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1. (WO2019025482) ENSEMBLE DE PORTILLONS AUTOMATIQUES COMPRENANT DES ENSEMBLES MOTEURS SENSIBLEMENT IDENTIQUES ET PROCÉDÉ DE PRODUCTION D'UN TEL ENSEMBLE
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N° de publication : WO/2019/025482 N° de la demande internationale : PCT/EP2018/070847
Date de publication : 07.02.2019 Date de dépôt international : 01.08.2018
CIB :
G07C 9/00 (2006.01) ,E06B 11/08 (2006.01)
G PHYSIQUE
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DISPOSITIFS DE CONTRÔLE
C
APPAREILS DE CONTRÔLE DES HORAIRES OU DES PRÉSENCES; ENREGISTREMENT OU INDICATION DU FONCTIONNEMENT DES MACHINES; PRODUCTION DE NOMBRES AU HASARD; APPAREILS À VOTER OU APPAREILS DE LOTERIE; DISPOSITIONS, SYSTÈMES OU APPAREILS POUR CONTRÔLES NON PRÉVUS AILLEURS
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Appareils enregistreurs de l'entrée ou de la sortie d'une personne isolée
E CONSTRUCTIONS FIXES
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PORTES, FENÊTRES, VOLETS OU STORES À ROULEAU, EN GÉNÉRAL; ÉCHELLES
B
FERMETURES FIXES OU MOBILES POUR OUVERTURES DANS DES BÂTIMENTS, VÉHICULES, PALISSADES OU CLÔTURES SIMILAIRES EN GÉNÉRAL, p.ex. PORTES, FENÊTRES, STORES, PORTAILS
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Moyens pour permettre le passage à travers des clôtures, des barrières ou similaires, p.ex. échaliers
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Tourniquets
Déposants :
REVENUE COLLECTION SYSTEMS FRANCE SAS [FR/FR]; Zone Indutrielle Les Bordes 91220 PLESSIS PATE, FR
Inventeurs :
RAYNAL, Christophe; FR
LEHNER, Franck; FR
Mandataire :
HABASQUE, Etienne; FR
NEYRET, Daniel; FR
BLOT, Philippe; FR
DOMENEGO, Bertrand; FR
COLOMBIE, Damien; FR
HOLTZ, Béatrice; FR
Données relatives à la priorité :
17 0081001.08.2017FR
Titre (EN) ASSEMBLY OF AUTOMATIC GATES COMPRISING SUBSTANTIALLY IDENTICAL MOTOR ASSEMBLIES AND METHOD FOR PRODUCING SUCH AN ASSEMBLY
(FR) ENSEMBLE DE PORTILLONS AUTOMATIQUES COMPRENANT DES ENSEMBLES MOTEURS SENSIBLEMENT IDENTIQUES ET PROCÉDÉ DE PRODUCTION D'UN TEL ENSEMBLE
Abrégé :
(EN) This automatic gate assembly comprises at least one first automatic gate (10) and at least one second automatic gate. The or each first automatic gate (10) comprises a first frame (24A) defining a first passage (26A), at least one first obstacle (28A), chosen from the following obstacles: swing leaf (30), laterally sliding leaf, pivoting leaf, for selectively closing and opening the first passage (26A), and a first motor assembly (22A) for moving the first obstacle (28A). The or each second automatic gate comprises a second frame defining a second passage, at least one second obstacle, different to the first obstacle and chosen from the following obstacles: swing leaf, laterally sliding leaf, pivoting leaf, for selectively closing and opening the second passage, and a second motor assembly for moving the second obstacle. The first and second motor assemblies are substantially identical to each other.
(FR) Cet ensemble de portillons automatiques comprend au moins un premier portillon automatique (10) et au moins un deuxième portillon automatique. Le ou chaque premier portillon automatique (10) comprend un premier bâti (24A) définissant un premier passage (26A), au moins un premier obstacle (28A), choisi parmi les obstacles suivants : vantail basculant (30), vantail à effacement latéral, vantail pivotant, pour sélectivement obstruer et libérer le premier passage (26A), et un premier ensemble moteur (22A) pour l'entraînement du premier obstacle (28A). Le ou chaque deuxième portillon automatique comprend un deuxième bâti définissant un deuxième passage, au moins un deuxième obstacle, différent du premier obstacle et choisi parmi les obstacles suivants : vantail basculant, vantail à effacement latéral, vantail pivotant, pour sélectivement obstruer et libérer le deuxième passage, et un deuxième ensemble moteur pour l'entraînement du deuxième obstacle. Les premier et deuxième ensembles moteurs sont sensiblement identiques l'un à l'autre.
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États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DJ, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JO, JP, KE, KG, KH, KN, KP, KR, KW, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : français (FR)
Langue de dépôt : français (FR)