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1. (WO2019043239) DISPOSITIF MOTORISE DE MANŒUVRE DESTINE A LA MANŒUVRE D'UN ECRAN MOBILE A TOILE ENROULABLE D'UN DISPOSITIF DE COUVERTURE DE FENETRE OU D' ECRAN DE PROJECTION
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N° de publication : WO/2019/043239 N° de la demande internationale : PCT/EP2018/073679
Date de publication : 07.03.2019 Date de dépôt international : 04.09.2018
CIB :
E06B 9/42 (2006.01) ,E06B 9/46 (2006.01) ,E06B 9/50 (2006.01) ,E06B 9/64 (2006.01) ,E06B 9/66 (2006.01) ,E06B 9/72 (2006.01) ,G03B 21/58 (2014.01)
E CONSTRUCTIONS FIXES
06
PORTES, FENÊTRES, VOLETS OU STORES À ROULEAU, EN GÉNÉRAL; ÉCHELLES
B
FERMETURES FIXES OU MOBILES POUR OUVERTURES DANS DES BÂTIMENTS, VÉHICULES, PALISSADES OU CLÔTURES SIMILAIRES EN GÉNÉRAL, p.ex. PORTES, FENÊTRES, STORES, PORTAILS
9
Ecrans ou dispositifs de protection pour ouvertures, avec ou sans mécanismes de manœuvre ou de fixation; Fermetures de même structure
24
Ecrans ou autres dispositifs protecteurs contre la lumière, notamment contre la lumière solaire; Ecrans similaires pour protection de l'intimité ou pour des raisons esthétiques
40
Stores à rouleau
42
Parties constitutives ou détails des stores à rouleau, p.ex. dispositifs de suspension, carters de stores
E CONSTRUCTIONS FIXES
06
PORTES, FENÊTRES, VOLETS OU STORES À ROULEAU, EN GÉNÉRAL; ÉCHELLES
B
FERMETURES FIXES OU MOBILES POUR OUVERTURES DANS DES BÂTIMENTS, VÉHICULES, PALISSADES OU CLÔTURES SIMILAIRES EN GÉNÉRAL, p.ex. PORTES, FENÊTRES, STORES, PORTAILS
9
Ecrans ou dispositifs de protection pour ouvertures, avec ou sans mécanismes de manœuvre ou de fixation; Fermetures de même structure
24
Ecrans ou autres dispositifs protecteurs contre la lumière, notamment contre la lumière solaire; Ecrans similaires pour protection de l'intimité ou pour des raisons esthétiques
40
Stores à rouleau
42
Parties constitutives ou détails des stores à rouleau, p.ex. dispositifs de suspension, carters de stores
44
Rouleaux pour stores; Fixation des stores à rouleau aux rouleaux
46
par des clavettes
E CONSTRUCTIONS FIXES
06
PORTES, FENÊTRES, VOLETS OU STORES À ROULEAU, EN GÉNÉRAL; ÉCHELLES
B
FERMETURES FIXES OU MOBILES POUR OUVERTURES DANS DES BÂTIMENTS, VÉHICULES, PALISSADES OU CLÔTURES SIMILAIRES EN GÉNÉRAL, p.ex. PORTES, FENÊTRES, STORES, PORTAILS
9
Ecrans ou dispositifs de protection pour ouvertures, avec ou sans mécanismes de manœuvre ou de fixation; Fermetures de même structure
24
Ecrans ou autres dispositifs protecteurs contre la lumière, notamment contre la lumière solaire; Ecrans similaires pour protection de l'intimité ou pour des raisons esthétiques
40
Stores à rouleau
42
Parties constitutives ou détails des stores à rouleau, p.ex. dispositifs de suspension, carters de stores
50
Paliers spécialement adaptés aux stores à rouleau
E CONSTRUCTIONS FIXES
06
PORTES, FENÊTRES, VOLETS OU STORES À ROULEAU, EN GÉNÉRAL; ÉCHELLES
B
FERMETURES FIXES OU MOBILES POUR OUVERTURES DANS DES BÂTIMENTS, VÉHICULES, PALISSADES OU CLÔTURES SIMILAIRES EN GÉNÉRAL, p.ex. PORTES, FENÊTRES, STORES, PORTAILS
9
Ecrans ou dispositifs de protection pour ouvertures, avec ou sans mécanismes de manœuvre ou de fixation; Fermetures de même structure
56
Dispositions ou dispositifs de manœuvre, de guidage ou de verrouillage pour fermetures à rouleau; Tambours à ressorts; Tambours à ruban; Leurs dispositions de contrepoids
64
avec des rouleaux abaissables
E CONSTRUCTIONS FIXES
06
PORTES, FENÊTRES, VOLETS OU STORES À ROULEAU, EN GÉNÉRAL; ÉCHELLES
B
FERMETURES FIXES OU MOBILES POUR OUVERTURES DANS DES BÂTIMENTS, VÉHICULES, PALISSADES OU CLÔTURES SIMILAIRES EN GÉNÉRAL, p.ex. PORTES, FENÊTRES, STORES, PORTAILS
9
Ecrans ou dispositifs de protection pour ouvertures, avec ou sans mécanismes de manœuvre ou de fixation; Fermetures de même structure
56
Dispositions ou dispositifs de manœuvre, de guidage ou de verrouillage pour fermetures à rouleau; Tambours à ressorts; Tambours à ruban; Leurs dispositions de contrepoids
66
avec un rouleau situé dans le bas
E CONSTRUCTIONS FIXES
06
PORTES, FENÊTRES, VOLETS OU STORES À ROULEAU, EN GÉNÉRAL; ÉCHELLES
B
FERMETURES FIXES OU MOBILES POUR OUVERTURES DANS DES BÂTIMENTS, VÉHICULES, PALISSADES OU CLÔTURES SIMILAIRES EN GÉNÉRAL, p.ex. PORTES, FENÊTRES, STORES, PORTAILS
9
Ecrans ou dispositifs de protection pour ouvertures, avec ou sans mécanismes de manœuvre ou de fixation; Fermetures de même structure
56
Dispositions ou dispositifs de manœuvre, de guidage ou de verrouillage pour fermetures à rouleau; Tambours à ressorts; Tambours à ruban; Leurs dispositions de contrepoids
68
Dispositifs ou mécanismes de manœuvre, p.ex. à entraînement électrique
72
comportant un moteur électrique disposé à l'intérieur du rouleau
G PHYSIQUE
03
PHOTOGRAPHIE; CINÉMATOGRAPHIE; TECHNIQUES ANALOGUES UTILISANT D'AUTRES ONDES QUE DES ONDES OPTIQUES; ÉLECTROGRAPHIE; HOLOGRAPHIE
B
APPAREILS OU DISPOSITIONS POUR PRENDRE DES PHOTOGRAPHIES, POUR LES PROJETER OU LES VISIONNER; APPAREILS OU DISPOSITIONS UTILISANT DES TECHNIQUES ANALOGUES UTILISANT D'AUTRES ONDES QUE DES ONDES OPTIQUES; LEURS ACCESSOIRES
21
Projecteurs ou visionneuses du type par projection; Leurs accessoires
54
Accessoires
56
Ecrans de projection
58
démontables, p.ex. pliants; de surface variable
Déposants :
SOMFY ACTIVITES SA [FR/FR]; 50, avenue du Nouveau Monde 74300 CLUSES, FR
Inventeurs :
LEMAITRE, Sébastien; FR
DUCRETET-PAJOT, Guillaume; FR
Mandataire :
MOREAU, Stéphane; FR
AIVAZIAN, Denis; FR
Données relatives à la priorité :
175814004.09.2017FR
175814104.09.2017FR
175814204.09.2017FR
Titre (EN) MOTORIZED OPERATING DEVICE FOR OPERATING A MOVABLE SCREEN, HAVING A WINDING CANVAS, OF A WINDOW COVERING OR PROJECTION SCREEN DEVICE
(FR) DISPOSITIF MOTORISE DE MANŒUVRE DESTINE A LA MANŒUVRE D'UN ECRAN MOBILE A TOILE ENROULABLE D'UN DISPOSITIF DE COUVERTURE DE FENETRE OU D' ECRAN DE PROJECTION
Abrégé :
(EN) The invention relates to a motorized operating device (100) for a movable screen, having a winding canvas (2), of a screen device (1), the motorized operating device being intended to be hung by the canvas and comprising: - a winding tube (4) which is movable about a first axis (X) and on which the canvas is intended to be wound, - a first securing element (6) for securing a first end of the canvas to the winding tube, the first securing element (6) comprising at least one first slot (411, 421, 431; 413; 423; 433) formed in the winding tube and intended to receive one end of the canvas.
(FR) Dispositif (100) motorisé de manœuvre pour écran mobile à toile enroulable (2) d'un dispositif (1) d'écran, le dispositif motorisé de manœuvre étant destiné à être suspendu par la toile et comprenant : - un tube d'enroulement (4) mobile autour d'un premier axe (X) et sur lequel la toile est destinée à s'enrouler, - un premier élément de fixation (6) d'une première extrémité de la toile au tube d'enroulement, le premier élément de fixation (6) comprenant au moins une première fente (411, 421, 431; 413; 423; 433) formée dans le tube d'enroulement et destinée à recevoir une extrémité de la toile.
front page image
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DJ, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JO, JP, KE, KG, KH, KN, KP, KR, KW, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : français (FR)
Langue de dépôt : français (FR)