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1. (WO2018044950) ARME À GAZ NON LÉTALE
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N° de publication : WO/2018/044950 N° de la demande internationale : PCT/US2017/049214
Date de publication : 08.03.2018 Date de dépôt international : 29.08.2017
Demande présentée en vertu du Chapitre 2 : 15.06.2018
CIB :
F41B 11/50 (2013.01) ,F41B 11/56 (2013.01) ,F41B 11/62 (2013.01) ,F41B 11/722 (2013.01)
F MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
41
ARMES
B
ARMES TIRANT DES PROJECTILES SANS UTILISATION D'UNE CHARGE PROPULSIVE EXPLOSIVE OU COMBUSTIBLE; ARMES NON PRÉVUES AILLEURS
11
Armes de tir à gaz comprimé, p.ex. armes de tir à air comprimé; Armes de tir à vapeur
50
Chargeurs pour armes à gaz comprimé; Dispositifs pour alimenter ou charger des projectiles à partir de chargeurs
F MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
41
ARMES
B
ARMES TIRANT DES PROJECTILES SANS UTILISATION D'UNE CHARGE PROPULSIVE EXPLOSIVE OU COMBUSTIBLE; ARMES NON PRÉVUES AILLEURS
11
Armes de tir à gaz comprimé, p.ex. armes de tir à air comprimé; Armes de tir à vapeur
50
Chargeurs pour armes à gaz comprimé; Dispositifs pour alimenter ou charger des projectiles à partir de chargeurs
55
les projectiles étant rangés de manière ordonnée dans un chargeur amovible, un chargeur râtelier ou tubulaire
56
le chargeur comportant également une cartouche de gaz
F MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
41
ARMES
B
ARMES TIRANT DES PROJECTILES SANS UTILISATION D'UNE CHARGE PROPULSIVE EXPLOSIVE OU COMBUSTIBLE; ARMES NON PRÉVUES AILLEURS
11
Armes de tir à gaz comprimé, p.ex. armes de tir à air comprimé; Armes de tir à vapeur
60
caractérisées par l’alimentation en gaz comprimé
62
dans lesquelles la pression est fournie par une cartouche de gaz
F MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
41
ARMES
B
ARMES TIRANT DES PROJECTILES SANS UTILISATION D'UNE CHARGE PROPULSIVE EXPLOSIVE OU COMBUSTIBLE; ARMES NON PRÉVUES AILLEURS
11
Armes de tir à gaz comprimé, p.ex. armes de tir à air comprimé; Armes de tir à vapeur
70
Parties constitutives non prévues dans le groupe F41B11/50 ou F41B11/60109
72
Soupapes; Agencement des soupapes
722
pour réguler la pression du gaz pour charger ou alimenter uniquement
Déposants :
UNIT SOLUTIONS, INC. [US/US]; 12023 Aneta Street Culver City, CA 90230, US
Inventeurs :
SANDGREN, Glenn; US
TOBON, Juan, D.; US
LEON, Nathaniel, Jacob; US
BLODGETT, Christopher; US
LUBY, Daniel; US
MILLER, Charles; US
Mandataire :
MORIARTY, John, V.; US
BLAUFUSS, James R.; Woodard, Emhardt, Moriarty, McNett & Henry LLP 111 Monument Circle, Suite 3700 Indianapolis, IN 46204, US
Données relatives à la priorité :
15/690,17929.08.2017US
62/380,94729.08.2016US
Titre (EN) NON-LETHAL GAS OPERATED GUN
(FR) ARME À GAZ NON LÉTALE
Abrégé :
(EN) A magazine that includes a pre-pack and a gas regulator system, with the pre-pack including a gas canister and non-lethal projectiles in addition to a drive mechanism for introducing non-lethal projectiles into gun chamber.
(FR) L'invention concerne un chargeur comprenant un pré-conditionnement et un système régulateur de gaz, le pré-conditionnement comprenant une cartouche de gaz et des projectiles non létaux en plus d'un mécanisme d'entraînement servant à introduire des projectiles non létaux dans la chambre d'arme.
front page image
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DJ, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JO, JP, KE, KG, KH, KN, KP, KR, KW, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)