Certains contenus de cette application ne sont pas disponibles pour le moment.
Si cette situation persiste, veuillez nous contacter àObservations et contact
1. (WO2018068126) INSERT DE SIÈGE D'AÉRONEF
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international    Formuler une observation

N° de publication : WO/2018/068126 N° de la demande internationale : PCT/CA2017/000225
Date de publication : 19.04.2018 Date de dépôt international : 16.10.2017
Demande présentée en vertu du Chapitre 2 : 14.08.2018
CIB :
B64D 11/06 (2006.01) ,A47C 7/62 (2006.01) ,F16M 13/02 (2006.01)
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
64
AÉRONAUTIQUE; AVIATION; ASTRONAUTIQUE
D
INSTALLATIONS OU ÉQUIPEMENTS À BORD DES AÉRONEFS; COMBINAISONS DE VOL; PARACHUTES; INSTALLATIONS OU AMÉNAGEMENTS DES ENSEMBLES MOTEURS OU DES TRANSMISSIONS DE LA PROPULSION
11
Arrangements pour passagers ou équipage; Installations de postes de pilotage non prévues ailleurs
06
Aménagements ou adaptations des sièges
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
47
AMEUBLEMENT; ARTICLES OU APPAREILS MÉNAGERS; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL
C
CHAISES; CANAPÉS; LITS
7
Eléments, parties constitutives ou accessoires des chaises ou tabourets
62
Accessoires pour chaises
F MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
16
ÉLÉMENTS OU ENSEMBLES DE TECHNOLOGIE; MESURES GÉNÉRALES POUR ASSURER LE BON FONCTIONNEMENT DES MACHINES OU INSTALLATIONS; ISOLATION THERMIQUE EN GÉNÉRAL
M
CHÂSSIS, CARTERS, CARCASSES OU BÂTIS POUR MOTEURS OU AUTRES MACHINES OU APPAREILS, NON SPÉCIFIQUES D'UN TYPE PARTICULIER PRÉVU AILLEURS; SUPPORTS OU APPUIS
13
Autres supports ou appuis pour positionner les appareils ou les objets; Moyens pour maintenir en position les appareils ou objets tenus à la main
02
pour être portés par un autre objet ou lui être fixé, p.ex. à un arbre, une grille, un châssis de fenêtre, une bicyclette
Déposants :
AIRBASE SERVICES INC. [CA/CA]; 81 Lindsay Montreal, Quebec H9P 2S6, CA
Inventeurs :
MCKEOWN, Thomas, Kenneth; CA
FOURNIER, Claude, Frederic; CA
Mandataire :
BIRD, Keith; McMillan LLP Brookfield Place 181 Bay Street, Suite 4400 Toronto, Ontario M5J 2T3, CA
Données relatives à la priorité :
62/408,22814.10.2016US
Titre (EN) AIRCRAFT SEAT INSERT
(FR) INSERT DE SIÈGE D'AÉRONEF
Abrégé :
(EN) A seat blocking insert for an aircraft passenger seat is provided. The insert is comprised of a base and a tray. In one embodiment the base is solid having a front wall and sidewalls with grooves side for receiving an aircraft passenger seatbelt. In another embodiment, the base is foldable and is comprised of a back support and two side stands. The back support is preferably hingedly connected to a rear edge of the tray, and the stands fold out from side edges of the back support. The seat blocking insert provides passengers with business class experience by blocking an adjacent seat and providing extra storage space for the passengers.
(FR) L'invention concerne un insert de blocage de siège pour un siège passager d'aéronef. L'insert est constitué d'une base et d'un plateau. Dans un mode de réalisation, la base est solide, dotée d'une paroi avant et de parois latérales avec des rainures latérales pour recevoir une ceinture de sécurité de passager d'aéronef. Dans un autre mode de réalisation, la base est pliable et est constituée d'un support arrière et de deux montants latéraux. Le support arrière est de préférence relié de manière articulée à un bord arrière du plateau, et les montants se replient à partir des bords latéraux du support arrière. L'insert de blocage de siège fournit à des passagers une expérience de classe affaires en bloquant un siège adjacent et en offrant un espace de rangement supplémentaire aux passagers.
front page image
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DJ, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JO, JP, KE, KG, KH, KN, KP, KR, KW, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)