Certains contenus de cette application ne sont pas disponibles pour le moment.
Si cette situation persiste, veuillez nous contacter àObservations et contact
1. (WO2019048651) SYSTÈME DE RÉCUPÉRATION DE CHALEUR DES EAUX USÉES
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international    Formuler une observation

N° de publication : WO/2019/048651 N° de la demande internationale : PCT/EP2018/074229
Date de publication : 14.03.2019 Date de dépôt international : 07.09.2018
CIB :
F24H 9/00 (2006.01) ,F24D 11/00 (2006.01) ,F28D 21/00 (2006.01) ,F28G 3/16 (2006.01) ,F28D 1/06 (2006.01) ,F28D 7/02 (2006.01) ,F28D 7/10 (2006.01) ,E03C 1/00 (2006.01) ,F28D 20/00 (2006.01)
F MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
24
CHAUFFAGE; FOURNEAUX; VENTILATION
H
APPAREILS DE CHAUFFAGE DE FLUIDES, p.ex. DE L'AIR OU DE L'EAU, COMPORTANT DES MOYENS DE PRODUCTION DE CHALEUR, EN GÉNÉRAL
9
Parties constitutives
F MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
24
CHAUFFAGE; FOURNEAUX; VENTILATION
D
SYSTÈMES DE CHAUFFAGE DE LOCAUX DOMESTIQUES OU D'AUTRES LOCAUX, p.ex. SYSTÈMES DE CHAUFFAGE CENTRAL; SYSTÈMES D'ALIMENTATION EN EAU CHAUDE À USAGE DOMESTIQUE; LEURS ÉLÉMENTS OU PARTIES CONSTITUTIVES
11
Systèmes de chauffage central utilisant la chaleur accumulée dans des matériaux accumulateurs
F MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
28
ÉCHANGEURS DE CHALEUR EN GÉNÉRAL
D
APPAREILS ÉCHANGEURS DE CHALEUR NON PRÉVUS DANS UNE AUTRE SOUS-CLASSE, DANS LESQUELS L'ÉCHANGE DE CHALEUR NE PROVIENT PAS D'UN CONTACT DIRECT ENTRE SOURCES DE POTENTIEL CALORIFIQUE; APPAREILS OU ENSEMBLES FONCTIONNELS D'ACCUMULATION DE CHALEUR EN GÉNÉRAL
21
Appareils échangeurs de chaleur non couverts par l'un des groupes F28D1/-F28D20/118
F MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
28
ÉCHANGEURS DE CHALEUR EN GÉNÉRAL
G
NETTOYAGE DES SURFACES INTERNES OU EXTERNES DES CONDUITS DES ÉCHANGEURS DE CHALEUR OU DE TRANSFERT DE CHALEUR, p.ex. TUBES D'EAU DE CHAUDIÈRES
3
Accessoires rotatifs
16
utilisant des jets de fluide pour enlever les débris
F MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
28
ÉCHANGEURS DE CHALEUR EN GÉNÉRAL
D
APPAREILS ÉCHANGEURS DE CHALEUR NON PRÉVUS DANS UNE AUTRE SOUS-CLASSE, DANS LESQUELS L'ÉCHANGE DE CHALEUR NE PROVIENT PAS D'UN CONTACT DIRECT ENTRE SOURCES DE POTENTIEL CALORIFIQUE; APPAREILS OU ENSEMBLES FONCTIONNELS D'ACCUMULATION DE CHALEUR EN GÉNÉRAL
1
Appareils échangeurs de chaleur comportant des ensembles de canalisations fixes pour une seule des sources de potentiel calorifique, les deux sources étant en contact chacune avec un côté de la paroi de la canalisation, dans lesquels l'autre source de potentiel calorifique est une grande masse de fluide, p.ex. radiateurs domestiques ou de moteur de voiture
06
avec canalisations d'échange de chaleur faisant partie du réservoir contenant la masse du fluide ou lui étant fixées
F MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
28
ÉCHANGEURS DE CHALEUR EN GÉNÉRAL
D
APPAREILS ÉCHANGEURS DE CHALEUR NON PRÉVUS DANS UNE AUTRE SOUS-CLASSE, DANS LESQUELS L'ÉCHANGE DE CHALEUR NE PROVIENT PAS D'UN CONTACT DIRECT ENTRE SOURCES DE POTENTIEL CALORIFIQUE; APPAREILS OU ENSEMBLES FONCTIONNELS D'ACCUMULATION DE CHALEUR EN GÉNÉRAL
7
Appareils échangeurs de chaleur comportant des ensembles de canalisations tubulaires fixes pour les deux sources de potentiel calorifique, ces sources étant en contact chacune avec un côté de la paroi d'une canalisation
02
les canalisations étant enroulées en hélice
F MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
28
ÉCHANGEURS DE CHALEUR EN GÉNÉRAL
D
APPAREILS ÉCHANGEURS DE CHALEUR NON PRÉVUS DANS UNE AUTRE SOUS-CLASSE, DANS LESQUELS L'ÉCHANGE DE CHALEUR NE PROVIENT PAS D'UN CONTACT DIRECT ENTRE SOURCES DE POTENTIEL CALORIFIQUE; APPAREILS OU ENSEMBLES FONCTIONNELS D'ACCUMULATION DE CHALEUR EN GÉNÉRAL
7
Appareils échangeurs de chaleur comportant des ensembles de canalisations tubulaires fixes pour les deux sources de potentiel calorifique, ces sources étant en contact chacune avec un côté de la paroi d'une canalisation
10
les canalisations étant disposées l'une dans l'autre, p.ex. concentriquement
E CONSTRUCTIONS FIXES
03
ADDUCTION D'EAU; ÉVACUATION DES EAUX
C
INSTALLATIONS DOMESTIQUES DE PLOMBERIE POUR L'ALIMENTATION OU L'ÉVACUATION DES EAUX; ÉVIERS
1
Installations de plomberie domestique pour l'alimentation en eau ou l'évacuation des eaux usées; Eviers
F MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
28
ÉCHANGEURS DE CHALEUR EN GÉNÉRAL
D
APPAREILS ÉCHANGEURS DE CHALEUR NON PRÉVUS DANS UNE AUTRE SOUS-CLASSE, DANS LESQUELS L'ÉCHANGE DE CHALEUR NE PROVIENT PAS D'UN CONTACT DIRECT ENTRE SOURCES DE POTENTIEL CALORIFIQUE; APPAREILS OU ENSEMBLES FONCTIONNELS D'ACCUMULATION DE CHALEUR EN GÉNÉRAL
20
Appareils ou ensembles fonctionnels d'accumulation de chaleur en général; Appareils échangeurs de chaleur de régénération non couverts par les groupes F28D17/ ou F28D19/137
Déposants :
BIOFLUIDES [FR/FR]; 300 Avenue de l'Europe ZAC de l'Europe 77310 Saint-Fargeau-Ponthierry, FR
Inventeurs :
MOURÉ, Alain; FR
Mandataire :
DOMENEGO, Bertrand; FR
COLOMBIE, Damien; FR
BLOT, Philippe; FR
NEYRET, Daniel; FR
HOLTZ, Béatrice; FR
HABASQUE, Etienne; FR
Données relatives à la priorité :
17 5832008.09.2017FR
Titre (EN) SYSTEM FOR RECOVERING HEAT FROM WASTEWATER
(FR) SYSTÈME DE RÉCUPÉRATION DE CHALEUR DES EAUX USÉES
Abrégé :
(EN) The invention relates to a system for recovering heat (2) which comprises an external tank (4) for retaining heat-transfer fluid, an internal tank (8) for retaining wastewater, the internal tank (8) having a side wall (10), the internal tank (8) being arranged inside the external tank (4) to exchange heat between the heat-transfer fluid and the wastewater through the side wall (10) of the internal tank (8), and a channelling ramp (26) arranged between the side wall (6) of the external tank (4) and the side wall (10) of the internal tank (8) so as to define a circulation duct (28) extending in a helix around the internal tank (8), in order to circulate the heat-transfer fluid from the heat-transfer fluid inlet (14) to the heat-transfer fluid outlet (16).
(FR) Le système de récupération de chaleur (2) comprend une cuve externe (4) de rétention du fluide caloporteur, une cuve interne (8) de rétention des eaux usées, la cuve interne (8) possédant une paroi latérale (10), la cuve interne (8) étant disposée à l'intérieur de la cuve externe (4) pour un échange de chaleur entre le fluide caloporteur et les eaux usées à travers la paroi latérale (10) de la cuve interne (8), et une rampe (26) de canalisation disposée entre la paroi latérale (6) de la cuve externe (4) et la paroi latérale (10) de la cuve interne (8) de manière à délimiter un conduit de circulation (28) s'étendant en hélice autour de la cuve interne (8), pour la circulation du fluide caloporteur depuis l'entrée pour le fluide caloporteur (14) vers la sortie pour le fluide caloporteur (16).
front page image
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DJ, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JO, JP, KE, KG, KH, KN, KP, KR, KW, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : français (FR)
Langue de dépôt : français (FR)