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1. (WO2018101845) COMPAS DE FENÊTRE
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N° de publication : WO/2018/101845 N° de la demande internationale : PCT/NZ2017/050153
Date de publication : 07.06.2018 Date de dépôt international : 30.11.2017
CIB :
E05F 11/16 (2006.01) ,E05C 17/16 (2006.01) ,E05C 17/34 (2006.01) ,E05D 15/30 (2006.01) ,E05D 15/42 (2006.01) ,E05D 15/44 (2006.01)
E CONSTRUCTIONS FIXES
05
SERRURES; CLÉS; APPAREILLAGE DES PORTES OU FENÊTRES; COFFRES-FORTS
F
DISPOSITIFS POUR DÉPLACER LES BATTANTS DE LA POSITION OUVERTE À FERMÉE OU VICE VERSA; RALENTISSEURS DE BATTANTS; APPAREILLAGE POUR BATTANTS NON PRÉVU AILLEURS, CONCERNANT LA MANŒUVRE DU BATTANT
11
Mécanismes actionnés par l'homme pour la manœuvre des battants, y compris ceux qui commandent aussi leur immobilisation
02
pour battants en général, p.ex. vasistas
08
à barres à déplacement longitudinal guidées par des organes intermédiaires à pivot, dans ou sur le dormant
12
Mécanismes par lesquels la barre déplace le battant
16
déplaçant le battant par l'intermédiaire d'organes à accouplement par pivot, qui se déplacent dans un plan perpendiculaire à l'axe du pivot du battant
E CONSTRUCTIONS FIXES
05
SERRURES; CLÉS; APPAREILLAGE DES PORTES OU FENÊTRES; COFFRES-FORTS
C
PÊNES OU DISPOSITIFS D'IMMOBILISATION POUR BATTANTS, SPÉCIALEMENT POUR PORTES OU FENÊTRES
17
Dispositifs pour tenir les battants dans une position d'ouverture; Dispositifs pour limiter l'ouverture des battants ou pour tenir les battants dans une position d'ouverture par une pièce mobile disposée entre le battant et le dormant; Dispositifs de freinage, butées ou tampons combinés avec ces dispositifs
02
par des moyens mécaniques
04
par une barre mobile ou une pièce équivalente disposée entre le dormant et le battant
12
consistant en une tringle unique
16
ne pivotant qu'à une extrémité et ayant une entaille allongée
E CONSTRUCTIONS FIXES
05
SERRURES; CLÉS; APPAREILLAGE DES PORTES OU FENÊTRES; COFFRES-FORTS
C
PÊNES OU DISPOSITIFS D'IMMOBILISATION POUR BATTANTS, SPÉCIALEMENT POUR PORTES OU FENÊTRES
17
Dispositifs pour tenir les battants dans une position d'ouverture; Dispositifs pour limiter l'ouverture des battants ou pour tenir les battants dans une position d'ouverture par une pièce mobile disposée entre le battant et le dormant; Dispositifs de freinage, butées ou tampons combinés avec ces dispositifs
02
par des moyens mécaniques
04
par une barre mobile ou une pièce équivalente disposée entre le dormant et le battant
32
consistant en deux ou plusieurs tringles pivotantes
34
avec moyens de maintien dans plus d'une position
E CONSTRUCTIONS FIXES
05
SERRURES; CLÉS; APPAREILLAGE DES PORTES OU FENÊTRES; COFFRES-FORTS
D
CHARNIÈRES, GONDS OU AUTRES DISPOSITIFS DE SUSPENSION POUR PORTES, FENÊTRES OU BATTANTS
15
Suspensions pour battants
28
portés sur des bras mobiles dans un plan horizontal
30
à bras pivotants et guides coulissants
E CONSTRUCTIONS FIXES
05
SERRURES; CLÉS; APPAREILLAGE DES PORTES OU FENÊTRES; COFFRES-FORTS
D
CHARNIÈRES, GONDS OU AUTRES DISPOSITIFS DE SUSPENSION POUR PORTES, FENÊTRES OU BATTANTS
15
Suspensions pour battants
40
portés par des bras mobiles dans des plans verticaux
42
à bras pivotants et guides à coulissement horizontal
E CONSTRUCTIONS FIXES
05
SERRURES; CLÉS; APPAREILLAGE DES PORTES OU FENÊTRES; COFFRES-FORTS
D
CHARNIÈRES, GONDS OU AUTRES DISPOSITIFS DE SUSPENSION POUR PORTES, FENÊTRES OU BATTANTS
15
Suspensions pour battants
40
portés par des bras mobiles dans des plans verticaux
44
à bras pivotants et guides à coulissement vertical
Déposants : ASSA ABLOY NEW ZEALAND LIMITED[NZ/NZ]; 6 Armstrong Road, Albany North Shore City 0632, NZ
Inventeurs : MCGREGOR, Duncan Duff; NZ
BROWNLIE, Susan Myrtle; NZ
Mandataire : ELLIS TERRY; 1 Willeston St Wellington 6011, NZ
Données relatives à la priorité :
72700202.12.2016NZ
73676327.10.2017NZ
Titre (EN) WINDOW STAYS
(FR) COMPAS DE FENÊTRE
Abrégé :
(EN) A window stay including a frame plate configured to attach to a window frame; a sash plate configured to attach to a window sash; a carriage configured to slide on the frame plate; and a connecting element connecting the carriage to the sash plate, the carriage including a carriage body; a latching element configured to, in a latched position, engage with the frame plate to lock the carriage on the frame plate, and, in an unlatched position, allow the carriage to slide on the frame plate; and the frame plate including one or more resetting elements configured to return the latching element into the latched position after carriage movement.
(FR) Cette invention concerne un compas de fenêtre, comprenant : une plaque de cadre configurée pour se fixer à un cadre de fenêtre ; une plaque de battant configurée pour se fixer à un battant de fenêtre ; un chariot configuré pour coulisser sur la plaque de cadre ; et un élément de liaison reliant le chariot à la plaque de battant, le chariot comprenant un corps de chariot ; un élément de verrouillage configuré pour, dans une position verrouillée, venir en prise avec la plaque de cadre pour verrouiller le chariot sur la plaque de cadre, et, dans une position déverrouillée, permettre au chariot de coulisser sur la plaque de cadre. La plaque de cadre comprend un ou plusieurs éléments de retour configurés pour ramener l'élément de verrouillage dans la position verrouillée après le déplacement du chariot.
front page image
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DJ, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JO, JP, KE, KG, KH, KN, KP, KR, KW, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)