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1. (WO2018158403) FERMETURE INVIOLABLE
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N° de publication : WO/2018/158403 N° de la demande internationale : PCT/EP2018/055114
Date de publication : 07.09.2018 Date de dépôt international : 01.03.2018
CIB :
B65D 41/34 (2006.01) ,B65D 41/47 (2006.01) ,B65D 41/48 (2006.01)
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
65
MANUTENTION; EMBALLAGE; EMMAGASINAGE; MANIPULATION DES MATÉRIAUX DE FORME PLATE OU FILIFORME
D
RÉCEPTACLES POUR L'EMMAGASINAGE OU LE TRANSPORT D'OBJETS OU DE MATÉRIAUX, p.ex. SACS, TONNEAUX, BOUTEILLES, BOÎTES, BIDONS, CAISSES, BOCAUX, RÉSERVOIRS, TRÉMIES OU CONTENEURS D'EXPÉDITION; ACCESSOIRES OU FERMETURES POUR CES RÉCEPTACLES; ÉLÉMENTS D'EMBALLAGE; PAQUETS
41
Capuchons, p.ex. couvercles à rebords, capsules à sertissage, c. à d. éléments ayant des parties prenant sur la périphérie extérieure d'un col ou d'une paroi limitant une ouverture de versement ou de décharge; Couvercles de protection en forme de capuchons pour les éléments de fermeture, p.ex. couvercles décoratifs en feuille de métal ou en papier
32
Capuchons ou couvercles en forme de capuchons, avec lignes de moindre résistance, bandes, fiches de déchirure ou dispositifs analogues d'ouverture et d'enlèvement, p.ex. pour permettre la formation d'ouvertures de déversement
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Capuchons filetés ou analogues, ou couvercles en forme de capuchons
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
65
MANUTENTION; EMBALLAGE; EMMAGASINAGE; MANIPULATION DES MATÉRIAUX DE FORME PLATE OU FILIFORME
D
RÉCEPTACLES POUR L'EMMAGASINAGE OU LE TRANSPORT D'OBJETS OU DE MATÉRIAUX, p.ex. SACS, TONNEAUX, BOUTEILLES, BOÎTES, BIDONS, CAISSES, BOCAUX, RÉSERVOIRS, TRÉMIES OU CONTENEURS D'EXPÉDITION; ACCESSOIRES OU FERMETURES POUR CES RÉCEPTACLES; ÉLÉMENTS D'EMBALLAGE; PAQUETS
41
Capuchons, p.ex. couvercles à rebords, capsules à sertissage, c. à d. éléments ayant des parties prenant sur la périphérie extérieure d'un col ou d'une paroi limitant une ouverture de versement ou de décharge; Couvercles de protection en forme de capuchons pour les éléments de fermeture, p.ex. couvercles décoratifs en feuille de métal ou en papier
32
Capuchons ou couvercles en forme de capuchons, avec lignes de moindre résistance, bandes, fiches de déchirure ou dispositifs analogues d'ouverture et d'enlèvement, p.ex. pour permettre la formation d'ouvertures de déversement
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Capuchons à enclenchement ou couvercles analogues
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mis en place par enfoncement et retirés par dévissage
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
65
MANUTENTION; EMBALLAGE; EMMAGASINAGE; MANIPULATION DES MATÉRIAUX DE FORME PLATE OU FILIFORME
D
RÉCEPTACLES POUR L'EMMAGASINAGE OU LE TRANSPORT D'OBJETS OU DE MATÉRIAUX, p.ex. SACS, TONNEAUX, BOUTEILLES, BOÎTES, BIDONS, CAISSES, BOCAUX, RÉSERVOIRS, TRÉMIES OU CONTENEURS D'EXPÉDITION; ACCESSOIRES OU FERMETURES POUR CES RÉCEPTACLES; ÉLÉMENTS D'EMBALLAGE; PAQUETS
41
Capuchons, p.ex. couvercles à rebords, capsules à sertissage, c. à d. éléments ayant des parties prenant sur la périphérie extérieure d'un col ou d'une paroi limitant une ouverture de versement ou de décharge; Couvercles de protection en forme de capuchons pour les éléments de fermeture, p.ex. couvercles décoratifs en feuille de métal ou en papier
32
Capuchons ou couvercles en forme de capuchons, avec lignes de moindre résistance, bandes, fiches de déchirure ou dispositifs analogues d'ouverture et d'enlèvement, p.ex. pour permettre la formation d'ouvertures de déversement
46
Capuchons à enclenchement ou couvercles analogues
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non métalliques, p.ex. en papier, en plastique
Déposants :
GUALA CLOSURES INTERNATIONAL B.V. [NL/NL]; Muiderstraat 7 B Amsterdam 1011 PZ, NL
Inventeurs :
VIALE, Luca; IT
Mandataire :
HGF BV; Joop Geesinkweg 901 Amsterdam 1114 AB, NL
Données relatives à la priorité :
1703475.203.03.2017GB
Titre (EN) TAMPER EVIDENT CLOSURE
(FR) FERMETURE INVIOLABLE
Abrégé :
(EN) Tamper evident closure (100) for a liquid container having a neck (2) with an opening defining a pourer orifice (3), said tamper evident closure extending in an axial direction (X-X) and comprising: a tubular member (101) comprising an upper portion (102) and a lower portion (103) with a lower edge (113) surrounding an open bottom end (101a); and a plug member (123) coupled with said tubular member, configured to selectively close and open the pourer orifice of the liquid container. The lower end portion (103) of said tubular member comprises axial constraining means (110) configured to engage with corresponding axial constraining means of the container (5) in order to constrain said lower portion of the tubular member to the container in the axial direction (X-X) and thereby prevent its removal therefrom. Said lower portion (103) of said tubular member (101) also comprises at least one recess (115) positioned between said lower edge (113) and said axial constraining means (110), the recess including at least a portion with a reduced wall thickness (S2) whereby an axial thrust exceeding a predetermined value applied against said lower edge (113) in the direction of the upper portion (102) of said tubular member (101) will result in a visible deformation of the lower portion (103) at the recess (115).
(FR) L'invention concerne une fermeture inviolable (100) pour un récipient de liquide ayant un goulot (2) avec une ouverture définissant un orifice-verseur (3), ladite fermeture inviolable s'étendant dans une direction axiale (X-X) et comprenant : un élément tubulaire (101) comprenant une partie supérieure (102) et une partie inférieure (103) avec un bord inférieur (113) entourant une extrémité inférieure ouverte (101a) ; et un élément bouchon (123) couplé audit élément tubulaire, configuré pour sélectivement fermer et ouvrir l'orifice-verseur du récipient de liquide. La partie d'extrémité inférieure (103) dudit élément tubulaire comprend des moyens de contrainte axiale (110) configurés pour venir en prise avec des moyens de contrainte axiale correspondants du récipient (5) afin de contraindre ladite partie inférieure de l'élément tubulaire contre le récipient dans la direction axiale (X-X) et empêcher ainsi son retrait de celui-ci. Ladite partie inférieure (103) dudit élément tubulaire (101) comprend également au moins un évidement (115) positionné entre ledit bord inférieur (113) et lesdits moyens de contrainte axiale (110), l'évidement comprenant au moins une partie ayant une épaisseur de paroi réduite (S2), ce par quoi une poussée axiale dépassant une valeur prédéterminée appliquée contre ledit bord inférieur (113) dans la direction de la partie supérieure (102) dudit élément tubulaire (101) conduira à une déformation visible de la partie inférieure (103) au niveau de l'évidement (115).
front page image
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DJ, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JO, JP, KE, KG, KH, KN, KP, KR, KW, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)