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1. (WO2018038689) ENSEMBLE MEUBLE COMPRENANT UNE BASE EN PLASTIQUE ET SON PROCÉDÉ DE PRODUCTION
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international   

N° de publication : WO/2018/038689 N° de la demande internationale : PCT/TR2016/050309
Date de publication : 01.03.2018 Date de dépôt international : 26.08.2016
CIB :
A47C 19/02 (2006.01) ,A47C 4/02 (2006.01) ,A47C 7/42 (2006.01)
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
47
AMEUBLEMENT; ARTICLES OU APPAREILS MÉNAGERS; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL
C
CHAISES; CANAPÉS; LITS
19
Châlits
02
Eléments ou parties constitutives des châlits non couverts complètement dans un seul des sous-groupes suivants, p.ex. barreaux, montants
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
47
AMEUBLEMENT; ARTICLES OU APPAREILS MÉNAGERS; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL
C
CHAISES; CANAPÉS; LITS
4
Chaises pliantes, repliables ou démontables
02
Chaises démontables
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
47
AMEUBLEMENT; ARTICLES OU APPAREILS MÉNAGERS; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL
C
CHAISES; CANAPÉS; LITS
7
Eléments, parties constitutives ou accessoires des chaises ou tabourets
36
Appuis pour la tête ou le dos
40
pour le dos
42
de type amovible
Déposants :
TASKIRANLAR HALI PAZARLAMA MOB. INS. SAN. VE TIC. LTD. STI. [TR/TR]; Kamil Tunca Bulv. No: 99 Bornova Izmir, TR
Inventeurs :
TEPE, Mert; TR
ORAN, Can; TR
YAVUZ, Murat; TR
TASGIRAN, Ismet; TR
Mandataire :
SOYLU PATENT ANONIM SIRKETI; Buyukdere Cad. Tevfik Erdonmez Pasa Sok. No: 2/30 Esentepe 34394 Istanbul, TR
Données relatives à la priorité :
Titre (EN) FURNITURE ASSEMBLY HAVING A PLASTIC BASE AND A METHOD FOR PRODUCING THE SAME
(FR) ENSEMBLE MEUBLE COMPRENANT UNE BASE EN PLASTIQUE ET SON PROCÉDÉ DE PRODUCTION
Abrégé :
(EN) Invention relates to a furniture assembly comprising a base (10) configured to support a soft seat member (70). The base (10) is formed in one piece by a rotational molding process.
(FR) La présente invention concerne un ensemble meuble comprenant une base (10) conçue pour supporter un élément siège souple (70). La base (10) est formée d'une seule pièce par un processus de moulage par rotation.
front page image
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JP, KE, KG, KN, KP, KR, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)