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1. (WO2018060952) REPOSE-PIEDS RÉGLABLE POUR VÉHICULE
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N° de publication : WO/2018/060952 N° de la demande internationale : PCT/IB2017/056021
Date de publication : 05.04.2018 Date de dépôt international : 29.09.2017
CIB :
B62J 25/00 (2006.01) ,B60R 3/00 (2006.01) ,B62D 61/02 (2006.01) ,B62D 61/06 (2006.01) ,B62D 61/08 (2006.01) ,B62K 5/00 (2013.01) ,B62K 5/027 (2013.01)
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
62
VÉHICULES TERRESTRES SE DÉPLAÇANT AUTREMENT QUE SUR RAILS
J
SELLES OU SIÈGES POUR CYCLES; ACCESSOIRES PARTICULIERS AUX CYCLES NON PRÉVUS AILLEURS, p.ex. PORTE-BAGAGES, GARDE-BOUE
25
Repose-pied; Appuis à montage rigide pour les genoux, p.ex. sur le réservoir à carburant
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
60
VÉHICULES EN GÉNÉRAL
R
VÉHICULES, ÉQUIPEMENTS OU PARTIES DE VÉHICULES, NON PRÉVUS AILLEURS
3
Aménagements des marches, p.ex. marchepieds
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
62
VÉHICULES TERRESTRES SE DÉPLAÇANT AUTREMENT QUE SUR RAILS
D
VÉHICULES À MOTEURS; REMORQUES
61
Véhicules à moteur ou remorques, caractérisés par la disposition ou le nombre de roues et non prévus ailleurs, p.ex. quatre roues disposées en losange
02
avec deux roues en tandem disposées sur l'axe longitudinal du véhicule
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
62
VÉHICULES TERRESTRES SE DÉPLAÇANT AUTREMENT QUE SUR RAILS
D
VÉHICULES À MOTEURS; REMORQUES
61
Véhicules à moteur ou remorques, caractérisés par la disposition ou le nombre de roues et non prévus ailleurs, p.ex. quatre roues disposées en losange
06
avec uniquement trois roues
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
62
VÉHICULES TERRESTRES SE DÉPLAÇANT AUTREMENT QUE SUR RAILS
D
VÉHICULES À MOTEURS; REMORQUES
61
Véhicules à moteur ou remorques, caractérisés par la disposition ou le nombre de roues et non prévus ailleurs, p.ex. quatre roues disposées en losange
06
avec uniquement trois roues
08
avec une seule roue avant
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
62
VÉHICULES TERRESTRES SE DÉPLAÇANT AUTREMENT QUE SUR RAILS
K
CYCLES; CADRES POUR CYCLES; DISPOSITIFS DE DIRECTION; COMMANDES ACTIONNÉES PAR LE CONDUCTEUR SPÉCIALEMENT ADAPTÉES AUX CYCLES; SUSPENSION DES MOYEUX DE CYCLES; SIDE-CARS, REMORQUES-AVANT OU VÉHICULES ADDITIONNELS SIMILAIRES POUR CYCLES
5
Cycles avec guidons, équipés de trois roues principales ou plus
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
62
VÉHICULES TERRESTRES SE DÉPLAÇANT AUTREMENT QUE SUR RAILS
K
CYCLES; CADRES POUR CYCLES; DISPOSITIFS DE DIRECTION; COMMANDES ACTIONNÉES PAR LE CONDUCTEUR SPÉCIALEMENT ADAPTÉES AUX CYCLES; SUSPENSION DES MOYEUX DE CYCLES; SIDE-CARS, REMORQUES-AVANT OU VÉHICULES ADDITIONNELS SIMILAIRES POUR CYCLES
5
Cycles avec guidons, équipés de trois roues principales ou plus
02
Tricycles
027
Motocyclettes avec trois roues
Déposants :
BOMBARDIER RECREATIONAL PRODUCTS INC. [CA/CA]; 726, St. Joseph Street Valcourt, Québec J0E 2L0, CA (AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BE, BF, BG, BH, BJ, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CF, CG, CH, CI, CL, CM, CN, CO, CR, CU, CY, CZ, DE, DJ, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, FR, GA, GB, GD, GE, GH, GM, GN, GQ, GR, GT, GW, HN, HR, HU, ID, IE, IL, IN, IR, IS, IT, JO, JP, KE, KG, KH, KM, KN, KP, KR, KW, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LT, LU, LV, LY, MA, MC, MD, ME, MG, MK, ML, MN, MR, MT, MW, MX, MY, MZ, NA, NE, NG, NI, NL, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SI, SK, SL, SM, SN, ST, SV, SY, SZ, TD, TG, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM)
BRP US INC. [US/US]; 10101, Science Drive Sturtevant, Wisconsin 53177, US (ZW)
Inventeurs :
LACHANCE, Charles; CA
MALTAIS-LAROUCHE, Emile; CA
CYR, Bruno; CA
LABERGE, Nicolas; CA
Mandataire :
CUTLER, Jonathan D.; CA
Données relatives à la priorité :
62/402,86930.09.2016US
Titre (EN) ADJUSTABLE FOOTREST FOR A VEHICLE
(FR) REPOSE-PIEDS RÉGLABLE POUR VÉHICULE
Abrégé :
(EN) A footrest assembly for mounting to a vehicle rail. A position of the assembly along the rail is adjustable. A footrest is connected to a rail mount to be pivotable about a footrest pivot axis between an adjustment position allowing adjustment of the assembly along the rail and a locked position. A clamping member, movable by the footrest relative to the rail mount, is in a releasing position when the footrest is in the adjustment position and in a clamping position when the footrest is in the locked position. When the clamping member is in the clamping position and the assembly is mounted to the rail, a portion of the clamping member and a portion of the rail mount are disposed on opposite sides of the rail and the clamping member applies a clamping pressure to the rail. The locked position sets the position of the assembly along the rail.
(FR) L'invention concerne un ensemble repose-pieds destiné à être monté sur un rail de véhicule. Une position de l'ensemble le long du rail est réglable. Un repose-pieds est relié à un support de rail pour pouvoir pivoter autour d'un axe de pivot de repose-pieds entre une position de réglage permettant le réglage de l'ensemble le long du rail et une position verrouillée. Un élément de serrage, pouvant être déplacé par le repose-pied par rapport au support de rail, se trouve dans une position de libération lorsque le repose-pieds est dans la position de réglage et dans une position de serrage lorsque le repose-pieds est dans la position verrouillée. Lorsque l'élément de serrage est dans la position de serrage et que l'ensemble est monté sur le rail, une partie de l'élément de serrage et une partie du support de rail sont disposées sur des côtés opposés du rail et l'élément de serrage applique une pression de serrage au rail. La position verrouillée définit la position de l'ensemble le long du rail.
front page image
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DJ, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JO, JP, KE, KG, KH, KN, KP, KR, KW, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)