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1. (WO2018146416) DISPOSITIF DE MAINTIEN EN POSITION ENTREBÂILLÉE D'UN OUVRANT SUR UN ÉLÉMENT FIXE D'UNE CAISSE D'UN VÉHICULE
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N° de publication : WO/2018/146416 N° de la demande internationale : PCT/FR2018/050298
Date de publication : 16.08.2018 Date de dépôt international : 06.02.2018
CIB :
E05C 17/52 (2006.01)
E CONSTRUCTIONS FIXES
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SERRURES; CLÉS; APPAREILLAGE DES PORTES OU FENÊTRES; COFFRES-FORTS
C
PÊNES OU DISPOSITIFS D'IMMOBILISATION POUR BATTANTS, SPÉCIALEMENT POUR PORTES OU FENÊTRES
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Dispositifs pour tenir les battants dans une position d'ouverture; Dispositifs pour limiter l'ouverture des battants ou pour tenir les battants dans une position d'ouverture par une pièce mobile disposée entre le battant et le dormant; Dispositifs de freinage, butées ou tampons combinés avec ces dispositifs
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par des moyens mécaniques
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dans lesquels le battant ou une pièce fixée sur lui s'enclenche avec un organe mobile de fermeture dans une position fixe; dans lesquels un organe mobile de fermeture monté sur le battant enclenche une pièce fixe
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comportant une bouterolle, un loquet ou similaire
Déposants :
EXSTO THERMOPLASTICS [FR/FR]; 55 Avenue de la Déportation 26100 ROMANS SUR ISERE, FR
Inventeurs :
PERCHE, Stéphane; FR
LEON, Bertrand; FR
BOURGEOIS, Olivier; FR
Mandataire :
CABINET GERMAIN & MAUREAU; B.P.6153 69466 LYON Cedex 06, FR
Données relatives à la priorité :
17/5103508.02.2017FR
17/5687820.07.2017FR
Titre (EN) DEVICE FOR HOLDING AJAR A FLAP ON A STATIONARY ELEMENT OF A VEHICLE BODY
(FR) DISPOSITIF DE MAINTIEN EN POSITION ENTREBÂILLÉE D'UN OUVRANT SUR UN ÉLÉMENT FIXE D'UNE CAISSE D'UN VÉHICULE
Abrégé :
(EN) The invention relates to a device (500, 600, 700, 5000, 7000) for holding ajar a flap (41) on a stationary element (31) of a body of a motor vehicle, characterised in that it comprises an element (2, 200, 400, 2000) for attaching to a stationary body part (31) and an element (1, 100, 300, 1000, 3000) for attaching to a part of the flap (41), one of the two elements (2, 100, 300, 2000, 3000) comprising: a base (7, 101, 301) for attaching said element to the stationary part (31) or the part of the flap (41); a holding member comprising a jaw (9, 106, 304, 9000, 3304) having two portions (3, 104, 304) of which at least one is designed to elastically deform in relation to the other, and a body (8, 103, 303) that connects the base to the jaw (9, 106, 304, 9000, 3304); the other element (1, 200, 400, 1000) comprising: a plate (11, 201, 401, 1100) for attaching said element to the part of the flap (41) or the stationary part (31); and a complementary holding member (5, 204, 404; 6, 203, 403; 6000, 5500); the jaw (9, 106, 304, 9000, 3304) being used to hold the complementary holding member in a static or quasi-static manner along the axis in which the jaw extends.
(FR) Dispositif (500, 600, 700, 5000, 7000) de maintien en position entrebâillée d'un ouvrant (41) sur un élément fixe (31) d'une caisse d'un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend un élément (2, 200, 400, 2000) prévu pour être fixé sur une partie fixe (31) de carrosserie et un élément (1, 100, 300, 1000, 3000) prévu pour être fixé sur une partie de l'ouvrant (41), l'un des deux éléments (2, 100, 300, 2000, 3000) comprenant: • une embase (7, 101, 301) prévue pour la fixation dudit élément sur la partie fixe (31) ou la partie de l'ouvrant (41); • un organe de retenue comprenant, d'une part, une mâchoire (9, 106, 304, 9000, 3304) possédant deux portions (3, 104, 304) dont l'une au moins est conçue pour se déformer élastiquement par rapport à l'autre, et d'autre part, un corps (8, 103, 303) reliant l'embase à la mâchoire (9, 106, 304, 9000, 3304); l'autre élément (1, 200, 400, 1000) comprenant : • une platine (11, 201, 401, 1100) prévue pour la fixation dudit élément sur la partie de l'ouvrant (41) ou la partie fixe (31); • un organe de retenue complémentaire (5, 204, 404; 6, 203, 403; 6000, 5500); la mâchoire (9, 106, 304, 9000, 3304) étant destinée à maintenir l'organe de retenue complémentaire de manière statique ou quasi- statique selon l'axe dans lequel s'étend la mâchoire.
front page image
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DJ, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JO, JP, KE, KG, KH, KN, KP, KR, KW, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
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Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : français (FR)
Langue de dépôt : français (FR)