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1. (WO2018203330) APPAREIL ET PROCÉDÉ D'ASSAINISSEMENT
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N° de publication : WO/2018/203330 N° de la demande internationale : PCT/IL2018/050474
Date de publication : 08.11.2018 Date de dépôt international : 30.04.2018
Demande présentée en vertu du Chapitre 2 : 22.10.2018
CIB :
E03D 9/00 (2006.01) ,E03D 9/02 (2006.01) ,A47K 13/30 (2006.01)
E CONSTRUCTIONS FIXES
03
ADDUCTION D'EAU; ÉVACUATION DES EAUX
D
WATER-CLOSETS OU URINOIRS AVEC SYSTÈME DE CHASSE D'EAU; CLAPETS DE CHASSE À CET EFFET
9
Accessoires sanitaires ou autres pour toilettes
E CONSTRUCTIONS FIXES
03
ADDUCTION D'EAU; ÉVACUATION DES EAUX
D
WATER-CLOSETS OU URINOIRS AVEC SYSTÈME DE CHASSE D'EAU; CLAPETS DE CHASSE À CET EFFET
9
Accessoires sanitaires ou autres pour toilettes
02
Dispositifs ajoutant à l'eau, pendant la chasse, ou dans le réservoir, un produit désinfectant, désodorisant ou de nettoyage
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
47
AMEUBLEMENT; ARTICLES OU APPAREILS MÉNAGERS; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL
K
APPAREILS SANITAIRES NON PRÉVUS AILLEURS; ACCESSOIRES DE TOILETTE
13
Sièges ou couvercles pour toutes sortes de cuvettes de cabinets
24
Eléments ou parties constitutives non couverts dans les groupes A47K13/02-A47K13/22116
30
Sièges sur lesquels sont prévus le chauffage, la désodorisation ou similaires
Déposants :
KAZES, Erez [IL/IL]; IL
Inventeurs :
KAZES, Erez; IL
Données relatives à la priorité :
62/492,97102.05.2017US
62/661,67424.04.2018US
Titre (EN) SANITATION APPARATUS AND METHOD
(FR) APPAREIL ET PROCÉDÉ D'ASSAINISSEMENT
Abrégé :
(EN) A toilet bowl sanitizer includes a flush activated sprayer. The sprayer creates a barrier for contaminants from leaving the toilet bowl.
(FR) Un dispositif d'assainissement de cuvette de toilettes comprend un pulvérisateur activé par chasse d'eau. Le pulvérisateur crée une barrière pour les contaminants les empêchant de sortir de la cuvette de toilettes.
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DJ, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JO, JP, KE, KG, KH, KN, KP, KR, KW, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)