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1. (WO2019008251) VEHICULE AUTOMOBILE DOTE D'UNE CLOISON D'ARRET DE CHARGE ET COMPRENANT UN DISPOSITIF DE RETENUE D'UN DOSSIER DE SIEGE
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N° de publication : WO/2019/008251 N° de la demande internationale : PCT/FR2018/051577
Date de publication : 10.01.2019 Date de dépôt international : 28.06.2018
CIB :
B60R 5/00 (2006.01) ,B60N 2/22 (2006.01) ,B60N 2/36 (2006.01) ,B60R 21/02 (2006.01)
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
60
VÉHICULES EN GÉNÉRAL
R
VÉHICULES, ÉQUIPEMENTS OU PARTIES DE VÉHICULES, NON PRÉVUS AILLEURS
5
Compartiments, à l'intérieur du véhicule, principalement destinés ou suffisamment spacieux pour loger des malles, des valises ou des objets analogues
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
60
VÉHICULES EN GÉNÉRAL
N
AMÉNAGEMENTS DES VÉHICULES POUR PASSAGERS, NON PRÉVUS AILLEURS
2
Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules
02
le siège ou l'une de ses parties étant mobile, p.ex. réglable
22
le dossier étant réglable
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
60
VÉHICULES EN GÉNÉRAL
N
AMÉNAGEMENTS DES VÉHICULES POUR PASSAGERS, NON PRÉVUS AILLEURS
2
Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules
24
à des fins particulières ou pour des véhicules particuliers
32
convertibles pour d'autres usages
36
en plate-forme de chargement
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
60
VÉHICULES EN GÉNÉRAL
R
VÉHICULES, ÉQUIPEMENTS OU PARTIES DE VÉHICULES, NON PRÉVUS AILLEURS
21
Dispositions ou équipements sur les véhicules pour protéger les occupants ou les piétons ou pour leur éviter des blessures en cas d'accidents ou d'autres incidents dus à la circulation
02
Dispositions ou accessoires de sécurité pour les occupants
Déposants :
PSA AUTOMOBILES SA [FR/FR]; 2-10 Boulevard de l'Europe 78300 Poissy, FR
Inventeurs :
RICHARD, Olivier; FR
Mandataire :
LEFEVRE, Jacky; FR
Données relatives à la priorité :
175641607.07.2017FR
Titre (EN) MOTOR VEHICLE FITTED WITH A LOAD GUARD AND COMPRISING A SEAT BACKREST RETENTION DEVICE
(FR) VEHICULE AUTOMOBILE DOTE D'UNE CLOISON D'ARRET DE CHARGE ET COMPRENANT UN DISPOSITIF DE RETENUE D'UN DOSSIER DE SIEGE
Abrégé :
(EN) The invention relates to a vehicle comprising a load guard (30) extending between the cabin (10) and a rear load space, the said cabin (10) comprising at least one passenger seat (13) equipped with a folding backrest (14) and the said guard (30) being provided with an opening level with the said seat (13), the said vehicle comprising a retention device (40) comprising a mechanism (50) mounted on the said guard (30) as well as a latch (80) fixed to the said backrest (14) and provided with a latch strike wire (82), the said mechanism (50) comprising a hook (60) provided with a nose partially delimiting a bow intended to accept a portion of the said latch wire (82), the said hook (60) being mounted with the ability to pivot between a retention position in which the said nose is able to butt against the said portion of the latch strike wire (82) and a released position in which the said nose is distanced from the said latch strike wire (82).
(FR) L'invention concerne un véhicule comportant une cloison d'arrêt de charge (30) s'étendant entre l'habitacle (10) et un espace de chargement arrière, ledit habitacle (10) comportant au moins un siège passager (13) doté d'un dossier rabattable (14) et ladite cloison (30) étant pourvue d'une ouverture située au niveau dudit siège (13), ledit véhicule comportant un dispositif de retenue (40) comprenant un mécanisme (50) monté sur ladite cloison (30) ainsi qu'une gâche (80) fixée audit dossier (14) et dotée d'un fil de gâche (82), ledit mécanisme (50) comportant un crochet (60) doté d'un bec délimitant partiellement une anse destinée à recevoir une portion dudit fil de gâche (82),ledit crochet (60) étant monté mobile à pivotement entre une position de retenue dans laquelle ledit bec est apte à coopérer en butée avec ladite portion du fil de gâche (82), et une position de libération dans laquelle ledit bec est a l'écart dudit fil de gâche (82).
front page image
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DJ, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JO, JP, KE, KG, KH, KN, KP, KR, KW, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : français (FR)
Langue de dépôt : français (FR)