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1. (WO2018041886) Composition dissolvante stable à froid.
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N° de publication : WO/2018/041886 N° de la demande internationale : PCT/EP2017/071750
Date de publication : 08.03.2018 Date de dépôt international : 30.08.2017
CIB :
A01N 25/02 (2006.01) ,A01N 25/30 (2006.01) ,A01N 31/02 (2006.01) ,A01N 35/02 (2006.01) ,C11D 7/26 (2006.01) ,C11D 7/50 (2006.01) ,A01P 3/00 (2006.01) ,A01P 7/04 (2006.01) ,A01P 13/00 (2006.01)
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
01
AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE
N
CONSERVATION DE CORPS HUMAINS OU ANIMAUX OU DE VÉGÉTAUX, OU DE PARTIES DE CEUX-CI; BIOCIDES, p.ex. EN TANT QUE DÉSINFECTANTS, PESTICIDES OU HERBICIDES; PRODUITS REPOUSSANT OU ATTIRANT LES ANIMAUX NUISIBLES; RÉGULATEURS DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX
25
Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, caractérisés par leurs formes, ingrédients inactifs ou modes d'application; Substances réduisant les effets nocifs des ingrédients actifs vis-à-vis d'organismes autres que les animaux nuisibles
02
contenant des liquides comme supports, diluants ou solvants
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
01
AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE
N
CONSERVATION DE CORPS HUMAINS OU ANIMAUX OU DE VÉGÉTAUX, OU DE PARTIES DE CEUX-CI; BIOCIDES, p.ex. EN TANT QUE DÉSINFECTANTS, PESTICIDES OU HERBICIDES; PRODUITS REPOUSSANT OU ATTIRANT LES ANIMAUX NUISIBLES; RÉGULATEURS DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX
25
Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, caractérisés par leurs formes, ingrédients inactifs ou modes d'application; Substances réduisant les effets nocifs des ingrédients actifs vis-à-vis d'organismes autres que les animaux nuisibles
30
caractérisés par les agents tensio-actifs
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
01
AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE
N
CONSERVATION DE CORPS HUMAINS OU ANIMAUX OU DE VÉGÉTAUX, OU DE PARTIES DE CEUX-CI; BIOCIDES, p.ex. EN TANT QUE DÉSINFECTANTS, PESTICIDES OU HERBICIDES; PRODUITS REPOUSSANT OU ATTIRANT LES ANIMAUX NUISIBLES; RÉGULATEURS DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX
31
Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des composés organiques de l'oxygène ou du soufre
02
Composés acycliques
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
01
AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE
N
CONSERVATION DE CORPS HUMAINS OU ANIMAUX OU DE VÉGÉTAUX, OU DE PARTIES DE CEUX-CI; BIOCIDES, p.ex. EN TANT QUE DÉSINFECTANTS, PESTICIDES OU HERBICIDES; PRODUITS REPOUSSANT OU ATTIRANT LES ANIMAUX NUISIBLES; RÉGULATEURS DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX
35
Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des composés organiques comportant un atome de carbone possédant deux liaisons à des hétéro-atomes, avec au plus une liaison à un halogène, p.ex. un radical aldéhyde
02
contenant des groupes aldéhyde ou cétone, ou leurs thio-analogues, liés aliphatiquement; Leurs dérivés, p.ex. acétals
C CHIMIE; MÉTALLURGIE
11
HUILES, GRAISSES, MATIÈRES GRASSES OU CIRES ANIMALES OU VÉGÉTALES; LEURS ACIDES GRAS; DÉTERGENTS; BOUGIES
D
COMPOSITIONS DÉTERGENTES; EMPLOI D'UNE SUBSTANCE, UTILISÉE SEULE, COMME DÉTERGENT; SAVON OU FABRICATION DU SAVON; SAVONS DE RÉSINE; RÉCUPÉRATION DE LA GLYCÉRINE
7
Compositions détergentes formées essentiellement de composés non tensio-actifs
22
Composés organiques
26
contenant de l'oxygène
C CHIMIE; MÉTALLURGIE
11
HUILES, GRAISSES, MATIÈRES GRASSES OU CIRES ANIMALES OU VÉGÉTALES; LEURS ACIDES GRAS; DÉTERGENTS; BOUGIES
D
COMPOSITIONS DÉTERGENTES; EMPLOI D'UNE SUBSTANCE, UTILISÉE SEULE, COMME DÉTERGENT; SAVON OU FABRICATION DU SAVON; SAVONS DE RÉSINE; RÉCUPÉRATION DE LA GLYCÉRINE
7
Compositions détergentes formées essentiellement de composés non tensio-actifs
50
Solvants
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
01
AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE
P
ACTIVITÉ BIOCIDE, ACTIVITÉ DE RÉPULSION OU D'ATTRACTION DES ANIMAUX NUISIBLES, OU ACTIVITÉ DE RÉGULATION DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX, DE COMPOSÉS OU DE PRÉPARATIONS CHIMIQUES
3
Fongicides
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
01
AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE
P
ACTIVITÉ BIOCIDE, ACTIVITÉ DE RÉPULSION OU D'ATTRACTION DES ANIMAUX NUISIBLES, OU ACTIVITÉ DE RÉGULATION DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX, DE COMPOSÉS OU DE PRÉPARATIONS CHIMIQUES
7
Arthropodicides
04
Insecticides
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
01
AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE
P
ACTIVITÉ BIOCIDE, ACTIVITÉ DE RÉPULSION OU D'ATTRACTION DES ANIMAUX NUISIBLES, OU ACTIVITÉ DE RÉGULATION DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX, DE COMPOSÉS OU DE PRÉPARATIONS CHIMIQUES
13
Herbicides; Algicides
Déposants :
OLEON NV [BE/BE]; Assenedestraat 2 9940 EVERGEM, BE
Inventeurs :
DEPREY, Sophie; FR
RAVIER, Pierre; FR
Mandataire :
SANTARELLI; A l'attention de Monsieur Laurent KURTZ 49, avenue des Champs Elysées 75008 PARIS, FR
Données relatives à la priorité :
165805330.08.2016FR
Titre (EN) DISSOLVENT COMPOSITION, STABLE UNDER COLD CONDITIONS
(FR) Composition dissolvante stable à froid.
Abrégé :
(EN) A composition comprising: -at least 25% of a fatty acid methyl ester having from 6 to 14 carbon atoms, or a mixture of such methyl esters; -at least 15% of dimethyl sulfoxide, or DMSO; and -at least 5% of a glyceryl fatty acid monoester having from 6 to 14 carbon atoms or a mixture of such glyceryl monoesters; the percentages being percentages by weight relative to the total weight of the composition. This composition is stable at low temperature and may be used as a cleaning, dissolvent, dispersant and/or diluent composition, especially for active principles in the plant protection field.
(FR) Une composition comprenant : - au moins 25% d'un ester méthylique d'acide gras ayant de 6 à 14 atomes de carbone, ou d'un mélange de tels esters méthyliques; - au moins 15% de diméthylsulfoxide, ou DMSO; et - au moins 5% d'un monoester de glycéryle et d'un acide gras ayant de 6 à 14 atomes de carbone ou d'un mélange de tels monoesters de glycéryle; les pourcentages étant en masse par rapport à la masse totale de la composition. Cette composition est stable à basse température et peut être utilisée en tant que composition nettoyante, dissolvante, dispersante et/ou diluante notamment de principes actifs dans le domaine phytosanitaire.
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DJ, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JO, JP, KE, KG, KH, KN, KP, KR, KW, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : français (FR)
Langue de dépôt : français (FR)