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1. (WO2018159165) PROCÉDÉ POUR PRÉVOIR LE DÉROULEMENT DES OCCURRENCES DE CRAQUAGE DE GRAINS DE CAFÉ, DISPOSITIF POUR PRÉVOIR LE DÉROULEMENT DES OCCURRENCES DE CRAQUAGE DE GRAINS DE CAFÉ, PROCÉDÉ DE DÉTECTION DE CRAQUAGE DE GRAINS DE CAFÉ, DISPOSITIF DE DÉTECTION DE CRAQUAGE DE GRAINS DE CAFÉ ET PROCÉDÉ DE PRODUCTION DE GRAINS DE CAFÉ TORRÉFIÉS

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
25.06.2019Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML


Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
07.09.2018Publication initiale avec ISR( (A1 36/2018))PDF (51p.)PDF (51p.), ZIP(XML + TIFF), FullText


Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
07.09.2018(ISA/210) Rapport de recherche internationalePDF (3p.)PDF (3p.), ZIP(XML + TIFF)
07.09.2018(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (4p.)PDF (4p.), ZIP(XML + TIFF)
07.09.2018Traduction du rapport de recherche internationale (ISR)PDF (1p.)PDF (1p.), ZIP(XML + TIFF)


Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
25.09.2018(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)PDF (1p.), ZIP(XML + TIFF)
07.09.2018Corps de la demande tel que déposéPDF (47p.)PDF (47p.), ZIP(XML + TIFF)
Demande internationale telle que déposée
07.09.2018Document de prioritéPDF (39p.)PDF (39p.), ZIP(XML + TIFF)
07.09.2018(IB/311) Notification relative à la disponibilité de la publication de la demande internationalePDF (1p.)PDF (1p.), ZIP(XML + TIFF)
07.09.2018(IB/301) Notification de réception de l'exemplaire originalPDF (1p.)PDF (1p.), ZIP(XML + TIFF)
07.09.2018(IB/304) Notification relative à la présentation ou à la transmission du document de prioritéPDF (1p.)PDF (1p.), ZIP(XML + TIFF)
07.09.2018Document de prioritéPDF (41p.)PDF (41p.), ZIP(XML + TIFF)
07.09.2018(RO/101) RequêtePDF (4p.)