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1. (WO2019063943) ELEMENT DE MOBILIER POUR PERSONNE DEPENDANTE
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N° de publication : WO/2019/063943 N° de la demande internationale : PCT/FR2018/052377
Date de publication : 04.04.2019 Date de dépôt international : 26.09.2018
CIB :
A47B 53/00 (2006.01) ,A47G 9/02 (2006.01)
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
47
AMEUBLEMENT; ARTICLES OU APPAREILS MÉNAGERS; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL
B
TABLES; BUREAUX; MOBILIER DE BUREAU; MEUBLES À TIROIRS; TIROIRS; PARTIES CONSTITUTIVES GÉNÉRALES DES MEUBLES
53
Meubles à tiroirs ou étagères à plusieurs sections placées l'une derrière l'autre; Ensembles de meubles à tiroirs ou étagères
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
47
AMEUBLEMENT; ARTICLES OU APPAREILS MÉNAGERS; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL
G
USTENSILES DE MÉNAGE OU DE TABLE
9
Couvre-lits; Edredons; Couvertures de voyage; Nattes de couchage ou analogues; Sacs de couchage; Oreillers; Traversins
02
Linge de lit; Couvertures; Edredons
Déposants :
AUTONOMY CONCEPT [FR/FR]; Résidence Les Lavandes 708, Chemin des Aubrèdes 83480 PUGET SUR ARGENS, FR
Inventeurs :
PHEULPIN, Nathalie; FR
PHEULPIN, Jérôme; FR
Mandataire :
BRUN, Philippe; FR
Données relatives à la priorité :
175888826.09.2017FR
Titre (EN) FURNITURE ELEMENT FOR A DEPENDENT PERSON
(FR) ELEMENT DE MOBILIER POUR PERSONNE DEPENDANTE
Abrégé :
(EN) The invention relates to a furniture element (1) for a dependent person, comprising a first shell, which defines a storage space (C) which is accessible via a first opening arranged in the first shell, first means of blocking the first opening that cooperate with the first shell, and locking means (10) arranged to prevent any movement of the first blocking means in relation to the first shell. Such a furniture element (1) comprises an activity module (54) that cooperates with the first blocking means.
(FR) Élément de mobilier pour personne dépendante L'invention concerne un élément de mobilier (1) pour personne dépendante, comportant une première enveloppe, définissant un espace de rangement (C) accessible via une première ouverture agencée dans ladite première enveloppe, des premiers moyens d'obturation de ladite première ouverture coopérant avec ladite première enveloppe et des moyens de verrouillage (10) agencés pour prévenir tout déplacement des premiers moyens d'obturation relatif à la première enveloppe. Un tel élément de mobilier (1) comporte un module d'activité (54) coopérant avec lesdits premiers moyens d'obturation.
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États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DJ, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JO, JP, KE, KG, KH, KN, KP, KR, KW, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB) (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : français (FR)
Langue de dépôt : français (FR)