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1. (WO2018202595) SUBSTRAT REVÊTU
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N° de publication : WO/2018/202595 N° de la demande internationale : PCT/EP2018/060964
Date de publication : 08.11.2018 Date de dépôt international : 27.04.2018
CIB :
C03C 17/34 (2006.01) ,C03C 17/36 (2006.01) ,E06B 3/66 (2006.01)
C CHIMIE; MÉTALLURGIE
03
VERRE; LAINE MINÉRALE OU DE SCORIES
C
COMPOSITION CHIMIQUE DES VERRES, GLAÇURES OU ÉMAUX VITREUX; TRAITEMENT DE LA SURFACE DU VERRE; TRAITEMENT DE SURFACE DES FIBRES OU FILAMENTS DE VERRE, SUBSTANCES MINÉRALES OU SCORIES; LIAISON DU VERRE AU VERRE OU À D'AUTRES MATÉRIAUX
17
Traitement de surface du verre dévitrifié, autre que sous forme de fibres ou de filaments, par revêtement
34
avec au moins deux revêtements ayant des compositions différentes
C CHIMIE; MÉTALLURGIE
03
VERRE; LAINE MINÉRALE OU DE SCORIES
C
COMPOSITION CHIMIQUE DES VERRES, GLAÇURES OU ÉMAUX VITREUX; TRAITEMENT DE LA SURFACE DU VERRE; TRAITEMENT DE SURFACE DES FIBRES OU FILAMENTS DE VERRE, SUBSTANCES MINÉRALES OU SCORIES; LIAISON DU VERRE AU VERRE OU À D'AUTRES MATÉRIAUX
17
Traitement de surface du verre dévitrifié, autre que sous forme de fibres ou de filaments, par revêtement
34
avec au moins deux revêtements ayant des compositions différentes
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un revêtement au moins étant un métal
E CONSTRUCTIONS FIXES
06
PORTES, FENÊTRES, VOLETS OU STORES À ROULEAU, EN GÉNÉRAL; ÉCHELLES
B
FERMETURES FIXES OU MOBILES POUR OUVERTURES DANS DES BÂTIMENTS, VÉHICULES, PALISSADES OU CLÔTURES SIMILAIRES EN GÉNÉRAL, p.ex. PORTES, FENÊTRES, STORES, PORTAILS
3
Châssis mobiles de fenêtres, battants de portes ou éléments analogues pour fermer les ouvertures; Pose des fermetures fixes ou mobiles, p.ex. des fenêtres; Caractéristiques des châssis extérieurs fixes relatives au montage des châssis des battants
66
Blocs comprenant plusieurs panneaux de verre ou analogues qui sont espacés et fixés les uns aux autres de façon permanente, p.ex. le long des bords
Déposants :
AGC GLASS EUROPE [BE/BE]; Avenue Jean Monnet, 4 1348 Louvain-La-Neuve, BE
ASAHI GLASS CO LTD [JP/JP]; Shin-Marunouchi Building1-5-1 MarunouchiChiyoda Ku Tokyo 100-8405, JP
AGC GLASS COMPANY NORTH AMERICA [US/US]; 11175 Cicero Drive Suite 400 Alpharetta, GA 30022-1167, US
AGC VIDROS DO BRASIL LTDA [BR/BR]; Estrada Municipal Fazenda São Pedro, 500 – Jardim Vista Alegre CEP 12523-671 São Paulo, Guaratinguetá, BR
Inventeurs :
BOSGAERD, Eric; BE
PEYROUX, Eugénie; BE
Mandataire :
CHABOU, Samia; BE
Données relatives à la priorité :
17169548.904.05.2017EP
Titre (EN) COATED SUBSTRATE
(FR) SUBSTRAT REVÊTU
Abrégé :
(EN) The present invention relates to a coated substrate comprising: a substrate; a soft coating provided on at least a part of at least one face of the substrate; a protective sol-gel coating provided on at least a part of said face above the soft coating, to a process for making such coated substrate and to glazing units comprising such coated substrate.
(FR) La présente invention concerne un substrat revêtu comprenant : un substrat ; un revêtement souple disposé sur au moins une partie d'au moins une face dudit substrat ; un revêtement protecteur en sol-gel disposé au-dessus dudit revêtement souple sur au moins une partie de ladite face. La présente invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel substrat revêtu et des unités de vitrage comprenant un tel substrat revêtu.
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DJ, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JO, JP, KE, KG, KH, KN, KP, KR, KW, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)