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1. (WO2018178206) PERLACTATES, LES COMPOSITIONS LES COMPRENANT ET LEURS UTILISATIONS
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N° de publication : WO/2018/178206 N° de la demande internationale : PCT/EP2018/058023
Date de publication : 04.10.2018 Date de dépôt international : 28.03.2018
CIB :
A01N 37/36 (2006.01) ,A01P 3/00 (2006.01) ,A01P 1/00 (2006.01) ,A01N 59/00 (2006.01)
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
01
AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE
N
CONSERVATION DE CORPS HUMAINS OU ANIMAUX OU DE VÉGÉTAUX, OU DE PARTIES DE CEUX-CI; BIOCIDES, p.ex. EN TANT QUE DÉSINFECTANTS, PESTICIDES OU HERBICIDES; PRODUITS REPOUSSANT OU ATTIRANT LES ANIMAUX NUISIBLES; RÉGULATEURS DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX
37
Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des composés organiques comportant un atome de carbone possédant trois liaisons à des hétéro-atomes, avec au plus deux liaisons à un halogène, p.ex. acides carboxyliques
36
contenant au moins un groupe carboxylique ou un thio-analogue, ou d'un de leurs dérivés, et un atome d'oxygène ou de soufre lié par une liaison simple, liés au même squelette carboné, cet atome d'oxygène ou de soufre ne faisant pas partie d'un groupe carboxylique ou d'un thio-analogue, ou d'une de leurs dérivés, p.ex. acides hydroxycarboxyliques
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
01
AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE
P
ACTIVITÉ BIOCIDE, ACTIVITÉ DE RÉPULSION OU D'ATTRACTION DES ANIMAUX NUISIBLES, OU ACTIVITÉ DE RÉGULATION DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX, DE COMPOSÉS OU DE PRÉPARATIONS CHIMIQUES
3
Fongicides
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
01
AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE
P
ACTIVITÉ BIOCIDE, ACTIVITÉ DE RÉPULSION OU D'ATTRACTION DES ANIMAUX NUISIBLES, OU ACTIVITÉ DE RÉGULATION DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX, DE COMPOSÉS OU DE PRÉPARATIONS CHIMIQUES
1
Désinfectants; Composés antimicrobiens ou leurs mélanges
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
01
AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE
N
CONSERVATION DE CORPS HUMAINS OU ANIMAUX OU DE VÉGÉTAUX, OU DE PARTIES DE CEUX-CI; BIOCIDES, p.ex. EN TANT QUE DÉSINFECTANTS, PESTICIDES OU HERBICIDES; PRODUITS REPOUSSANT OU ATTIRANT LES ANIMAUX NUISIBLES; RÉGULATEURS DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX
59
Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des éléments ou des composés inorganiques
Déposants : COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE[FR/FR]; Château des Castaignes 51270 MONTMORT-LUCY, FR
BIOREM ENGINEERING SA[CH/CH]; Rue des Cèdres, 9 1920 Martigny, CH
Inventeurs : LAKAYE, Frédéric; CH
Mandataire : GEVERS & ORES; 41 Avenue de Friedland 75008 Paris, FR
Données relatives à la priorité :
175260228.03.2017FR
Titre (EN) PERLACTATES, COMPOSITIONS COMPRISING SAME AND USES THEREOF
(FR) PERLACTATES, LES COMPOSITIONS LES COMPRENANT ET LEURS UTILISATIONS
Abrégé :
(EN) The invention relates to perlactates, in particular perlactate of calcium, as well as to biocidal compositions comprising same, in particular pesticides and, more specifically, phytosanitary products, and to the uses thereof.
(FR) L'invention concerne les perlactates, en particulier le perlactate de calcium, ainsi que les compositions biocides, en particulier pesticides, plus particulièrement phytosanitaires, le comprenant, et leurs utilisations.
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DJ, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JO, JP, KE, KG, KH, KN, KP, KR, KW, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : français (FR)
Langue de dépôt : français (FR)