Certains contenus de cette application ne sont pas disponibles pour le moment.
Si cette situation persiste, veuillez nous contacter àObservations et contact
1. (WO2018141939) BUTÉE D'ARRÊT ÉLASTIQUEMENT DÉFORMABLE POUR OUVRANT PIVOTANT TEL QU'UNE PORTE OU UNE FENÊTRE
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international    Formuler une observation

N° de publication : WO/2018/141939 N° de la demande internationale : PCT/EP2018/052715
Date de publication : 09.08.2018 Date de dépôt international : 02.02.2018
CIB :
E05C 17/54 (2006.01)
E CONSTRUCTIONS FIXES
05
SERRURES; CLÉS; APPAREILLAGE DES PORTES OU FENÊTRES; COFFRES-FORTS
C
PÊNES OU DISPOSITIFS D'IMMOBILISATION POUR BATTANTS, SPÉCIALEMENT POUR PORTES OU FENÊTRES
17
Dispositifs pour tenir les battants dans une position d'ouverture; Dispositifs pour limiter l'ouverture des battants ou pour tenir les battants dans une position d'ouverture par une pièce mobile disposée entre le battant et le dormant; Dispositifs de freinage, butées ou tampons combinés avec ces dispositifs
02
par des moyens mécaniques
54
Dispositifs portatifs, p.ex. cales ou coins
Déposants :
COMA DONAT, Lluís [ES/ES]; ES
Inventeurs :
COMA DONAT, Lluís; ES
Mandataire :
CABINET LAMBERT & ASSOCIÉS; 18 avenue de l'Opéra 75001 Paris, FR
Données relatives à la priorité :
170012406.02.2017FR
Titre (EN) ELASTICALLY DEFORMABLE STOP FOR A PIVOTING OPENING SUCH AS A DOOR OR A WINDOW
(FR) BUTÉE D'ARRÊT ÉLASTIQUEMENT DÉFORMABLE POUR OUVRANT PIVOTANT TEL QU'UNE PORTE OU UNE FENÊTRE
Abrégé :
(EN) The invention relates to a stop (1) for a pivoting opening such as a door or a window, which stop comprises a body (10) made of an elastically deformable material, the body having an original shape that it tends to adopt or return to in the absence of or against external constraints, characterised in that the body forms a concave area (2), the base of which is open and is defined by an edge (3) capable of forming a contact with a flat surface, and in that the body has an external cooperation surface liable to be deformed by part of a door or a window in order to exert an effect of flattening the concave area on a flat surface with which the edge is in contact.
(FR) L'invention concerne une butée d'arrêt (1) pour ouvrant pivotant tel qu'une porte ou une fenêtre, qui comprend un corps (10) réalisé en un matériau élastiquement déformable, le corps présentant une forme d'origine qu'il tend à prendre ou à reprendre en l'absence ou à l'encontre de contraintes externes, caractérisée en ce que le corps forme une concavité (2) dont la base est ouverte et est délimitée par un rebord (3) apte à former un contact avec une surface plane, et en ce que le corps présente une surface de coopération externe susceptible d'être déformée par une partie de porte ou de fenêtre pour exercer un effet d'aplatissement de la concavité sur une surface plane avec laquelle le rebord est en contact.
front page image
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DJ, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JO, JP, KE, KG, KH, KN, KP, KR, KW, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : français (FR)
Langue de dépôt : français (FR)