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1. (WO2018038698) INSTALLATION DE TOILETTES PORTATIVES PLIABLES
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international   

N° de publication : WO/2018/038698 N° de la demande internationale : PCT/US2016/047926
Date de publication : 01.03.2018 Date de dépôt international : 20.08.2016
CIB :
E04H 1/12 (2006.01) ,E04B 1/343 (2006.01) ,A47K 11/02 (2006.01)
E CONSTRUCTIONS FIXES
04
BÂTIMENT
H
BÂTIMENTS OU CONSTRUCTIONS SIMILAIRES POUR EMPLOIS PARTICULIERS; PISCINES OU PATAUGEOIRES; MÂTS; BARRIÈRES; TENTES OU ABRIS PROVISOIRES, EN GÉNÉRAL
1
Bâtiments ou groupes de bâtiments pour habitation ou à usage de bureaux; Tracé général, p.ex. coordination modulaire, étages en attique
12
Petits bâtiments ou autres constructions pour occupation limitée, élevés en plein air ou aménagés à l'intérieur de bâtiments, p.ex. kiosques, abris pour arrêts d'autobus ou pour stations de distribution d'essence, toits pour quais de gare, guérites de gardien, cabines de bains
E CONSTRUCTIONS FIXES
04
BÂTIMENT
B
STRUCTURE GÉNÉRALE DES BÂTIMENTS; MURS, p.ex. CLOISONS; TOITS; PLANCHERS; PLAFONDS; ISOLATION OU AUTRES PROTECTIONS DES BÂTIMENTS
1
Constructions en général; Structures qui ne sont limitées ni aux murs, p.ex. cloisons, ni aux planchers, ni aux plafonds, ni aux toits
343
Structures caractérisées par des parties mobiles, séparables ou repliables, p.ex. pour le transport
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
47
AMEUBLEMENT; ARTICLES OU APPAREILS MÉNAGERS; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL
K
APPAREILS SANITAIRES NON PRÉVUS AILLEURS; ACCESSOIRES DE TOILETTE
11
Cabinets sans chasse d'eau; Urinoirs sans chasse d'eau; Pots de chambre; Chaises avec vase de toilette ou spécialement adaptées pour être utilisées avec une cuvette de toilette
02
Cabinets fonctionnant à sec, p.ex. cabinets avec incinération
Déposants :
MCCLENDON, Lance [US/US]; US
Inventeurs :
MCCLENDON, Lance; US
Mandataire :
HIGGINS, Sheri L.; US
Données relatives à la priorité :
Titre (EN) COLLAPSIBLE, PORTABLE TOILET FACILITY
(FR) INSTALLATION DE TOILETTES PORTATIVES PLIABLES
Abrégé :
(EN) A collapsible, portable toilet facility includes: a back wall; a front frame; at least two side wall frames, wherein the side wall frames are converted between a retracted position and an expanded position, wherein the depth of the side wall frames relative to the back wall is greater in the expanded position compared to the retracted position, wherein each side wall frame comprises two or more side wall members connected to each other at a pivot point, and wherein the side wall members circumvolve around the pivot point during conversion from the retracted position and the expanded position; and at least one of a urinal or a toilet.
(FR) Une installation de toilettes portatives pliables comprend : une paroi arrière; un cadre avant; au moins deux cadres de paroi latérale, les cadres de paroi latérale étant convertis entre une position rétractée et une position déployée, la profondeur des cadres de paroi latérale par rapport à la paroi arrière étant supérieure dans la position étendue par rapport à la position rétractée, chaque cadre de paroi latérale comprenant au moins deux éléments de paroi latérale reliés l'un à l'autre au niveau d'un point de pivot, et dans lequel les éléments de paroi latérale s'étendant autour du point de pivotement pendant la conversion de la position rétractée et de la position déployée; et au moins l'un parmi un urinoir ou une toilette.
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États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JP, KE, KG, KN, KP, KR, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)