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1. (WO2017214109) SYSTÈME DE CLÔTURE MODULAIRE
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N° de publication : WO/2017/214109 N° de la demande internationale : PCT/US2017/036102
Date de publication : 14.12.2017 Date de dépôt international : 06.06.2017
CIB :
E04H 17/00 (2006.01) ,E04H 17/14 (2006.01) ,E04H 17/16 (2006.01) ,G09F 7/00 (2006.01) ,G09F 7/18 (2006.01)
E CONSTRUCTIONS FIXES
04
BÂTIMENT
H
BÂTIMENTS OU CONSTRUCTIONS SIMILAIRES POUR EMPLOIS PARTICULIERS; PISCINES OU PATAUGEOIRES; MÂTS; BARRIÈRES; TENTES OU ABRIS PROVISOIRES, EN GÉNÉRAL
17
Clôturage, p.ex. palissades, enclos, corrals
E CONSTRUCTIONS FIXES
04
BÂTIMENT
H
BÂTIMENTS OU CONSTRUCTIONS SIMILAIRES POUR EMPLOIS PARTICULIERS; PISCINES OU PATAUGEOIRES; MÂTS; BARRIÈRES; TENTES OU ABRIS PROVISOIRES, EN GÉNÉRAL
17
Clôturage, p.ex. palissades, enclos, corrals
14
Clôtures construites en éléments rigides, p.ex. avec des panneaux de fil de fer supplémentaires ou avec des poteaux
E CONSTRUCTIONS FIXES
04
BÂTIMENT
H
BÂTIMENTS OU CONSTRUCTIONS SIMILAIRES POUR EMPLOIS PARTICULIERS; PISCINES OU PATAUGEOIRES; MÂTS; BARRIÈRES; TENTES OU ABRIS PROVISOIRES, EN GÉNÉRAL
17
Clôturage, p.ex. palissades, enclos, corrals
14
Clôtures construites en éléments rigides, p.ex. avec des panneaux de fil de fer supplémentaires ou avec des poteaux
16
utilisant des éléments préfabriqués genre panneaux, p.ex. châssis en fil métallique
G PHYSIQUE
09
ENSEIGNEMENT; CRYPTOGRAPHIE; PRÉSENTATION; PUBLICITÉ; SCEAUX
F
PRÉSENTATION; PUBLICITÉ; ENSEIGNES; ÉTIQUETTES OU PLAQUES D'IDENTIFICATION; SCEAUX
7
Enseignes, plaques portant un nom ou un nombre, lettres, chiffres ou signes; Panneaux ou tableaux
G PHYSIQUE
09
ENSEIGNEMENT; CRYPTOGRAPHIE; PRÉSENTATION; PUBLICITÉ; SCEAUX
F
PRÉSENTATION; PUBLICITÉ; ENSEIGNES; ÉTIQUETTES OU PLAQUES D'IDENTIFICATION; SCEAUX
7
Enseignes, plaques portant un nom ou un nombre, lettres, chiffres ou signes; Panneaux ou tableaux
18
Moyens pour fixer des enseignes, des plaques, des panneaux ou des tableaux à une structure de support
Déposants :
ORIGIN POINT BRANDS LLC [US/US]; 2453 King Street Extension North Charleston, South Carolina 29405, US
Inventeurs :
LANGENWALTER, Duane E; US
PEYTON, Basil C; US
Données relatives à la priorité :
62/346,24106.06.2016US
Titre (EN) MODULAR FENCE SYSTEM
(FR) SYSTÈME DE CLÔTURE MODULAIRE
Abrégé :
(EN) A modular fence system includes a plurality of fence panels, each having top, bottom, left side, and right side edges. The left side edge may define a first profile, and he right side edge may define a second profile, the second profile being complementary to the first profile, whereby the left side edge of one panel may be disposed in side-by-side relationship to the right side edge of a second panel. The top, bottom, left side, and right side edges may define a periphery, with a plurality of barrier members residing within the periphery. Each panel may also include a strengthening feature integral with a plurality of the barrier members. A first hinge may carried on the left side edge, and a second hinge carried on the right side edge and configured to align with the first hinge.
(FR) Système de clôture modulaire comprenant une pluralité de panneaux de clôture, ayant chacun des bords supérieur, inférieur, gauche et droit. Le bord gauche peut délimiter un premier profil, et le bord droit peut définir un second profil, le second profil étant complémentaire du premier profil, le bord gauche d'un premier panneau pouvant être disposé côte à côte par rapport au bord droit d'un second panneau. Les bords supérieur, inférieur, gauche et droit peuvent délimiter une périphérie, pourvue d'une pluralité d'éléments barrières situés à l'intérieur de la périphérie. Chaque panneau peut également comprendre un élément de renforcement solidaire d'une pluralité d'éléments barrières. Une première charnière peut être supportée sur le bord gauche, et une seconde charnière est supportée sur le bord droit et est conçue pour s'aligner sur la première charnière.
front page image
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DJ, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JP, KE, KG, KH, KN, KP, KR, KW, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)