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1. (WO2018001468) PROCÉDÉ PERMETTANT DE FABRICATION D'UN GANT OU D'UNE DOUBLURE DE GANT EN TROIS DIMENSIONS, PERMÉABLE À LA VAPEUR D'EAU OU PERMÉABLE À L'AIR

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
28.01.2020Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML


Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
04.01.2018Publication initiale avec ISR( (A1 01/2018))PDF (56p.)PDF (56p.), ZIP(XML + TIFF)


Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
01.01.2019(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (7p.)PDF (7p.), ZIP(XML + TIFF)
04.01.2018(ISA/210) Rapport de recherche internationalePDF (3p.)PDF (3p.), ZIP(XML + TIFF), FullText
04.01.2018(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (6p.)PDF (6p.), ZIP(XML + TIFF), FullText
04.01.2018Stratégie de recherchePDF (1p.)PDF (1p.), ZIP(XML + TIFF)


Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
01.01.2019(IB/326) Notification relative à la transmission de la copie du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (chapitre I)PDF (1p.)PDF (1p.), ZIP(XML + TIFF)
23.10.2018(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)PDF (1p.), ZIP(XML + TIFF)
23.01.2018(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)PDF (1p.), ZIP(XML + TIFF)
04.01.2018(IB/306) Notification de l'enregistrement d'un changementPDF (1p.)PDF (1p.), ZIP(XML + TIFF)
04.01.2018(IB/301) Notification de réception de l'exemplaire originalPDF (1p.)PDF (1p.), ZIP(XML + TIFF)
04.01.2018(IB/311) Notification relative à la disponibilité de la publication de la demande internationalePDF (1p.)PDF (1p.), ZIP(XML + TIFF)
04.01.2018Corps de la demande tel que déposéPDF (54p.)PDF (54p.), ZIP(XML + TIFF)
Demande internationale telle que déposée
04.01.2018Journal de validationPDF (1p.)PDF (1p.), ZIP(XML + TIFF)
04.01.2018(RO/101) RequêtePDF (3p.)