Certains contenus de cette application ne sont pas disponibles pour le moment.
Si cette situation persiste, veuillez nous contacter àObservations et contact
1. (WO2019025283) DISPOSITIF AUTOMATIQUE ET PROCÉDÉ AUTOMATIQUE POUR REMPLIR UNE UNITÉ DE VITRAGE ISOLANT COMPOSÉ D'AU MOINS DEUX VITRES ET D'AU MOINS UN CADRE D'ESPACEMENT AVEC UN GAZ AUTRE QUE DE L'AIR
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international    Formuler une observation

N° de publication : WO/2019/025283 N° de la demande internationale : PCT/EP2018/070308
Date de publication : 07.02.2019 Date de dépôt international : 26.07.2018
CIB :
E06B 3/677 (2006.01) ,E06B 3/663 (2006.01) ,E06B 3/66 (2006.01) ,E06B 3/673 (2006.01)
E CONSTRUCTIONS FIXES
06
PORTES, FENÊTRES, VOLETS OU STORES À ROULEAU, EN GÉNÉRAL; ÉCHELLES
B
FERMETURES FIXES OU MOBILES POUR OUVERTURES DANS DES BÂTIMENTS, VÉHICULES, PALISSADES OU CLÔTURES SIMILAIRES EN GÉNÉRAL, p.ex. PORTES, FENÊTRES, STORES, PORTAILS
3
Châssis mobiles de fenêtres, battants de portes ou éléments analogues pour fermer les ouvertures; Pose des fermetures fixes ou mobiles, p.ex. des fenêtres; Caractéristiques des châssis extérieurs fixes relatives au montage des châssis des battants
66
Blocs comprenant plusieurs panneaux de verre ou analogues qui sont espacés et fixés les uns aux autres de façon permanente, p.ex. le long des bords
677
Vidage ou remplissage de l'espace entre les vitres; Prévention de la condensation dans l'espace entre les vitres; Nettoyage de l'espace entre les vitres
E CONSTRUCTIONS FIXES
06
PORTES, FENÊTRES, VOLETS OU STORES À ROULEAU, EN GÉNÉRAL; ÉCHELLES
B
FERMETURES FIXES OU MOBILES POUR OUVERTURES DANS DES BÂTIMENTS, VÉHICULES, PALISSADES OU CLÔTURES SIMILAIRES EN GÉNÉRAL, p.ex. PORTES, FENÊTRES, STORES, PORTAILS
3
Châssis mobiles de fenêtres, battants de portes ou éléments analogues pour fermer les ouvertures; Pose des fermetures fixes ou mobiles, p.ex. des fenêtres; Caractéristiques des châssis extérieurs fixes relatives au montage des châssis des battants
66
Blocs comprenant plusieurs panneaux de verre ou analogues qui sont espacés et fixés les uns aux autres de façon permanente, p.ex. le long des bords
663
Eléments pour espacer les vitres
E CONSTRUCTIONS FIXES
06
PORTES, FENÊTRES, VOLETS OU STORES À ROULEAU, EN GÉNÉRAL; ÉCHELLES
B
FERMETURES FIXES OU MOBILES POUR OUVERTURES DANS DES BÂTIMENTS, VÉHICULES, PALISSADES OU CLÔTURES SIMILAIRES EN GÉNÉRAL, p.ex. PORTES, FENÊTRES, STORES, PORTAILS
3
Châssis mobiles de fenêtres, battants de portes ou éléments analogues pour fermer les ouvertures; Pose des fermetures fixes ou mobiles, p.ex. des fenêtres; Caractéristiques des châssis extérieurs fixes relatives au montage des châssis des battants
66
Blocs comprenant plusieurs panneaux de verre ou analogues qui sont espacés et fixés les uns aux autres de façon permanente, p.ex. le long des bords
E CONSTRUCTIONS FIXES
06
PORTES, FENÊTRES, VOLETS OU STORES À ROULEAU, EN GÉNÉRAL; ÉCHELLES
B
FERMETURES FIXES OU MOBILES POUR OUVERTURES DANS DES BÂTIMENTS, VÉHICULES, PALISSADES OU CLÔTURES SIMILAIRES EN GÉNÉRAL, p.ex. PORTES, FENÊTRES, STORES, PORTAILS
3
Châssis mobiles de fenêtres, battants de portes ou éléments analogues pour fermer les ouvertures; Pose des fermetures fixes ou mobiles, p.ex. des fenêtres; Caractéristiques des châssis extérieurs fixes relatives au montage des châssis des battants
66
Blocs comprenant plusieurs panneaux de verre ou analogues qui sont espacés et fixés les uns aux autres de façon permanente, p.ex. le long des bords
673
Assemblage des unités
Déposants :
FOREL SPA [IT/IT]; Via per Monastier, 4 31056 Roncade, Frazione Vallio, IT
Inventeurs :
MOSCHINI, Dino; IT
VIANELLO, Fortunato; IT
VIANELLO, Riccardo; IT
Mandataire :
MODIANO, Micaela; IT
Données relatives à la priorité :
10201700008935902.08.2017IT
Titre (EN) AUTOMATIC DEVICE AND AUTOMATIC METHOD FOR FILLING THE INSULATING GLAZING UNIT COMPOSED OF AT LEAST TWO GLASS PANES AND AT LEAST ONE SPACER FRAME WITH A GAS OTHER THAN AIR
(FR) DISPOSITIF AUTOMATIQUE ET PROCÉDÉ AUTOMATIQUE POUR REMPLIR UNE UNITÉ DE VITRAGE ISOLANT COMPOSÉ D'AU MOINS DEUX VITRES ET D'AU MOINS UN CADRE D'ESPACEMENT AVEC UN GAZ AUTRE QUE DE L'AIR
Abrégé :
(EN) An automatic device and an automatic method for filling with gas other than air the insulating glazing unit composed of at least two glass panes and at least one spacer frame. The device comprises mechanisms for flattening the glass panes when they are not sufficiently flat, for example in the case of laminated or tempered panes. This allows to perform in an optimum manner the filling with gas and to process insulating glazing units with special spacer frames.
(FR) La présente invention concerne un dispositif automatique et un procédé automatique pour remplir, avec un gaz autre que de l'air, une unité de vitrage isolant composée d'au moins deux vitres et d'au moins un cadre d'espacement. Le dispositif comprend des mécanismes pour aplatir les vitres lorsqu'elles ne sont pas suffisamment plates, par exemple dans le cas de vitres stratifiées ou trempées. Ceci permet d'effectuer, de manière optimale, le remplissage avec du gaz et de traiter des unités de vitrage isolant avec des cadres d'espacement spéciaux.
front page image
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DJ, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JO, JP, KE, KG, KH, KN, KP, KR, KW, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)