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1. (WO2019008176) MATERIAU SOLIDE ORGANIQUE ANTIBACTERIEN



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INTERNATIONAL SEARCH REPORT (ISR)
Part 1:  1  2  3  4  5  6          Part 2:  A  B  C  D  E 
Demande internationale no Référence du dossier du déposant ou du mandataire
PCT/EP2018/068449 28061/037WO1
Date du dépôt international (jour/mois/année) Date de priorité (jour/mois/année)
06 juillet 2018 06 juillet 2017
Déposant
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
POUR SUITE À DONNER: Voir le formulaire PCT/ISA/220 et, le cas échéant, le point 5 ci-après.
Le présent rapport de recherche internationale, établi par l’administration chargée de la recherche internationale, est transmis au déposant conformément à l’article 18. Une copie en est transmise au Bureau international.
Il est aussi accompagné d’une copie de chaque document relatif à l’état de la technique qui y est cité.
1. Base du rapport
a. En ce qui concerne la langue, la recherche internationale a été éffectuée sur la base
de la demande internationale dans la langue dans laquelle elle a été déposée.
d’une traduction de la demande internationale dans la langue suivante                                          qui est la langue d’une traduction remise aux fins de la recherche internationale (règles 12.3.a) et 23.1.b)).
b.
Le présent rapport de recherche internationale a été établi en prenant en considération la rectification d’une erreur évidente autorisée par ou notifiée à la présente administration en vertu de la règle 91 (règle 43.6bis.a)).
c.
En ce qui concerne la ou les séquences de nucléotides ou d’acides aminés divulguées dans la demande internationale, la recherche internationale a été effectuée sur la base d’un listage des séquences:
2. Il a été estimé que certaines revendications ne pouvaient pas faire l’objet d’une recherche
3. Il y a absence d’unité de l’invention
4. Titre de l’invention
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale et a la teneur suivante :
5. Abrégé
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte, reproduit dans le cadre n° IV, a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale conformément à la règle 38.2. Le déposant peut présenter des observations à l’administration chargée de la recherche internationale dans un délai d’un mois à compter de la date d’expédition du présent rapport de recherche internationale.
6. Dessins
a.
La figure des dessins à publier avec l’abrégé est la figure no     2    
proposée par le déposant.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que le déposant n’a pas proposé de figure.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que cette figure caractérise mieux l’invention.
b.
Aucune des figures n’est publiée avec l’abrégé.

A. CLASSEMENT DE L'OBJET DE LA DEMANDE

     A61L 29/04 (2006.01)i; C08F 293/00 (2006.01)i; C08L 53/00 (2006.01)i; A61L 31/04 (2006.01)i
Selon la classification internationale des brevets (CIB) ou à la fois selon la classification nationale et la CIB

B. DOMAINES SUR LESQUELS LA RECHERCHE A PORTÉ

Documentation minimale consultée (système de classification suivi des symboles de classement):
     A61L; C08F; C08L
Documentation consultée autre que la documentation minimale dans la mesure où ces documents relèvent des domaines sur lesquels a porté la recherche:
Base de données électronique consultée au cours de la recherche internationale (nom de la base de données, et si cela est réalisable, termes de recherche utilisés):
EPO-Internal, WPI Data

C. DOCUMENTS CONSIDÉRÉS COMME PERTINENTS

Catégorie* Documents cités avec, le cas échéant, l’indication des passages pertinents no. des revendications visées
(1)
X
MARTA ÁLVAREZ-PAINO ET AL, "Effect of glycounits on the antimicrobial properties and toxicity behavior of polymers based on quaternized DMAEMA", BIOMACROMOLECULES,vol 16, no. 1, 10 décembre 2014 (2014-12-10), page 295-303,
XP055475667
1-18
table 1, table 4
(2)
X
US 2005147647 A1 (GLAUSER THIERRY [US] ET AL) 07 juillet 2005 (2005-07-07)
16
revendication 15; exemple 12
(3)
X
EP 0344692 A2 (MITSUBISHI RAYON CO [JP]) 06 décembre 1989 (1989-12-06)
1-12
exemple 4
(4)
X
THOMAS BREINER ET AL, "Blends of Poly(methacrylate) Block Copolymers with Photoaddressable Segments", MACROMOLECULES,vol 40, no. 6, 01 mars 2007 (2007-03-01), page 2100-2108,
XP055475878
1,2,6,10
polymer 1d of table 1, Blends of table 2
Polymer 1d of table 1, blends of table 2
(5)
X
YANQIANG WANG ET AL, "Antimicrobial and Hemolytic Activities of Copolymers with Cationic and Hydrophobic Groups: A Comparison of Block and Random Copolymers", MACROMOLECULAR BIOSCIENCE,04 août 2011 (2011-08-04), page n/a-n/a,
XP055475592
16
abrégé
(6)
X,P
BELKACEM TAREK BENKHALED ET AL, "Elaboration of antimicrobial polymeric materials by dispersion of well-defined amphiphilic methacrylic SG1-based copolymers", POLYMER CHEMISTRY,vol 9, no. 22, 01 janvier 2018 (2018-01-01), page 3127-3141,
XP055509571
1-18
le document en entier
*
Catégories spéciales de documents cités :
"A"
document définissant l'état général de la technique, n'étant pas considéré comme particulièrement pertinent
"E"
demande ou brevet antérieur, mais publié à la date de dépôt international ou après cette date
"L"
document pouvant jeter un doute sur une revendication de priorité ou cité pour déterminer la date de publication d'une autre citation ou pour une raison spéciale (telle qu'indiquée)
"O"
document se référant à une divulgation orale, à un usage, à une exposition ou tous autres moyens
"P"
document publié avant la date de dépôt international, mais après la date de priorité revendiquée
"T"
document ultérieur publié après la date de dépôt international ou la date de priorité et n'appartenant pas à l'état de la technique pertinent, mais cité pour permettre de comprendre le principe ou la théorie constituant la base de l'invention
"X"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme nouvelle ou comme impliquant une activité inventive par rapport au document considéré isolément
"Y"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme impliquant une activité inventive lorsque le document est associé à un ou plusieurs autres documents de même nature, cette combinaison étant évidente pour une personne du métier
"&"
document qui fait partie de la même famille de brevets

D. RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX MEMBRES DE FAMILLES DE BREVETS

Document brevet cité au rapport de recherche Date de publication
(jour/mois/année)
Membre(s) de la famille de brevet(s) Date de publication
(jour/mois/année)
US 2005147647 A1
07 juillet 2005
US 2005147647 A1
US 2011033517 A1
07 juillet 2005
10 février 2011
EP 0344692 A2
06 décembre 1989
CA 1333642 C
DE 68917376 D1
EP 0344692 A2
JP 2750525 B2
JP H01301783 A
US 5164452 A
20 décembre 1994
15 septembre 1994
06 décembre 1989
13 mai 1998
05 décembre 1989
17 novembre 1992
Nom et adresse postale de l'administration chargée de la recherche internationale:
European Patent Office
P.B. 5818, Patentlaan 2, 2280 HV Rijswijk,
Pays-Bas
no de téléphone (+31-70)340-2040
no de télécopieur (+31-70)340-3016
Date à laquelle la recherche a été effectivement achevée:
25 septembre 2018
Date d'expédition du rapport de recherche:
09 octobre 2018
Fonctionnaire autorisé:
Degrendel, Magali
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