Certains contenus de cette application ne sont pas disponibles pour le moment.
Si cette situation persiste, veuillez nous contacter àObservations et contact
1. (WO2018044183) DISPOSITIF COOPÉRANT AVEC UNE CEINTURE DE SÉCURITÉ DE VÉHICULE
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international    Formuler une observation

N° de publication : WO/2018/044183 N° de la demande internationale : PCT/PL2017/000073
Date de publication : 08.03.2018 Date de dépôt international : 20.07.2017
CIB :
B60R 22/02 (2006.01)
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
60
VÉHICULES EN GÉNÉRAL
R
VÉHICULES, ÉQUIPEMENTS OU PARTIES DE VÉHICULES, NON PRÉVUS AILLEURS
22
Ceintures ou harnais de sécurité dans les véhicules
02
Systèmes de retenue semi-passifs, p.ex. systèmes mis en place automatiquement ou enlevés automatiquement mais non les deux
Déposants :
ŁUCZAK, Maciej [PL/PL]; PL
GAŁUSZEWSKI, Norbert [PL/PL]; PL
Inventeurs :
ŁUCZAK, Maciej; PL
GAŁUSZEWSKI, Norbert; PL
Mandataire :
TYSZKA, Teresa; Kancelaria Patentowa Tyszka & Zatorska s.c. ul. Ciołka 13 pok. 323 01-445 Warszawa, PL
Données relatives à la priorité :
P.41852601.09.2016PL
Titre (EN) DEVICE COOPERATING WITH VEHICLE SAFETY BELT
(FR) DISPOSITIF COOPÉRANT AVEC UNE CEINTURE DE SÉCURITÉ DE VÉHICULE
Abrégé :
(EN) Device cooperating with the vehicle safety belt designed for passenger transport, especially children consists of a tensioning belt (1) with adjustable length, fixed releasably between shoulder part (2) and lap part (3) of fastened safety belt through fasteners (4) at the ends of the belt (1). Tensioning belt is equipped with the controller (R) of length and tension. Controller (R) includes a staple (7) fixing the length of the tensioning belt (1) and a staple (8) blocking its position, and the tensioning belt (1) is composed of a fragment (1') connected permanently with the fixing staple and a fragment (1") connected slidingly with fixing staple (7) and staple (8) blocking the position of the belt (1). Device is equipped with snap fasteners (4).
(FR) Dispositif coopérant avec la ceinture de sécurité d'un véhicule conçu pour le transport de passagers, en particulier des enfants, constitué d'une ceinture de tension (1) de longueur réglable, fixée de manière amovible entre une partie d'épaule (2) et une partie de recouvrement (3) de la ceinture de sécurité fixée par l'intermédiaire d'éléments de fixation (4) aux extrémités de la ceinture (1). La ceinture de tension est équipée du dispositif de commande (R) de longueur et de tension. Le dispositif de commande (R) comprend une agrafe (7) fixant la longueur de la ceinture de tension (1) et une agrafe (8) bloquant sa position, et la ceinture de tension (1) est composée d'un fragment (1') relié de façon permanente à l'agrafe de fixation et d'un fragment (1") relié de manière coulissante à l'agrafe de fixation (7) et une agrafe (8) bloquant la position de la ceinture (1). Le dispositif est équipé d'éléments de fixation à encliquetage (4).
front page image
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DJ, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JO, JP, KE, KG, KH, KN, KP, KR, KW, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)