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1. (WO2018201228) CADRE DESTINÉ À ÊTRE UTILISÉ AVEC DES ÉLÉMENTS D'UN FAUTEUIL ROULANT
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N° de publication : WO/2018/201228 N° de la demande internationale : PCT/CA2018/050458
Date de publication : 08.11.2018 Date de dépôt international : 17.04.2018
CIB :
A61G 5/10 (2006.01) ,A61G 5/00 (2006.01)
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
61
SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
G
MOYENS DE TRANSPORT, MOYENS DE TRANSPORT PERSONNELS OU AMÉNAGEMENTS, SPÉCIALEMENT ADAPTÉS POUR LES PERSONNES HANDICAPÉES OU LES MALADES; TABLES OU CHAISES D'OPÉRATION; FAUTEUILS POUR SOINS DENTAIRES; DISPOSITIFS D'INHUMATION
5
Fauteuils ou moyens de transport personnels spécialement adaptés pour des personnes handicapées, p.ex. fauteuils roulants
10
Parties constitutives, détails ou accessoires
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
61
SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
G
MOYENS DE TRANSPORT, MOYENS DE TRANSPORT PERSONNELS OU AMÉNAGEMENTS, SPÉCIALEMENT ADAPTÉS POUR LES PERSONNES HANDICAPÉES OU LES MALADES; TABLES OU CHAISES D'OPÉRATION; FAUTEUILS POUR SOINS DENTAIRES; DISPOSITIFS D'INHUMATION
5
Fauteuils ou moyens de transport personnels spécialement adaptés pour des personnes handicapées, p.ex. fauteuils roulants
Déposants :
DIMITROV, Dimitre Petkov [CA/CA]; CA
Inventeurs :
DIMITROV, Dimitre Petkov; CA
Mandataire :
MARICONDA, Giuseppe; CA
Données relatives à la priorité :
62/500,21402.05.2017US
Titre (EN) FRAME FOR UTILIZATION WITH COMPONENTS OF WHEELCHAIR
(FR) CADRE DESTINÉ À ÊTRE UTILISÉ AVEC DES ÉLÉMENTS D'UN FAUTEUIL ROULANT
Abrégé :
(EN) An apparatus includes a frame assembly configured to be selectively connectable with a seat assembly of a wheelchair assembly once the seat assembly is selectively disconnected and removed from the wheelchair assembly. The frame assembly is also configured to be selectively connectable with spaced-apart wheel assemblies of the wheelchair assembly once the spaced-apart wheel assemblies are selectively disconnected and removed from the wheelchair assembly.
(FR) L'invention concerne un appareil comprenant un ensemble cadre conçu pour pouvoir être relié sélectivement à un ensemble siège d'un ensemble fauteuil roulant une fois que l'ensemble siège est sélectivement déconnecté et retiré de l'ensemble fauteuil roulant. L'ensemble cadre est également conçu pour pouvoir être relié sélectivement à des ensembles roues espacés de l'ensemble fauteuil roulant une fois que les ensembles roues espacés sont sélectivement déconnectés et retirés de l'ensemble fauteuil roulant.
front page image
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DJ, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JO, JP, KE, KG, KH, KN, KP, KR, KW, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)