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1. (WO2018063422) DISPOSITIF ACTIONNÉ PAR RESSORT POUR L'AUTO-ÉLÉVATION D'UN SIÈGE DE TOILETTES
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N° de publication : WO/2018/063422 N° de la demande internationale : PCT/US2016/064583
Date de publication : 05.04.2018 Date de dépôt international : 02.12.2016
CIB :
A47K 13/00 (2006.01) ,A47K 13/12 (2006.01) ,A47K 13/24 (2006.01) ,A47K 13/26 (2006.01) ,A47K 13/28 (2006.01) ,E05D 11/00 (2006.01) ,E05D 11/08 (2006.01) ,E05F 5/00 (2017.01) ,E05F 5/08 (2006.01)
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
47
AMEUBLEMENT; ARTICLES OU APPAREILS MÉNAGERS; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL
K
APPAREILS SANITAIRES NON PRÉVUS AILLEURS; ACCESSOIRES DE TOILETTE
13
Sièges ou couvercles pour toutes sortes de cuvettes de cabinets
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
47
AMEUBLEMENT; ARTICLES OU APPAREILS MÉNAGERS; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL
K
APPAREILS SANITAIRES NON PRÉVUS AILLEURS; ACCESSOIRES DE TOILETTE
13
Sièges ou couvercles pour toutes sortes de cuvettes de cabinets
12
Charnières
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
47
AMEUBLEMENT; ARTICLES OU APPAREILS MÉNAGERS; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL
K
APPAREILS SANITAIRES NON PRÉVUS AILLEURS; ACCESSOIRES DE TOILETTE
13
Sièges ou couvercles pour toutes sortes de cuvettes de cabinets
24
Eléments ou parties constitutives non couverts dans les groupes A47K13/02-A47K13/22116
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
47
AMEUBLEMENT; ARTICLES OU APPAREILS MÉNAGERS; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL
K
APPAREILS SANITAIRES NON PRÉVUS AILLEURS; ACCESSOIRES DE TOILETTE
13
Sièges ou couvercles pour toutes sortes de cuvettes de cabinets
24
Eléments ou parties constitutives non couverts dans les groupes A47K13/02-A47K13/22116
26
Dispositifs de montage pour sièges ou couvercles
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
47
AMEUBLEMENT; ARTICLES OU APPAREILS MÉNAGERS; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL
K
APPAREILS SANITAIRES NON PRÉVUS AILLEURS; ACCESSOIRES DE TOILETTE
13
Sièges ou couvercles pour toutes sortes de cuvettes de cabinets
24
Eléments ou parties constitutives non couverts dans les groupes A47K13/02-A47K13/22116
28
Sièges ou couvercles à montage réglable
E CONSTRUCTIONS FIXES
05
SERRURES; CLÉS; APPAREILLAGE DES PORTES OU FENÊTRES; COFFRES-FORTS
D
CHARNIÈRES, GONDS OU AUTRES DISPOSITIFS DE SUSPENSION POUR PORTES, FENÊTRES OU BATTANTS
11
Caractéristiques ou accessoires complémentaires des charnières ou gonds
E CONSTRUCTIONS FIXES
05
SERRURES; CLÉS; APPAREILLAGE DES PORTES OU FENÊTRES; COFFRES-FORTS
D
CHARNIÈRES, GONDS OU AUTRES DISPOSITIFS DE SUSPENSION POUR PORTES, FENÊTRES OU BATTANTS
11
Caractéristiques ou accessoires complémentaires des charnières ou gonds
08
Dispositifs de friction entre éléments de charnières ou de gonds relativement mobiles
E CONSTRUCTIONS FIXES
05
SERRURES; CLÉS; APPAREILLAGE DES PORTES OU FENÊTRES; COFFRES-FORTS
F
DISPOSITIFS POUR DÉPLACER LES BATTANTS DE LA POSITION OUVERTE À FERMÉE OU VICE VERSA; RALENTISSEURS DE BATTANTS; APPAREILLAGE POUR BATTANTS NON PRÉVU AILLEURS, CONCERNANT LA MANŒUVRE DU BATTANT
5
Dispositifs de freinage, p.ex. ralentisseurs; Butées; Tampons
E CONSTRUCTIONS FIXES
05
SERRURES; CLÉS; APPAREILLAGE DES PORTES OU FENÊTRES; COFFRES-FORTS
F
DISPOSITIFS POUR DÉPLACER LES BATTANTS DE LA POSITION OUVERTE À FERMÉE OU VICE VERSA; RALENTISSEURS DE BATTANTS; APPAREILLAGE POUR BATTANTS NON PRÉVU AILLEURS, CONCERNANT LA MANŒUVRE DU BATTANT
5
Dispositifs de freinage, p.ex. ralentisseurs; Butées; Tampons
06
Tampons
08
à ressorts
Déposants :
LAWHON, Doyle [US/US]; US
Inventeurs :
LAWHON, Doyle; US
Mandataire :
WILLIAMS, Jeffrey, O.; US
Données relatives à la priorité :
15/277,28427.09.2016US
Titre (EN) SPRING ACTIVATED DEVICE FOR THE SELF RISING OF A TOILET SEAT
(FR) DISPOSITIF ACTIONNÉ PAR RESSORT POUR L'AUTO-ÉLÉVATION D'UN SIÈGE DE TOILETTES
Abrégé :
(EN) A device for the self rising of a toilet seat includes a toilet seat, at least one torsion spring with a first and second end, a bar passing through the torsion spring, and a spacer located on the bar. The toilet seat has a base portion and a seat portion. The torsion spring second end is in communication with the seat portion. The first and second ends are biased relative to one another such that they operate between a resting state and a loaded state. The resting state locates the seat portion in an elevated raised position.
(FR) Cette invention concerne un dispositif pour l'auto-élévation d'un siège de toilettes, comprenant un siège de toilettes, au moins un ressort de torsion ayant des première et seconde extrémités, une barre passant à travers le ressort de torsion, et un élément d'espacement disposé sur la barre. Le siège de toilettes comprend une partie de base et une partie d'assise. La seconde extrémité du ressort de torsion est en communication avec la partie d'assise. Les première et seconde extrémités sont sollicitées l'une par rapport à l'autre de telle sorte qu'elles fonctionnent entre un état de repos et un état chargé. L'état de repos positionne la partie d'assise dans une position élevée surélevée.
front page image
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DJ, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JP, KE, KG, KN, KP, KR, KW, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)