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1. (WO2018218288) ENSEMBLE LOQUET
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N° de publication : WO/2018/218288 N° de la demande internationale : PCT/AU2018/050522
Date de publication : 06.12.2018 Date de dépôt international : 30.05.2018
CIB :
E05C 3/22 (2006.01) ,E05C 3/00 (2006.01) ,E05C 3/12 (2006.01)
E CONSTRUCTIONS FIXES
05
SERRURES; CLÉS; APPAREILLAGE DES PORTES OU FENÊTRES; COFFRES-FORTS
C
PÊNES OU DISPOSITIFS D'IMMOBILISATION POUR BATTANTS, SPÉCIALEMENT POUR PORTES OU FENÊTRES
3
Dispositifs d'immobilisation avec pênes se déplaçant de façon pivotante ou rotative
12
avec action d'une clenche
16
avec poignée de manœuvre ou organe équivalent se déplaçant autrement que rigidement avec la clenche
22
le pêne étant commandé par un ressort
E CONSTRUCTIONS FIXES
05
SERRURES; CLÉS; APPAREILLAGE DES PORTES OU FENÊTRES; COFFRES-FORTS
C
PÊNES OU DISPOSITIFS D'IMMOBILISATION POUR BATTANTS, SPÉCIALEMENT POUR PORTES OU FENÊTRES
3
Dispositifs d'immobilisation avec pênes se déplaçant de façon pivotante ou rotative
E CONSTRUCTIONS FIXES
05
SERRURES; CLÉS; APPAREILLAGE DES PORTES OU FENÊTRES; COFFRES-FORTS
C
PÊNES OU DISPOSITIFS D'IMMOBILISATION POUR BATTANTS, SPÉCIALEMENT POUR PORTES OU FENÊTRES
3
Dispositifs d'immobilisation avec pênes se déplaçant de façon pivotante ou rotative
12
avec action d'une clenche
Déposants :
BRIGHT SPARK PRODUCT DEVELOPMENT PTY LTD [AU/AU]; 845 Armadale Rd Forrestdale, Western Australia 6112, AU
Inventeurs :
HORN, Dirk; AU
Mandataire :
IP SENTINELS PATENT AND TRADEMARK ATTORNEYS; PO Box 1006 Bentley DC, Western Australia 6983, AU
Données relatives à la priorité :
201790205030.05.2017AU
Titre (EN) LATCH ASSEMBLY
(FR) ENSEMBLE LOQUET
Abrégé :
(EN) A latching mechanism for securing a door mounted to a door frame comprises a striker pin mounted to the door frame; a pawl comprising a first arm for holding the striker pin captive when the pawl is in a latching position; and an actuator moveable relative to the door for opening or closing the door. The actuator is configured to pivot the pawl from the latching position to an open position according to movement of the actuator. The actuator comprises a biasing mechanism for urging the pawl to remain in the latching position until a resistance of the biasing mechanism is overcome by operation of the actuator.
(FR) La présente invention concerne un mécanisme de verrouillage pour fixer une porte montée sur un cadre de porte. Ladite invention comprend une tige de gâche montée sur le cadre de porte ; un cliquet qui comprend un premier bras pour maintenir la tige de gâche captive lorsque le cliquet est dans une position de verrouillage ; et un actionneur mobile par rapport à la porte pour ouvrir ou fermer la porte. L'actionneur est conçu pour faire pivoter le cliquet de la position de verrouillage à une position ouverte selon le mouvement de l'actionneur. L'actionneur comprend un mécanisme de sollicitation pour solliciter le cliquet pour rester dans la position de verrouillage jusqu'à ce qu'une résistance du mécanisme de sollicitation soit dépassée par l'actionnement de l'actionneur.
front page image
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DJ, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JO, JP, KE, KG, KH, KN, KP, KR, KW, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)