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1. (WO2019063921) DISPOSITIF DE CHAUFFAGE
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N° de publication : WO/2019/063921 N° de la demande internationale : PCT/FR2018/052333
Date de publication : 04.04.2019 Date de dépôt international : 24.09.2018
CIB :
F24D 19/02 (2006.01) ,F24D 13/02 (2006.01) ,F24D 19/06 (2006.01) ,H05B 3/00 (2006.01) ,H05B 3/28 (2006.01) ,A47K 10/06 (2006.01) ,E06B 7/02 (2006.01)
F MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
24
CHAUFFAGE; FOURNEAUX; VENTILATION
D
SYSTÈMES DE CHAUFFAGE DE LOCAUX DOMESTIQUES OU D'AUTRES LOCAUX, p.ex. SYSTÈMES DE CHAUFFAGE CENTRAL; SYSTÈMES D'ALIMENTATION EN EAU CHAUDE À USAGE DOMESTIQUE; LEURS ÉLÉMENTS OU PARTIES CONSTITUTIVES
19
Détails
02
Disposition des fixations ou supports pour radiateurs
F MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
24
CHAUFFAGE; FOURNEAUX; VENTILATION
D
SYSTÈMES DE CHAUFFAGE DE LOCAUX DOMESTIQUES OU D'AUTRES LOCAUX, p.ex. SYSTÈMES DE CHAUFFAGE CENTRAL; SYSTÈMES D'ALIMENTATION EN EAU CHAUDE À USAGE DOMESTIQUE; LEURS ÉLÉMENTS OU PARTIES CONSTITUTIVES
13
Systèmes de chauffage électrique
02
utilisant uniquement le chauffage par résistance, p.ex. chauffage par le sol
F MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
24
CHAUFFAGE; FOURNEAUX; VENTILATION
D
SYSTÈMES DE CHAUFFAGE DE LOCAUX DOMESTIQUES OU D'AUTRES LOCAUX, p.ex. SYSTÈMES DE CHAUFFAGE CENTRAL; SYSTÈMES D'ALIMENTATION EN EAU CHAUDE À USAGE DOMESTIQUE; LEURS ÉLÉMENTS OU PARTIES CONSTITUTIVES
19
Détails
06
Enveloppes, couvercles de protection ou panneaux décoratifs pour radiateurs, p.ex. cache-radiateur
H ÉLECTRICITÉ
05
TECHNIQUES ÉLECTRIQUES NON PRÉVUES AILLEURS
B
CHAUFFAGE ÉLECTRIQUE; ÉCLAIRAGE ÉLECTRIQUE NON PRÉVU AILLEURS
3
Chauffage par résistance ohmique
H ÉLECTRICITÉ
05
TECHNIQUES ÉLECTRIQUES NON PRÉVUES AILLEURS
B
CHAUFFAGE ÉLECTRIQUE; ÉCLAIRAGE ÉLECTRIQUE NON PRÉVU AILLEURS
3
Chauffage par résistance ohmique
20
Eléments chauffants ayant une surface s'étendant essentiellement dans deux dimensions, p.ex. plaques chauffantes
22
non flexibles
28
le conducteur chauffant enrobé dans un matériau isolant
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
47
AMEUBLEMENT; ARTICLES OU APPAREILS MÉNAGERS; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL
K
APPAREILS SANITAIRES NON PRÉVUS AILLEURS; ACCESSOIRES DE TOILETTE
10
Articles pour le séchage du corps; Papier hygiénique; Supports pour ceux-ci
04
Chevalets à serviettes; Porte-serviettes; Barres porte-serviettes; Rouleaux porte-serviettes, p.ex. rotatifs
06
combinés avec des moyens de séchage des serviettes
E CONSTRUCTIONS FIXES
06
PORTES, FENÊTRES, VOLETS OU STORES À ROULEAU, EN GÉNÉRAL; ÉCHELLES
B
FERMETURES FIXES OU MOBILES POUR OUVERTURES DANS DES BÂTIMENTS, VÉHICULES, PALISSADES OU CLÔTURES SIMILAIRES EN GÉNÉRAL, p.ex. PORTES, FENÊTRES, STORES, PORTAILS
7
Aménagements particuliers ou dispositions en rapport avec les portes ou fenêtres
02
pour assurer la ventilation, p.ex. à travers des doubles fenêtres; Aménagement de rosaces de ventilation
Déposants :
ILO [FR/FR]; Lieudit Les Triboullières 38460 CREMIEU, FR
Inventeurs :
BIETRIX, Christophe; FR
Mandataire :
CABINET BENECH; 15, rue d'Astorg 75008 PARIS, FR
Données relatives à la priorité :
175902028.09.2017FR
Titre (EN) HEATING DEVICE
(FR) DISPOSITIF DE CHAUFFAGE
Abrégé :
(EN) The present invention relates to a domestic heating device intended for being attached to a structure, comprising: a thin-film heating element (10) comprising electricity-conducting means in a sheet between two layers made of an electrically insulating material; - a first substrate (11) having dimensions no smaller than those of the heating element, the latter being attached permanently to the first substrate and belonging to the inside of the surface defined by the first substrate.
(FR) La présente invention concerne un dispositif de chauffage domestique destiné à être fixé sur une structure, comprenant - un élément chauffant (10) en couche mince et comprenant des moyens conducteurs électriques en nappe entre deux couches réalisées en un matériau électriquement isolant - un premier support (11) de dimensions supérieures ou égales à celles de l'élément chauffant, ce dernier étant fixé de manière définitive sur le premier support en étant inscrit à l'intérieur de la surface définie par le premier support.
front page image
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DJ, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JO, JP, KE, KG, KH, KN, KP, KR, KW, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB) (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : français (FR)
Langue de dépôt : français (FR)