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1. (WO2018060204) APPAREIL ET PROCÉDÉ POUR SIÈGE DE VÉHICULE
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N° de publication : WO/2018/060204 N° de la demande internationale : PCT/EP2017/074395
Date de publication : 05.04.2018 Date de dépôt international : 26.09.2017
CIB :
B60N 2/02 (2006.01) ,B60N 2/50 (2006.01) ,B60N 3/10 (2006.01) ,B60N 2/20 (2006.01)
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
60
VÉHICULES EN GÉNÉRAL
N
AMÉNAGEMENTS DES VÉHICULES POUR PASSAGERS, NON PRÉVUS AILLEURS
2
Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules
02
le siège ou l'une de ses parties étant mobile, p.ex. réglable
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
60
VÉHICULES EN GÉNÉRAL
N
AMÉNAGEMENTS DES VÉHICULES POUR PASSAGERS, NON PRÉVUS AILLEURS
2
Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules
44
Détails ou parties constitutives de sièges, non prévus ailleurs
50
Dispositifs de suspension des sièges
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
60
VÉHICULES EN GÉNÉRAL
N
AMÉNAGEMENTS DES VÉHICULES POUR PASSAGERS, NON PRÉVUS AILLEURS
3
Aménagements ou adaptations d'autres accessoires pour passagers, non prévus ailleurs
10
de réceptacles pour nourriture ou boissons, p.ex. réfrigérés
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
60
VÉHICULES EN GÉNÉRAL
N
AMÉNAGEMENTS DES VÉHICULES POUR PASSAGERS, NON PRÉVUS AILLEURS
2
Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules
02
le siège ou l'une de ses parties étant mobile, p.ex. réglable
20
le dossier étant rabattable, p.ex. pour faciliter l'accès
Déposants :
JAGUAR LAND ROVER LIMITED [GB/GB]; Abbey Road Whitley Coventry Warwickshire CV3 4LF, GB
Inventeurs :
BROWN, Christopher; GB
Mandataire :
DITUM, Caroline; GB
Données relatives à la priorité :
1616425.328.09.2016GB
Titre (EN) APPARATUS AND METHOD FOR A VEHICLE SEAT
(FR) APPAREIL ET PROCÉDÉ POUR SIÈGE DE VÉHICULE
Abrégé :
(EN) Apparatus (10) for a vehicle seat, the apparatus (10) comprising a first supporting means (12) and a second supporting means (14), the first supporting means (12) comprising a storage means (16) and the second supporting means (14) being a headrest comprising a cover (18) for covering the storage means (16), the headrest being arranged to have a deployed condition and a retracted condition, wherein in the deployed condition the storage means (16) in the first supporting means (12) is at least partially uncovered, and in the retracted condition the storage means (16) in the first supporting means (12) is covered by the cover (18).
(FR) La présente invention concerne un appareil (10) pour un siège de véhicule, l'appareil (10) comprenant un premier moyen de support (12) et un second moyen de support (14), le premier moyen de support (12) comprenant un moyen de stockage (16) et le second moyen de support (14) étant un appui-tête comprenant un couvercle (18) pour recouvrir le moyen de stockage (16), l'appui-tête étant conçu pour avoir une position déployée et une position rétractée. Dans la position déployée, le moyen de stockage (16) dans le premier moyen de support (12) est au moins partiellement découvert, et dans la position rétractée, le moyen de stockage (16) dans le premier moyen de support (12) est recouvert par le couvercle (18).
front page image
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DJ, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JO, JP, KE, KG, KH, KN, KP, KR, KW, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)