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1. (WO2017167789) RÉSERVOIR DE VÉHICULE ÉQUIPÉ D'UN SYSTÈME DE DÉTECTION DE NIVEAU DE LIQUIDE
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N° de publication : WO/2017/167789 N° de la demande internationale : PCT/EP2017/057375
Date de publication : 05.10.2017 Date de dépôt international : 29.03.2017
CIB :
F02D 19/02 (2006.01) ,G01F 23/30 (2006.01) ,G01F 23/32 (2006.01) ,G01F 23/36 (2006.01)
F MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
02
MOTEURS À COMBUSTION; ENSEMBLES FONCTIONNELS DE MOTEURS À GAZ CHAUDS OU À PRODUITS DE COMBUSTION
D
COMMANDE DES MOTEURS À COMBUSTION
19
Commande des moteurs caractérisés par l'emploi de combustible non liquide, de combustibles multiples ou de substances non combustibles ajoutées au mélange carburant
02
particulière aux moteurs fonctionnant avec des combustibles gazeux
G PHYSIQUE
01
MÉTROLOGIE; ESSAIS
F
MESURE DES VOLUMES, DES DÉBITS VOLUMÉTRIQUES, DES DÉBITS MASSIQUES OU DU NIVEAU DES LIQUIDES; COMPTAGE VOLUMÉTRIQUE
23
Indication ou mesure du niveau des liquides ou des matériaux solides fluents, p.ex. indication en fonction du volume, indication au moyen d'un signal d'alarme
30
par des flotteurs
G PHYSIQUE
01
MÉTROLOGIE; ESSAIS
F
MESURE DES VOLUMES, DES DÉBITS VOLUMÉTRIQUES, DES DÉBITS MASSIQUES OU DU NIVEAU DES LIQUIDES; COMPTAGE VOLUMÉTRIQUE
23
Indication ou mesure du niveau des liquides ou des matériaux solides fluents, p.ex. indication en fonction du volume, indication au moyen d'un signal d'alarme
30
par des flotteurs
32
en utilisant des bras tournants ou d'autres éléments de transmission pivotants
G PHYSIQUE
01
MÉTROLOGIE; ESSAIS
F
MESURE DES VOLUMES, DES DÉBITS VOLUMÉTRIQUES, DES DÉBITS MASSIQUES OU DU NIVEAU DES LIQUIDES; COMPTAGE VOLUMÉTRIQUE
23
Indication ou mesure du niveau des liquides ou des matériaux solides fluents, p.ex. indication en fonction du volume, indication au moyen d'un signal d'alarme
30
par des flotteurs
32
en utilisant des bras tournants ou d'autres éléments de transmission pivotants
36
en utilisant des moyens d'indication actionnés électriquement
Déposants :
PLASTIC OMNIUM ADVANCED INNOVATION AND RESEARCH [BE/BE]; rue de Ransbeek, 310 1120 BRUXELLES, BE
Inventeurs :
LEONARD, Stéphane; BE
Mandataire :
VALLEE-THIOLLIER, Clémence; FR
Données relatives à la priorité :
16162700.529.03.2016EP
Titre (EN) VEHICLE TANK EQUIPPED WITH A LIQUID LEVEL SENSING SYSTEM
(FR) RÉSERVOIR DE VÉHICULE ÉQUIPÉ D'UN SYSTÈME DE DÉTECTION DE NIVEAU DE LIQUIDE
Abrégé :
(EN) It is proposed a vehicle tank for the storage of a liquid capable of freezing, the vehicle tank is equipped with a liquid level sensing system comprising: - a float adapted to move upwardly and downwardly in the liquid tank as a function of the liquid level in the tank; - an arm supporting the float; and - an ice protection structure, said arm being at least partially surrounded by the ice protection structure, and said arm being able to move upwardly and downwardly within the close proximity of the ice protection structure; - the ice protection structure being configured so that the arm can come into contact with the ice protection structure in case of impacts of ice on the arm.
(FR) L'invention concerne un réservoir de véhicule pour le stockage d'un liquide capable de geler, le réservoir de véhicule étant équipé d'un système de détection de niveau de liquide comprenant: - un flotteur conçu pour se déplacer vers le haut et vers le bas dans le réservoir de liquide en fonction du niveau de liquide dans le réservoir ; - un bras supportant le flotteur ; et - une structure de protection contre la glace, ledit bras étant au moins partiellement entouré par la structure de protection contre la glace, et ledit bras pouvant se déplacer vers le haut et vers le bas à proximité immédiate de la structure de protection contre la glace ; - la structure de protection contre la glace étant configurée de telle sorte que le bras peut venir en contact avec la structure de protection contre la glace en cas d'impacts de glace sur le bras.
front page image
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DJ, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JP, KE, KG, KH, KN, KP, KR, KW, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)