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1. (WO2018201203) SYSTÈMES ET COMPOSANTS DE PANNEAU
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N° de publication : WO/2018/201203 N° de la demande internationale : PCT/AU2018/050415
Date de publication : 08.11.2018 Date de dépôt international : 04.05.2018
CIB :
E04H 17/14 (2006.01) ,E04F 11/18 (2006.01) ,E04B 1/18 (2006.01) ,E04B 2/72 (2006.01) ,E04B 2/74 (2006.01) ,E04B 7/00 (2006.01) ,E04B 9/06 (2006.01) ,E04B 9/34 (2006.01) ,E04C 2/30 (2006.01) ,E04C 5/16 (2006.01) ,E04D 3/00 (2006.01) ,E04D 12/00 (2006.01) ,E04F 10/00 (2006.01) ,E04F 15/02 (2006.01) ,E06B 9/00 (2006.01) ,F16B 2/02 (2006.01) ,F16B 2/20 (2006.01) ,F16B 7/04 (2006.01) ,F16B 9/02 (2006.01) ,B23P 19/02 (2006.01)
E CONSTRUCTIONS FIXES
04
BÂTIMENT
H
BÂTIMENTS OU CONSTRUCTIONS SIMILAIRES POUR EMPLOIS PARTICULIERS; PISCINES OU PATAUGEOIRES; MÂTS; BARRIÈRES; TENTES OU ABRIS PROVISOIRES, EN GÉNÉRAL
17
Clôturage, p.ex. palissades, enclos, corrals
14
Clôtures construites en éléments rigides, p.ex. avec des panneaux de fil de fer supplémentaires ou avec des poteaux
E CONSTRUCTIONS FIXES
04
BÂTIMENT
F
TRAVAUX DE FINITION DU BÂTIMENT, p.ex. ESCALIERS, REVÊTEMENTS DE SOLS
11
Escaliers, rampes ou aménagements semblables; Balustrades; Mains courantes
18
Balustrades; Mains courantes
E CONSTRUCTIONS FIXES
04
BÂTIMENT
B
STRUCTURE GÉNÉRALE DES BÂTIMENTS; MURS, p.ex. CLOISONS; TOITS; PLANCHERS; PLAFONDS; ISOLATION OU AUTRES PROTECTIONS DES BÂTIMENTS
1
Constructions en général; Structures qui ne sont limitées ni aux murs, p.ex. cloisons, ni aux planchers, ni aux plafonds, ni aux toits
18
Structures comportant des éléments porteurs allongés, p.ex. colonnes, poutres, ossatures
E CONSTRUCTIONS FIXES
04
BÂTIMENT
B
STRUCTURE GÉNÉRALE DES BÂTIMENTS; MURS, p.ex. CLOISONS; TOITS; PLANCHERS; PLAFONDS; ISOLATION OU AUTRES PROTECTIONS DES BÂTIMENTS
2
Murs, p.ex. cloisons, pour bâtiments; Structure des murs en ce qui concerne l'isolation; Assemblages spécifiques pour les murs
72
Murs faits d'éléments de forme relativement mince
E CONSTRUCTIONS FIXES
04
BÂTIMENT
B
STRUCTURE GÉNÉRALE DES BÂTIMENTS; MURS, p.ex. CLOISONS; TOITS; PLANCHERS; PLAFONDS; ISOLATION OU AUTRES PROTECTIONS DES BÂTIMENTS
2
Murs, p.ex. cloisons, pour bâtiments; Structure des murs en ce qui concerne l'isolation; Assemblages spécifiques pour les murs
74
Cloisons mobiles ne supportant pas de charge; Cloisons à bord supérieur libre
E CONSTRUCTIONS FIXES
04
BÂTIMENT
B
STRUCTURE GÉNÉRALE DES BÂTIMENTS; MURS, p.ex. CLOISONS; TOITS; PLANCHERS; PLAFONDS; ISOLATION OU AUTRES PROTECTIONS DES BÂTIMENTS
7
Toits; Structure des toits en ce qui concerne l'isolation
E CONSTRUCTIONS FIXES
04
BÂTIMENT
B
STRUCTURE GÉNÉRALE DES BÂTIMENTS; MURS, p.ex. CLOISONS; TOITS; PLANCHERS; PLAFONDS; ISOLATION OU AUTRES PROTECTIONS DES BÂTIMENTS
9
Plafonds; Structure des plafonds, p.ex. faux plafonds; Structure des plafonds en ce qui concerne l'isolation
06
caractérisés par les particularités de construction de la structure de support
E CONSTRUCTIONS FIXES
04
BÂTIMENT
B
STRUCTURE GÉNÉRALE DES BÂTIMENTS; MURS, p.ex. CLOISONS; TOITS; PLANCHERS; PLAFONDS; ISOLATION OU AUTRES PROTECTIONS DES BÂTIMENTS
9
Plafonds; Structure des plafonds, p.ex. faux plafonds; Structure des plafonds en ce qui concerne l'isolation
34
Plafonds ajourés, p.ex. à croisillons
E CONSTRUCTIONS FIXES
04
BÂTIMENT
C
ÉLÉMENTS; MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION
2
Eléments de construction de relativement faible épaisseur pour la construction de parties de bâtiments, p.ex. matériaux en feuilles, dalles ou panneaux
30
caractérisés par la forme ou la structure
E CONSTRUCTIONS FIXES
04
BÂTIMENT
C
ÉLÉMENTS; MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION
5
Eléments d'armature, p.ex. pour béton; Eléments auxiliaires à cet usage
16
Pièces auxiliaires pour armatures, p.ex. pièces de séparation, étriers
E CONSTRUCTIONS FIXES
04
BÂTIMENT
D
COUVERTURES DE TOIT; FENÊTRES À TABATIÈRE; GOUTTIÈRES; OUTILS POUR COUVREURS
3
Couverture de toit utilisant des plaques planes ou incurvées ou des feuilles rigides
E CONSTRUCTIONS FIXES
04
BÂTIMENT
D
COUVERTURES DE TOIT; FENÊTRES À TABATIÈRE; GOUTTIÈRES; OUTILS POUR COUVREURS
12
Supports non structurels pour matériaux de couverture, p.ex. voliges, planches
E CONSTRUCTIONS FIXES
04
BÂTIMENT
F
TRAVAUX DE FINITION DU BÂTIMENT, p.ex. ESCALIERS, REVÊTEMENTS DE SOLS
10
Pare-soleil; Vélums
E CONSTRUCTIONS FIXES
04
BÂTIMENT
F
TRAVAUX DE FINITION DU BÂTIMENT, p.ex. ESCALIERS, REVÊTEMENTS DE SOLS
15
Revêtements de sols
02
Revêtements de sol composés d'un certain nombre d'éléments semblables
E CONSTRUCTIONS FIXES
06
PORTES, FENÊTRES, VOLETS OU STORES À ROULEAU, EN GÉNÉRAL; ÉCHELLES
B
FERMETURES FIXES OU MOBILES POUR OUVERTURES DANS DES BÂTIMENTS, VÉHICULES, PALISSADES OU CLÔTURES SIMILAIRES EN GÉNÉRAL, p.ex. PORTES, FENÊTRES, STORES, PORTAILS
9
Ecrans ou dispositifs de protection pour ouvertures, avec ou sans mécanismes de manœuvre ou de fixation; Fermetures de même structure
F MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
16
ÉLÉMENTS OU ENSEMBLES DE TECHNOLOGIE; MESURES GÉNÉRALES POUR ASSURER LE BON FONCTIONNEMENT DES MACHINES OU INSTALLATIONS; ISOLATION THERMIQUE EN GÉNÉRAL
B
DISPOSITIFS POUR ASSEMBLER OU BLOQUER LES ÉLÉMENTS DE CONSTRUCTION OU LES PARTIES DE MACHINES, p.ex. CLOUS, CHEVILLES, ÉCROUS, VIS, BOULONS, BAGUES ANNULAIRES FORMANT RESSORT, BRIDES OU COLLIERS, CLIPS OU PINCES, COINS; ASSEMBLAGES OU JOINTURES
2
Attaches à serrage par friction largables
02
Brides ou colliers, c. à d. dispositifs de fixation dont le serrage est effectué par des forces effectives autres que la résistance à la déformation inhérente au matériau dont est fait le dispositif
F MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
16
ÉLÉMENTS OU ENSEMBLES DE TECHNOLOGIE; MESURES GÉNÉRALES POUR ASSURER LE BON FONCTIONNEMENT DES MACHINES OU INSTALLATIONS; ISOLATION THERMIQUE EN GÉNÉRAL
B
DISPOSITIFS POUR ASSEMBLER OU BLOQUER LES ÉLÉMENTS DE CONSTRUCTION OU LES PARTIES DE MACHINES, p.ex. CLOUS, CHEVILLES, ÉCROUS, VIS, BOULONS, BAGUES ANNULAIRES FORMANT RESSORT, BRIDES OU COLLIERS, CLIPS OU PINCES, COINS; ASSEMBLAGES OU JOINTURES
2
Attaches à serrage par friction largables
20
Clips, c. à d. dispositifs de fixation à serrage effectué uniquement par la résistance à la déformation inhérente au matériau dont est fait le dispositif
F MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
16
ÉLÉMENTS OU ENSEMBLES DE TECHNOLOGIE; MESURES GÉNÉRALES POUR ASSURER LE BON FONCTIONNEMENT DES MACHINES OU INSTALLATIONS; ISOLATION THERMIQUE EN GÉNÉRAL
B
DISPOSITIFS POUR ASSEMBLER OU BLOQUER LES ÉLÉMENTS DE CONSTRUCTION OU LES PARTIES DE MACHINES, p.ex. CLOUS, CHEVILLES, ÉCROUS, VIS, BOULONS, BAGUES ANNULAIRES FORMANT RESSORT, BRIDES OU COLLIERS, CLIPS OU PINCES, COINS; ASSEMBLAGES OU JOINTURES
7
Assemblages de barres ou assemblages de tubes, p.ex. de section non circulaire, y compris les assemblages élastiques
04
Assemblages par brides ou clips
F MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
16
ÉLÉMENTS OU ENSEMBLES DE TECHNOLOGIE; MESURES GÉNÉRALES POUR ASSURER LE BON FONCTIONNEMENT DES MACHINES OU INSTALLATIONS; ISOLATION THERMIQUE EN GÉNÉRAL
B
DISPOSITIFS POUR ASSEMBLER OU BLOQUER LES ÉLÉMENTS DE CONSTRUCTION OU LES PARTIES DE MACHINES, p.ex. CLOUS, CHEVILLES, ÉCROUS, VIS, BOULONS, BAGUES ANNULAIRES FORMANT RESSORT, BRIDES OU COLLIERS, CLIPS OU PINCES, COINS; ASSEMBLAGES OU JOINTURES
9
Assemblages de tiges ou de pièces tubulaires à des surfaces plates formant angle
02
Assemblages démontables
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
23
MACHINES-OUTILS; TRAVAIL DES MÉTAUX NON PRÉVU AILLEURS
P
AUTRES PROCÉDÉS MÉCANIQUES DE TRAVAIL DU MÉTAL; OPÉRATIONS MIXTES; MACHINES-OUTILS UNIVERSELLES
19
Machines effectuant simplement l'assemblage ou la séparation de pièces ou d'objets métalliques entre eux ou des pièces métalliques avec des pièces non métalliques, que cela entraîne ou non une certaine déformation; Outils ou dispositifs à cet effet dans la mesure où ils ne sont pas prévus dans d'autres classes
02
pour le montage d'objets à la presse, ou pour le démontage de ces objets
Déposants :
TOMM TECH PTY LTD [AU/AU]; Unit D, 3 Mason Street Bunbury Perth, Western Australia 6230, AU
Inventeurs :
HODGSON, Thomas; AU
HODGSON, Riley; AU
Mandataire :
LAW, Adam; AU
Données relatives à la priorité :
201790162004.05.2017AU
201790162104.05.2017AU
201790162204.05.2017AU
PCT/AU2017/05054403.06.2017AU
Titre (EN) PANEL SYSTEMS AND COMPONENTS
(FR) SYSTÈMES ET COMPOSANTS DE PANNEAU
Abrégé :
(EN) In one preferred form of the present invention, there is provided a support (12) comprising: a body (22) providing a first area (24) and a second area (26); the first area (24) providing a mount arrangement (28); the second area (26) being disposed to receive a support connector (18) at an end (30) of the support (12); the support (12) connector allowing a further support (12) to be connected to the support (12), at the end (30) of the support (12), and extend outwardly away from the support (12) to provide an end connector.
(FR) Un mode de réalisation préféré de la présente invention concerne un support (12) comprenant : un corps (22) fournissant une première zone (24) et une seconde zone (26) ; la première zone (24) fournissant un agencement de montage (28) ; la seconde zone (26) étant conçue pour recevoir un raccord de support (18) au niveau d'une extrémité (30) du support (12) ; le raccord du support (12) permettant à un autre support (12) d'être raccordé au support (12), à l'extrémité (30) du support (12), et s'étendant vers l'extérieur à l'opposé du support (12) pour fournir un raccord d'extrémité.
front page image
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DJ, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JO, JP, KE, KG, KH, KN, KP, KR, KW, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)