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1. (WO2019024996) STRUCTURE DE TOIT OUVRANT POUR VÉHICULE
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N° de publication : WO/2019/024996 N° de la demande internationale : PCT/EP2017/069674
Date de publication : 07.02.2019 Date de dépôt international : 03.08.2017
Demande présentée en vertu du Chapitre 2 : 23.08.2018
CIB :
B60J 7/057 (2006.01) ,B60J 7/043 (2006.01) ,B60J 7/02 (2006.01)
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
60
VÉHICULES EN GÉNÉRAL
J
FENÊTRES, PARE-BRISE, TOITS AMOVIBLES, PORTES OU DISPOSITIFS SIMILAIRES POUR VÉHICULES; PROTECTIONS EXTÉRIEURES AMOVIBLES SPÉCIALEMENT ADAPTÉES AUX VÉHICULES
7
Toits amovibles; Toits avec panneaux mobiles
02
du type coulissant
04
avec un ou des éléments rigides en forme de panneaux
057
Aménagements d'entraînement ou de manœuvre
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
60
VÉHICULES EN GÉNÉRAL
J
FENÊTRES, PARE-BRISE, TOITS AMOVIBLES, PORTES OU DISPOSITIFS SIMILAIRES POUR VÉHICULES; PROTECTIONS EXTÉRIEURES AMOVIBLES SPÉCIALEMENT ADAPTÉES AUX VÉHICULES
7
Toits amovibles; Toits avec panneaux mobiles
02
du type coulissant
04
avec un ou des éléments rigides en forme de panneaux
043
Toits pare-soleil
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
60
VÉHICULES EN GÉNÉRAL
J
FENÊTRES, PARE-BRISE, TOITS AMOVIBLES, PORTES OU DISPOSITIFS SIMILAIRES POUR VÉHICULES; PROTECTIONS EXTÉRIEURES AMOVIBLES SPÉCIALEMENT ADAPTÉES AUX VÉHICULES
7
Toits amovibles; Toits avec panneaux mobiles
02
du type coulissant
Déposants :
INALFA ROOF SYSTEMS GROUP B.V. [NL/NL]; De Amfoor 2 5807 GW Oostrum, NL
Inventeurs :
ALBERS, Thomas Anton Martijnszoon; NL
VERVOORT, Stephan Christiaan; NL
WESSELING, Petrus Antonius; NL
Mandataire :
DE VRIES & METMAN; Overschiestraat 180 1062 XK Amsterdam, NL
METMAN, Karel Johannes; NL
Données relatives à la priorité :
Titre (EN) OPEN ROOF CONSTRUCTION FOR A VEHICLE
(FR) STRUCTURE DE TOIT OUVRANT POUR VÉHICULE
Abrégé :
(EN) An open roof construction for a vehicle having at least one opening (1) in the fixed roof (2), comprises a stationary part (3) for attachment to the roof. It carries at least two guide rails (5) alongside the roof opening. At least one closure (4) having a front and a rear side is supported by an operating mechanism guided on the guide rails. The closure is adjustable between a closed position, in which it closes the roof opening, and an open position in which it is at least partly moved out of the roof opening. The operating mechanism comprises at least one first support member (6) adjustably supporting the closure (4) near its front side, and at least adjustable second support members (7) adjustably supporting the closure a distance behind the front side. Each support member (6, 7) comprises two separate drive sources (8, 9) to be able to adjust each support member (6, 7) independently in horizontal and vertical direction.
(FR) L'invention concerne une structure de toit ouvrant pour un véhicule, comportant au moins une ouverture (1) dans le toit fixe (2), et comprenant une partie fixe (3) destinée à être fixée au toit. La structure supporte au moins deux rails de guidage (5) le long de l'ouverture de toit. Au moins une fermeture (4) présentant un côté avant et un côté arrière est supportée par un mécanisme d'actionnement guidé sur les rails de guidage. La fermeture est réglable entre une position fermée, dans laquelle elle ferme l'ouverture de toit, et une position ouverte dans laquelle elle est au moins partiellement déplacée hors de l'ouverture de toit. Le mécanisme d'actionnement comprend au moins un premier élément de support (6) supportant de manière réglable la fermeture (4) à proximité de son côté avant, et au moins des seconds éléments de support réglables (7) supportant de façon réglable la fermeture à une certaine distance derrière le côté avant. Chaque élément de support (6, 7) comprend deux sources d'entraînement distinctes (8, 9) de façon à pouvoir régler chaque élément de support (6, 7) indépendamment dans la direction horizontale et verticale.
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États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DJ, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JO, JP, KE, KG, KH, KN, KP, KR, KW, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)