Certains contenus de cette application ne sont pas disponibles pour le moment.
Si cette situation persiste, veuillez nous contacter àObservations et contact
1. (WO2019064201) PANNEAU ET PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UN PANNEAU
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international    Formuler une observation

N° de publication : WO/2019/064201 N° de la demande internationale : PCT/IB2018/057461
Date de publication : 04.04.2019 Date de dépôt international : 26.09.2018
CIB :
B32B 13/04 (2006.01) ,B32B 13/12 (2006.01) ,B32B 5/16 (2006.01) ,B32B 5/22 (2006.01) ,B32B 5/24 (2006.01) ,B32B 5/30 (2006.01) ,B32B 21/02 (2006.01) ,B32B 37/14 (2006.01) ,B32B 7/04 (2019.01) ,B32B 7/08 (2019.01) ,B32B 7/12 (2006.01) ,B32B 29/04 (2006.01) ,B32B 27/26 (2006.01) ,B32B 27/28 (2006.01) ,B32B 3/06 (2006.01) ,B32B 3/30 (2006.01) ,B27N 3/06 (2006.01) ,B29D 99/00 (2010.01) ,B44C 1/00 (2006.01) ,E04C 2/24 (2006.01) ,E04B 1/14 (2006.01) ,E04C 2/22 (2006.01)
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
32
PRODUITS STRATIFIÉS
B
PRODUITS STRATIFIÉS, c. à d. FAITS DE PLUSIEURS COUCHES DE FORME PLANE OU NON PLANE, p.ex. CELLULAIRE OU EN NID D'ABEILLES
13
Produits stratifiés composés essentiellement d'une substance à prise hydraulique, p.ex. du béton, du plâtre, du ciment, ou d'autres matériaux entrant dans la construction
04
comprenant une telle substance comme seul composant ou composant principal d'une couche adjacente à une autre couche d'une substance spécifique
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
32
PRODUITS STRATIFIÉS
B
PRODUITS STRATIFIÉS, c. à d. FAITS DE PLUSIEURS COUCHES DE FORME PLANE OU NON PLANE, p.ex. CELLULAIRE OU EN NID D'ABEILLES
13
Produits stratifiés composés essentiellement d'une substance à prise hydraulique, p.ex. du béton, du plâtre, du ciment, ou d'autres matériaux entrant dans la construction
04
comprenant une telle substance comme seul composant ou composant principal d'une couche adjacente à une autre couche d'une substance spécifique
12
de résine synthétique
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
32
PRODUITS STRATIFIÉS
B
PRODUITS STRATIFIÉS, c. à d. FAITS DE PLUSIEURS COUCHES DE FORME PLANE OU NON PLANE, p.ex. CELLULAIRE OU EN NID D'ABEILLES
5
Produits stratifiés caractérisés par l'hétérogénéité ou la structure physique d'une des couches
16
caractérisés par le fait qu'une des couches est formée de particules, p.ex. de copeaux, de fibres hachées, de poudre
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
32
PRODUITS STRATIFIÉS
B
PRODUITS STRATIFIÉS, c. à d. FAITS DE PLUSIEURS COUCHES DE FORME PLANE OU NON PLANE, p.ex. CELLULAIRE OU EN NID D'ABEILLES
5
Produits stratifiés caractérisés par l'hétérogénéité ou la structure physique d'une des couches
22
caractérisés par la présence de plusieurs couches qui comportent des fibres, filaments, grains ou poudre, ou qui sont sous forme de mousse ou essentiellement poreuses
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
32
PRODUITS STRATIFIÉS
B
PRODUITS STRATIFIÉS, c. à d. FAITS DE PLUSIEURS COUCHES DE FORME PLANE OU NON PLANE, p.ex. CELLULAIRE OU EN NID D'ABEILLES
5
Produits stratifiés caractérisés par l'hétérogénéité ou la structure physique d'une des couches
22
caractérisés par la présence de plusieurs couches qui comportent des fibres, filaments, grains ou poudre, ou qui sont sous forme de mousse ou essentiellement poreuses
24
une des couches étant fibreuse ou filamenteuse
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
32
PRODUITS STRATIFIÉS
B
PRODUITS STRATIFIÉS, c. à d. FAITS DE PLUSIEURS COUCHES DE FORME PLANE OU NON PLANE, p.ex. CELLULAIRE OU EN NID D'ABEILLES
5
Produits stratifiés caractérisés par l'hétérogénéité ou la structure physique d'une des couches
22
caractérisés par la présence de plusieurs couches qui comportent des fibres, filaments, grains ou poudre, ou qui sont sous forme de mousse ou essentiellement poreuses
30
une des couches comprenant des grains ou de la poudre
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
32
PRODUITS STRATIFIÉS
B
PRODUITS STRATIFIÉS, c. à d. FAITS DE PLUSIEURS COUCHES DE FORME PLANE OU NON PLANE, p.ex. CELLULAIRE OU EN NID D'ABEILLES
21
Produits stratifiés composés essentiellement de bois, p.ex. une planche de bois, une feuille de placage, une feuille de bois aggloméré
02
sous forme de fibres, copeaux ou particules
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
32
PRODUITS STRATIFIÉS
B
PRODUITS STRATIFIÉS, c. à d. FAITS DE PLUSIEURS COUCHES DE FORME PLANE OU NON PLANE, p.ex. CELLULAIRE OU EN NID D'ABEILLES
37
Procédés ou dispositifs pour la stratification, p.ex. par polymérisation ou par liaison à l'aide d'ultrasons
14
caractérisés par les propriétés des couches
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
32
PRODUITS STRATIFIÉS
B
PRODUITS STRATIFIÉS, c. à d. FAITS DE PLUSIEURS COUCHES DE FORME PLANE OU NON PLANE, p.ex. CELLULAIRE OU EN NID D'ABEILLES
7
Produits stratifiés caractérisés par la relation entre les couches, c. à d. produits comprenant essentiellement des couches ayant des propriétés physiques différentes, ou produits caractérisés par la jonction entre couches
04
caractérisés par la liaison entre couches
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
32
PRODUITS STRATIFIÉS
B
PRODUITS STRATIFIÉS, c. à d. FAITS DE PLUSIEURS COUCHES DE FORME PLANE OU NON PLANE, p.ex. CELLULAIRE OU EN NID D'ABEILLES
7
Produits stratifiés caractérisés par la relation entre les couches, c. à d. produits comprenant essentiellement des couches ayant des propriétés physiques différentes, ou produits caractérisés par la jonction entre couches
04
caractérisés par la liaison entre couches
08
par liaison mécanique, p.ex. couture
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
32
PRODUITS STRATIFIÉS
B
PRODUITS STRATIFIÉS, c. à d. FAITS DE PLUSIEURS COUCHES DE FORME PLANE OU NON PLANE, p.ex. CELLULAIRE OU EN NID D'ABEILLES
7
Produits stratifiés caractérisés par la relation entre les couches, c. à d. produits comprenant essentiellement des couches ayant des propriétés physiques différentes, ou produits caractérisés par la jonction entre couches
04
caractérisés par la liaison entre couches
12
utilisant un adhésif
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
32
PRODUITS STRATIFIÉS
B
PRODUITS STRATIFIÉS, c. à d. FAITS DE PLUSIEURS COUCHES DE FORME PLANE OU NON PLANE, p.ex. CELLULAIRE OU EN NID D'ABEILLES
29
Produits stratifiés composés essentiellement de papier ou de carton
04
adjacent à une couche particulaire
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
32
PRODUITS STRATIFIÉS
B
PRODUITS STRATIFIÉS, c. à d. FAITS DE PLUSIEURS COUCHES DE FORME PLANE OU NON PLANE, p.ex. CELLULAIRE OU EN NID D'ABEILLES
27
Produits stratifiés composés essentiellement de résine synthétique
18
caractérisée par l'emploi d'additifs particuliers
26
utilisant des durcisseurs
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
32
PRODUITS STRATIFIÉS
B
PRODUITS STRATIFIÉS, c. à d. FAITS DE PLUSIEURS COUCHES DE FORME PLANE OU NON PLANE, p.ex. CELLULAIRE OU EN NID D'ABEILLES
27
Produits stratifiés composés essentiellement de résine synthétique
28
comprenant des copolymères de résines synthétiques non complètement couverts par les sous-groupes suivants
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
32
PRODUITS STRATIFIÉS
B
PRODUITS STRATIFIÉS, c. à d. FAITS DE PLUSIEURS COUCHES DE FORME PLANE OU NON PLANE, p.ex. CELLULAIRE OU EN NID D'ABEILLES
3
Produits stratifiés caractérisés essentiellement par le fait qu'une des couches comporte des discontinuités ou rugosités externes ou internes, ou bien qu'une des couches est de forme générale non plane; Produits stratifiés caractérisés essentiellement par des particularismes de forme
02
Caractérisés par des caractéristiques de forme en des endroits déterminés, p.ex. au voisinage des bords
06
pour lier les couches ensemble; pour attacher le produit à quelque chose d'autre p.ex. à un support
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
32
PRODUITS STRATIFIÉS
B
PRODUITS STRATIFIÉS, c. à d. FAITS DE PLUSIEURS COUCHES DE FORME PLANE OU NON PLANE, p.ex. CELLULAIRE OU EN NID D'ABEILLES
3
Produits stratifiés caractérisés essentiellement par le fait qu'une des couches comporte des discontinuités ou rugosités externes ou internes, ou bien qu'une des couches est de forme générale non plane; Produits stratifiés caractérisés essentiellement par des particularismes de forme
26
caractérisés par une couche continue dont le périmètre de la section droite a une allure particulière; caractérisés par une couche comportant des cavités ou des vides internes
30
caractérisés par une couche comportant des retraits ou des saillies, p.ex. des gorges, des nervures
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
27
TRAVAIL OU CONSERVATION DU BOIS OU DE MATÉRIAUX SIMILAIRES; MACHINES POUR CLOUER, AGRAFER OU BROCHER EN GÉNÉRAL
N
FABRICATION D'OBJETS PAR DES PROCÉDÉS À SEC, AVEC OU SANS AGENTS LIANTS ORGANIQUES, À PARTIR DE PARTICULES OU DE FIBRES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES LIGNOCELLULOSIQUES OU DE SUBSTANCES ORGANIQUES ANALOGUES
3
Fabrication d'objets sensiblement plats, p.ex. panneaux, à partir de particules ou de fibres
06
Fabrication de panneaux de particules ou de panneaux de fibres, comportant des couches de revêtement préformées, les particules ou les fibres étant comprimées avec les couches du panneau en une seule opération de pressage
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
29
TRAVAIL DES MATIÈRES PLASTIQUES; TRAVAIL DES SUBSTANCES À L'ÉTAT PLASTIQUE EN GÉNÉRAL
D
FABRICATION D'OBJETS PARTICULIERS, À PARTIR DE MATIÈRES PLASTIQUES OU DE SUBSTANCES À L'ÉTAT PLASTIQUE
99
Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
44
ARTS DÉCORATIFS
C
RÉALISATION D'EFFETS DÉCORATIFS; MOSAÏQUES; MARQUETERIE; POSE DE PAPIERS PEINTS
1
Procédés non expressément prévus ailleurs pour la production d'effets décoratifs sur des surfaces
E CONSTRUCTIONS FIXES
04
BÂTIMENT
C
ÉLÉMENTS; MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION
2
Eléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p.ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux
02
caractérisés par des matériaux spécifiés
10
en bois, fibres, copeaux, tiges de végétaux ou analogues, en matières plastiques, en produits mousse
24
lamellaires et composés de matériaux couverts par plusieurs des groupes E04C2/12, E04C2/16, E04C2/20160
E CONSTRUCTIONS FIXES
04
BÂTIMENT
B
STRUCTURE GÉNÉRALE DES BÂTIMENTS; MURS, p.ex. CLOISONS; TOITS; PLANCHERS; PLAFONDS; ISOLATION OU AUTRES PROTECTIONS DES BÂTIMENTS
1
Constructions en général; Structures qui ne sont limitées ni aux murs, p.ex. cloisons, ni aux planchers, ni aux plafonds, ni aux toits
02
Structures constituées principalement d'éléments porteurs en forme de blocs ou de dalles
14
les éléments étant composés de deux ou plusieurs matériaux
E CONSTRUCTIONS FIXES
04
BÂTIMENT
C
ÉLÉMENTS; MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION
2
Eléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p.ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux
02
caractérisés par des matériaux spécifiés
10
en bois, fibres, copeaux, tiges de végétaux ou analogues, en matières plastiques, en produits mousse
20
en matières plastiques
22
armées
Déposants :
UNILIN, BVBA [BE/BE]; Ooigemstraat 3 8710 Wielsbeke, BE
Inventeurs :
CLEMENT, Benjamin; BE
Mandataire :
VAN HOOYDONCK, Guy; BE
SCHACHT, Benny; BE
Données relatives à la priorité :
62/564,71928.09.2017US
PCT/IB2018/05190321.03.2018IB
Titre (EN) BOARD AND METHOD FOR MANUFACTURING A BOARD.
(FR) PANNEAU ET PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UN PANNEAU
Abrégé :
(EN) Board, characterized in that it consists at least of a substrate which is formed at least of a gypsum-based and/or cement-based basic material layer, which board is provided with a chamfer which extends through the basic material layer.
(FR) Un panneau est caractérisé en ce qu'il comprend au moins un substrat qui est formé au moins d'une couche de matériau de base à base de gypse et/ou à base de ciment, ledit panneau étant pourvu d'un chanfrein qui s'étend à travers la couche de matériau de base.
front page image
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DJ, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JO, JP, KE, KG, KH, KN, KP, KR, KW, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB) (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : ???LANGUAGE_SYMBOL_NL??? (NL)