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1. (WO2019063914) PROCÉDÉ D'ÉLECTRODÉPOSITION D'UNE COMPOSITION ADHÉSIVE AQUEUSE COMPORTANT UN SEL DE PHOSPHATE ET UNE RÉSINE THERMODURCISSABLE SUR UN ÉLÉMENT CONDUCTEUR
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N° de publication : WO/2019/063914 N° de la demande internationale : PCT/FR2018/052309
Date de publication : 04.04.2019 Date de dépôt international : 21.09.2018
CIB :
C09D 5/44 (2006.01) ,B05D 5/10 (2006.01) ,B32B 7/12 (2006.01) ,C09J 161/06 (2006.01) ,C25D 13/06 (2006.01) ,F16G 1/12 (2006.01) ,C23C 22/07 (2006.01) ,B05D 1/18 (2006.01) ,C09D 7/61 (2018.01) ,C08K 3/32 (2006.01)
C CHIMIE; MÉTALLURGIE
09
COLORANTS; PEINTURES; PRODUITS À POLIR; RÉSINES NATURELLES; ADHÉSIFS; COMPOSITIONS NON PRÉVUES AILLEURS; UTILISATIONS DE SUBSTANCES, NON PRÉVUES AILLEURS
D
COMPOSITIONS DE REVÊTEMENT, p.ex. PEINTURES, VERNIS OU VERNIS-LAQUES; APPRÊTS EN PÂTE; PRODUITS CHIMIQUES POUR ENLEVER LA PEINTURE OU L'ENCRE; ENCRES; CORRECTEURS LIQUIDES; COLORANTS POUR BOIS; PRODUITS SOLIDES OU PÂTEUX POUR COLORIAGE OU IMPRESSION; EMPLOI DE MATÉRIAUX À CET EFFET
5
Compositions de revêtement, p.ex. peintures, vernis ou vernis-laques, caractérisées par leur nature physique ou par les effets produits; Apprêts en pâte
44
pour des applications électrophorétiques
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
05
PULVÉRISATION OU ATOMISATION EN GÉNÉRAL; APPLICATION DE LIQUIDES OU D'AUTRES MATÉRIAUX FLUIDES AUX SURFACES, EN GÉNÉRAL
D
PROCÉDÉS POUR APPLIQUER DES LIQUIDES OU D'AUTRES MATÉRIAUX FLUIDES AUX SURFACES, EN GÉNÉRAL
5
Procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces pour obtenir des effets, finis ou des structures de surface particuliers
10
pour obtenir une surface adhésive
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
32
PRODUITS STRATIFIÉS
B
PRODUITS STRATIFIÉS, c. à d. FAITS DE PLUSIEURS COUCHES DE FORME PLANE OU NON PLANE, p.ex. CELLULAIRE OU EN NID D'ABEILLES
7
Produits stratifiés caractérisés par la relation entre les couches, c. à d. produits comprenant essentiellement des couches ayant des propriétés physiques différentes, ou produits caractérisés par la jonction entre couches
04
caractérisés par la liaison entre couches
12
utilisant un adhésif
C CHIMIE; MÉTALLURGIE
09
COLORANTS; PEINTURES; PRODUITS À POLIR; RÉSINES NATURELLES; ADHÉSIFS; COMPOSITIONS NON PRÉVUES AILLEURS; UTILISATIONS DE SUBSTANCES, NON PRÉVUES AILLEURS
J
ADHÉSIFS; ASPECTS NON MÉCANIQUES DES PROCÉDÉS DE COLLAGE EN GÉNÉRAL; PROCÉDÉS DE COLLAGE NON PRÉVUS AILLEURS; EMPLOI DE MATÉRIAUX COMME ADHÉSIFS
161
Adhésifs à base de polymères de condensation d'aldéhydes ou de cétones; Adhésifs à base de dérivés de tels polymères
04
Polymères de condensation obtenus uniquement à partir d'aldéhydes ou de cétones avec des phénols
06
d'aldéhydes avec des phénols
C CHIMIE; MÉTALLURGIE
25
PROCÉDÉS ÉLECTROLYTIQUES OU ÉLECTROPHORÉTIQUES; APPAREILLAGES À CET EFFET
D
PROCÉDÉS POUR LA PRODUCTION ÉLECTROLYTIQUE OU ÉLECTROPHORÉTIQUE DE REVÊTEMENTS; GALVANOPLASTIE; JONCTION DE PIÈCES PAR ÉLECTROLYSE; APPAREILLAGES À CET EFFET
13
Revêtements électrophorétiques
04
avec des matières organiques
06
polymères
F MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
16
ÉLÉMENTS OU ENSEMBLES DE TECHNOLOGIE; MESURES GÉNÉRALES POUR ASSURER LE BON FONCTIONNEMENT DES MACHINES OU INSTALLATIONS; ISOLATION THERMIQUE EN GÉNÉRAL
G
COURROIES, CÂBLES OU CORDES UTILISÉS ESSENTIELLEMENT POUR LA TRANSMISSION D'UN MOUVEMENT; CHAÎNES; ACCESSOIRES UTILISÉS ESSENTIELLEMENT À CET EFFET
1
Courroies de transmission
06
en caoutchouc
08
avec renforcements liés par le caoutchouc
12
ces renforcements étant métalliques
C CHIMIE; MÉTALLURGIE
23
REVÊTEMENT DE MATÉRIAUX MÉTALLIQUES; REVÊTEMENT DE MATÉRIAUX AVEC DES MATÉRIAUX MÉTALLIQUES; TRAITEMENT CHIMIQUE DE SURFACE; TRAITEMENT DE DIFFUSION DE MATÉRIAUX MÉTALLIQUES; REVÊTEMENT PAR ÉVAPORATION SOUS VIDE, PAR PULVÉRISATION CATHODIQUE, PAR IMPLANTATION D'IONS OU PAR DÉPÔT CHIMIQUE EN PHASE VAPEUR, EN GÉNÉRAL; MOYENS POUR EMPÊCHER LA CORROSION DES MATÉRIAUX MÉTALLIQUES, L'ENTARTRAGE OU LES INCRUSTATIONS, EN GÉNÉRAL
C
REVÊTEMENT DE MATÉRIAUX MÉTALLIQUES; REVÊTEMENT DE MATÉRIAUX AVEC DES MATÉRIAUX MÉTALLIQUES; TRAITEMENT DE SURFACE DE MATÉRIAUX MÉTALLIQUES PAR DIFFUSION DANS LA SURFACE, PAR CONVERSION CHIMIQUE OU SUBSTITUTION; REVÊTEMENT PAR ÉVAPORATION SOUS VIDE, PAR PULVÉRISATION CATHODIQUE, PAR IMPLANTATION D'IONS OU PAR DÉPÔT CHIMIQUE EN PHASE VAPEUR, EN GÉNÉRAL
22
Traitement chimique de surface de matériaux métalliques par réaction de la surface avec un milieu réactif laissant des produits de réaction du matériau de la surface dans le revêtement, p.ex. revêtement par conversion, passivation des métaux
05
au moyen de solutions aqueuses
06
au moyen de solutions aqueuses acides d'un pH 6
07
contenant des phosphates
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
05
PULVÉRISATION OU ATOMISATION EN GÉNÉRAL; APPLICATION DE LIQUIDES OU D'AUTRES MATÉRIAUX FLUIDES AUX SURFACES, EN GÉNÉRAL
D
PROCÉDÉS POUR APPLIQUER DES LIQUIDES OU D'AUTRES MATÉRIAUX FLUIDES AUX SURFACES, EN GÉNÉRAL
1
Procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces
18
par immersion
[IPC code unknown for C09D 7/61]
C CHIMIE; MÉTALLURGIE
08
COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES ORGANIQUES; LEUR PRÉPARATION OU LEUR MISE EN UVRE CHIMIQUE; COMPOSITIONS À BASE DE COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES
K
EMPLOI COMME ADJUVANTS DE SUBSTANCES NON MACROMOLÉCULAIRES INORGANIQUES OU ORGANIQUES
3
Emploi d'ingrédients inorganiques
32
Composés contenant du phosphore
Déposants :
COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN [FR/FR]; 23, Places des Carmes-Déchaux 63000 Clermont-Ferrand, FR
Inventeurs :
MICHOUD, Clément; FR
DOISNEAU, David; FR
ROUBY, Mickael; FR
Mandataire :
DESBORDES, Guillaume; FR
Données relatives à la priorité :
175910029.09.2017FR
Titre (EN) PROCESS FOR ELECTROPLATING AN AQUEOUS ADHESIVE COMPOSITION COMPRISING A PHOSPHATE SALT AND A THERMOSETTING RESIN ON A CONDUCTIVE ELEMENT
(FR) PROCÉDÉ D'ÉLECTRODÉPOSITION D'UNE COMPOSITION ADHÉSIVE AQUEUSE COMPORTANT UN SEL DE PHOSPHATE ET UNE RÉSINE THERMODURCISSABLE SUR UN ÉLÉMENT CONDUCTEUR
Abrégé :
(EN) The present invention relates to a process for electroplating an adhesive composition on at least one conductive element, in which: the conductive element is brought into contact with the adhesive composition comprising: - a phosphate salt and, - a resin based on: a compound A1, the compound A1 being chosen from: a compound A11 comprising at least two functions, one of these functions being a hydroxymethyl function, the other being an aldehyde function or a hydroxymethyl function, or a compound A12 comprising at least one aldehyde function, or a mixture of a compound A11 and of a compound A12; and a phenol A21; a potential difference is applied between the conductive element and the adhesive composition in order to coat the conductive element with an adhesive layer.
(FR) La présente invention concerne un procédé d'électrodéposition d'une composition adhésive sur au moins un élément conducteur, dans lequel: on met en contact l'élément conducteur avec la composition adhésive comprenant: ─un sel de phosphate et, ─une résine à basede: un composé A1,le composé A1 étant choisi parmi: un composé A11 comprenant au moins deux fonctions, l'une de ces fonctions étant une fonction hydroxyméthyle, l'autre étant une fonction aldéhyde ou une fonction hydroxyméthyle,ou un composé A12 comprenant au moins une fonction aldéhyde, ou un mélange d'un composé A11 et d'un composé A12; et un phénol A21; on applique une différence de potentiel entre l'élément conducteur et la composition adhésive pour revêtir l'élément conducteur d'une couche adhésive.
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DJ, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JO, JP, KE, KG, KH, KN, KP, KR, KW, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB) (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : français (FR)
Langue de dépôt : français (FR)