Certains contenus de cette application ne sont pas disponibles pour le moment.
Si cette situation persiste, veuillez nous contacter àObservations et contact
1. (WO2019030605) SERRURE À PÊNE CENTRAL POUR PORTES INTERNES AVEC DISPOSITIF D'ARRÊT AU SOL
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international    Formuler une observation

N° de publication : WO/2019/030605 N° de la demande internationale : PCT/IB2018/055661
Date de publication : 14.02.2019 Date de dépôt international : 30.07.2018
CIB :
E05C 9/02 (2006.01) ,E05C 17/44 (2006.01)
E CONSTRUCTIONS FIXES
05
SERRURES; CLÉS; APPAREILLAGE DES PORTES OU FENÊTRES; COFFRES-FORTS
C
PÊNES OU DISPOSITIFS D'IMMOBILISATION POUR BATTANTS, SPÉCIALEMENT POUR PORTES OU FENÊTRES
9
Aménagement de pênes à action simultanée ou d'autres dispositifs de blocage en des emplacements bien distincts sur le même battant
02
avec une barre coulissante immobilisant, lorsqu'elle est déplacée dans un sens, et libérant quand elle est déplacée dans le sens opposé; avec deux barres coulissantes déplacées dans le même sens lors de l'immobilisation ou de la libération
E CONSTRUCTIONS FIXES
05
SERRURES; CLÉS; APPAREILLAGE DES PORTES OU FENÊTRES; COFFRES-FORTS
C
PÊNES OU DISPOSITIFS D'IMMOBILISATION POUR BATTANTS, SPÉCIALEMENT POUR PORTES OU FENÊTRES
17
Dispositifs pour tenir les battants dans une position d'ouverture; Dispositifs pour limiter l'ouverture des battants ou pour tenir les battants dans une position d'ouverture par une pièce mobile disposée entre le battant et le dormant; Dispositifs de freinage, butées ou tampons combinés avec ces dispositifs
02
par des moyens mécaniques
44
par un dispositif porté par le battant ayant un contact à friction ou similaire avec une surface plate fixe, p.ex. pied rétractable
Déposants :
MASCARIN, Francesco [IT/IT]; IT
Inventeurs :
MASCARIN, Francesco; IT
Mandataire :
GIUGNI, Diego; IT
GONELLA, Mario; IT
GIUGNI, Valter; IT
CERCENA', Alice; IT
Données relatives à la priorité :
10201700009316811.08.2017IT
Titre (EN) CENTRAL LATCH LOCK FOR INTERNAL DOORS WITH FLOOR-STOPPING DEVICE
(FR) SERRURE À PÊNE CENTRAL POUR PORTES INTERNES AVEC DISPOSITIF D'ARRÊT AU SOL
Abrégé :
(EN) The present invention refers to a lock for internal doors comprising a floor-stopping device. Specifically, the invention refers to a floor-stopping device integrated to a central latch lock, for opening and closing of internal hinged doors. The lock is provided with a mechanism consisting of moving members arranged on two transmission paths, having a common actuator element, which alternately actuate the floor-stopping device and the retraction of the latch. Furthermore, the invention relates to an internal door comprising said lock.
(FR) La présente invention concerne un serrure pour des portes internes qui comprennent un dispositif d'arrêt au sol. Spécifiquement, l'invention concerne un dispositif d'arrêt au sol intégré à une serrure à pêne central, pour ouvrir et fermer des portes internes à charnières. La serrure est pourvue d'un mécanisme constitué d'éléments mobiles agencés sur deux trajets de transmission, qui ont un élément actionneur commun, qui actionnent en alternance le dispositif d'arrêt au sol et la rétraction du pêne. En outre, la présente invention concerne une porte interne qui comprend ladite serrure.
front page image
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DJ, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JO, JP, KE, KG, KH, KN, KP, KR, KW, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : italien (IT)