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1. (WO2018042097) DISPOSITIF FONCTIONNEL À DOUILLES SUPÉRIEURES À PAROIS SAILLANTES AVANT DE PRÉ-MAINTIEN
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N° de publication : WO/2018/042097 N° de la demande internationale : PCT/FR2017/052190
Date de publication : 08.03.2018 Date de dépôt international : 04.08.2017
CIB :
F16B 41/00 (2006.01) ,G05G 1/36
F MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
16
ÉLÉMENTS OU ENSEMBLES DE TECHNOLOGIE; MESURES GÉNÉRALES POUR ASSURER LE BON FONCTIONNEMENT DES MACHINES OU INSTALLATIONS; ISOLATION THERMIQUE EN GÉNÉRAL
B
DISPOSITIFS POUR ASSEMBLER OU BLOQUER LES ÉLÉMENTS DE CONSTRUCTION OU LES PARTIES DE MACHINES, p.ex. CLOUS, CHEVILLES, ÉCROUS, VIS, BOULONS, BAGUES ANNULAIRES FORMANT RESSORT, BRIDES OU COLLIERS, CLIPS OU PINCES, COINS; ASSEMBLAGES OU JOINTURES
41
Dispositions contre la perte des boulons, écrous, broches ou goupilles; Dispositions interdisant toute action non autorisée sur les boulons, écrous, broches ou goupilles
G PHYSIQUE
05
COMMANDE; RÉGULATION
G
DISPOSITIFS OU SYSTÈMES DE COMMANDE DANS LA MESURE OÙ ILS SONT CARACTÉRISÉS PAR DES PARTICULARITÉS MÉCANIQUES UNIQUEMENT
1
Organes de commande, p.ex. boutons ou poignées; Assemblages ou agencements de ceux-ci; Indication de leur position
30
Organes de commande actionnés par le pied
36
Ensembles de montage comprenant un assemblage de plusieurs pédales, p.ex. pour faciliter le montage
Déposants :
PSA AUTOMOBILES SA [FR/FR]; 2-10 Boulevard de l'Europe 78300 Poissy, FR
Inventeurs :
VOISIN, Jean Philippe; FR
GAERTNER MERCIER, Catherine; FR
CARRASCO, Yoann; FR
Mandataire :
BONNIN, Patrick; FR
Données relatives à la priorité :
165806631.08.2016FR
Titre (EN) FUNCTIONAL DEVICE WITH UPPER BUSHINGS HAVING PRE-RETENTION PROTRUDING FRONT WALLS
(FR) DISPOSITIF FONCTIONNEL À DOUILLES SUPÉRIEURES À PAROIS SAILLANTES AVANT DE PRÉ-MAINTIEN
Abrégé :
(EN) A functional device (DF) is intended to be secured to an inclined wall (PF) and is equipped with two upper screws (VS1, VS2) and with one lower screw (VI), and comprises, in a rear part (PR1), a base (ED) equipped with two upper bushings (DS1, DS2) through which the upper screws (VS1, VS2) can pass and each comprising a screw hole (PA1, PA2) delimited by an internal face (FI) comprising, in an upper front zone (ZVS), a protruding wall (PS1, PS2) having an edge that is inclined with respect to a horizontal plane and able to become lodged between two adjacent portions of a thread of an upper screw (VS1, VS2) in order to pre-retain the base (ED) with respect to that screw (VS1, VS2).
(FR) Un dispositif fonctionnel (DF) est destiné à être solidarisé à une paroi (PF) inclinée et munie de deux vis supérieures (VS1, VS2) et d'une vis inférieure (VI), et comprend dans une partie arrière (PR1) une embase (ED) munie de deux douilles supérieures (DS1, DS2) propres à être traversées par les vis supérieures (VS1, VS2) et comprenant chacune un passage de vis (PA1, PA2) délimité par une face interne (FI) comportant dans une zone avant supérieure (ZVS) une paroi saillante (PS1, PS2) présentant un bord incliné par rapport à un plan horizontal et propre à être logé entre deux portions voisines d'un filet d'une vis supérieure (VS1, VS2) pour pré-maintenir l'embase (ED) par rapport à cette dernière (VS1, VS2).
front page image
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DJ, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JO, JP, KE, KG, KH, KN, KP, KR, KW, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : français (FR)
Langue de dépôt : français (FR)