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1. (WO2019030559) SYSTÈME DE FERMETURE DE CONTENANT
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N° de publication : WO/2019/030559 N° de la demande internationale : PCT/IB2018/000840
Date de publication : 14.02.2019 Date de dépôt international : 06.08.2018
CIB :
B65D 41/04 (2006.01) ,A61L 2/04 (2006.01) ,B65D 41/34 (2006.01) ,B65D 1/02 (2006.01)
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
65
MANUTENTION; EMBALLAGE; EMMAGASINAGE; MANIPULATION DES MATÉRIAUX DE FORME PLATE OU FILIFORME
D
RÉCEPTACLES POUR L'EMMAGASINAGE OU LE TRANSPORT D'OBJETS OU DE MATÉRIAUX, p.ex. SACS, TONNEAUX, BOUTEILLES, BOÎTES, BIDONS, CAISSES, BOCAUX, RÉSERVOIRS, TRÉMIES OU CONTENEURS D'EXPÉDITION; ACCESSOIRES OU FERMETURES POUR CES RÉCEPTACLES; ÉLÉMENTS D'EMBALLAGE; PAQUETS
41
Capuchons, p.ex. couvercles à rebords, capsules à sertissage, c. à d. éléments ayant des parties prenant sur la périphérie extérieure d'un col ou d'une paroi limitant une ouverture de versement ou de décharge; Couvercles de protection en forme de capuchons pour les éléments de fermeture, p.ex. couvercles décoratifs en feuille de métal ou en papier
02
Capuchons ou couvercles en forme de capuchons sans lignes de moindre résistance, ni bandes, fiches de déchirure ou dispositifs analogues d'ouverture ou d'enlèvement
04
Capuchons ou couvercles en forme de capuchons filetés ou similaires, fixés par rotation
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
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SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
L
PROCÉDÉS OU APPAREILS POUR STÉRILISER DES MATÉRIAUX OU DES OBJETS EN GÉNÉRAL; DÉSINFECTION, STÉRILISATION OU DÉSODORISATION DE L'AIR; ASPECTS CHIMIQUES DES BANDAGES, DES PANSEMENTS, DES GARNITURES ABSORBANTES OU DES ARTICLES CHIRURGICAUX; MATÉRIAUX POUR BANDAGES, PANSEMENTS, GARNITURES ABSORBANTES OU ARTICLES CHIRURGICAUX
2
Procédés ou appareils de désinfection ou de stérilisation de matériaux ou d'objets autres que les denrées alimentaires ou les lentilles de contact; Accessoires à cet effet
02
utilisant des phénomènes physiques
04
de la chaleur
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
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MANUTENTION; EMBALLAGE; EMMAGASINAGE; MANIPULATION DES MATÉRIAUX DE FORME PLATE OU FILIFORME
D
RÉCEPTACLES POUR L'EMMAGASINAGE OU LE TRANSPORT D'OBJETS OU DE MATÉRIAUX, p.ex. SACS, TONNEAUX, BOUTEILLES, BOÎTES, BIDONS, CAISSES, BOCAUX, RÉSERVOIRS, TRÉMIES OU CONTENEURS D'EXPÉDITION; ACCESSOIRES OU FERMETURES POUR CES RÉCEPTACLES; ÉLÉMENTS D'EMBALLAGE; PAQUETS
41
Capuchons, p.ex. couvercles à rebords, capsules à sertissage, c. à d. éléments ayant des parties prenant sur la périphérie extérieure d'un col ou d'une paroi limitant une ouverture de versement ou de décharge; Couvercles de protection en forme de capuchons pour les éléments de fermeture, p.ex. couvercles décoratifs en feuille de métal ou en papier
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Capuchons ou couvercles en forme de capuchons, avec lignes de moindre résistance, bandes, fiches de déchirure ou dispositifs analogues d'ouverture et d'enlèvement, p.ex. pour permettre la formation d'ouvertures de déversement
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Capuchons filetés ou analogues, ou couvercles en forme de capuchons
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
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MANUTENTION; EMBALLAGE; EMMAGASINAGE; MANIPULATION DES MATÉRIAUX DE FORME PLATE OU FILIFORME
D
RÉCEPTACLES POUR L'EMMAGASINAGE OU LE TRANSPORT D'OBJETS OU DE MATÉRIAUX, p.ex. SACS, TONNEAUX, BOUTEILLES, BOÎTES, BIDONS, CAISSES, BOCAUX, RÉSERVOIRS, TRÉMIES OU CONTENEURS D'EXPÉDITION; ACCESSOIRES OU FERMETURES POUR CES RÉCEPTACLES; ÉLÉMENTS D'EMBALLAGE; PAQUETS
1
Réceptacles rigides ou semi-rigides ayant des corps d'une seule pièce formés, p.ex. par coulage d'un matériau en métal, par moulage d'un matériau plastique, par soufflage d'un matériau vitreux, par coulage d'un matériau en céramique, par moulage d'un matériau fibreux cuit ou par étirage d'un matériau en feuille
02
Bouteilles ou réceptacles similaires, à cols ou à ouvertures rétrécies analogues, conçus pour verser le contenu
Déposants :
IDE TECNOLOGÍA S.A. DE C.V. [MX/MX]; Av. España 1809 Moderna Guadalajara Jalisco C.P. 44190, MX
Inventeurs :
GLORIA BELLO, Oscar; MX
HERNÁNDEZ VERA, Juan Pablo; MX
KRUMM CORTES, Roberto; MX
Données relatives à la priorité :
1712668.107.08.2017GB
Titre (EN) CONTAINER CLOSURE SYSTEM
(FR) SYSTÈME DE FERMETURE DE CONTENANT
Abrégé :
(EN) A closure system for a screw top container intended to contain a pharmaceutical or surgical medium comprises: a screw cap (100) including a main body (102) comprised of an annular wall (104) with an internal thread (126) for cooperating with an external thread (128) adjacent an open end of the container, the main body (102) having a first open end (107) for receiving the open end of the container and a second end closed by an end disc (106); a sealing formation (120) within the main body (102) for forming a seal with the open end of the container; and a tamper-evident band (176) connected to the screw cap (100) at the open end (107) of the main body (102) by at least one severable linkage (180), wherein the screw cap (100), sealing formation (120) and tamper-evident band (176) are integrally formed as a single unit for maintaining a hermetic seal with the container throughout a terminal sterilisation process.
(FR) L'invention concerne un système de fermeture pour un contenant à partie supérieure à vis destiné à contenir un milieu pharmaceutique ou chirurgical et qui comprend : un capuchon vissé (100) comprenant un corps principal (102) constitué d'une paroi annulaire (104) dotée d'un filetage interne (126) pour coopérer avec un filetage externe (128) adjacent à une extrémité ouverte du contenant, le corps principal (102) comportant une première extrémité ouverte (107) pour recevoir l'extrémité ouverte du contenant et une seconde extrémité fermée par un disque d'extrémité (106) ; une structure d'étanchéité (120) à l'intérieur du corps principal (102) pour former un joint avec l'extrémité ouverte du contenant ; et une bande d'inviolabilité (176) reliée au capuchon vissé (100) au niveau de l'extrémité ouverte (107) du corps principal (102) par au moins une liaison séparable (180), le capuchon vissé (100), la structure d'étanchéité (120) et la bande d'inviolabilité (176) étant formés d'un seul tenant en tant qu'unité unique pour maintenir un joint hermétique avec le contenant pendant tout un processus de stérilisation finale.
front page image
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DJ, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JO, JP, KE, KG, KH, KN, KP, KR, KW, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)