Certains contenus de cette application ne sont pas disponibles pour le moment.
Si cette situation persiste, veuillez nous contacter àObservations et contact
1. (WO2017144952) DISPOSITIF D'ANCRAGE POUR CLÔTURE
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international   

N° de publication : WO/2017/144952 N° de la demande internationale : PCT/IB2016/051050
Date de publication : 31.08.2017 Date de dépôt international : 26.02.2016
CIB :
E01F 15/06 (2006.01) ,E04H 17/08 (2006.01) ,E04H 17/20 (2006.01) ,E04H 17/22 (2006.01)
E CONSTRUCTIONS FIXES
01
CONSTRUCTION DE ROUTES, DE VOIES FERRÉES OU DE PONTS
F
TRAVAUX COMPLÉMENTAIRES, TELS QUE L'ÉQUIPEMENT DES ROUTES OU LA CONSTRUCTION DE QUAIS, D'AIRES D'ATTERRISSAGE D'HÉLICOPTÈRES, DE PANNEAUX DE SIGNALISATION, D'ÉCRANS PARE-NEIGE OU SIMILAIRES
15
Dispositions de sécurité pour ralentir, maintenir sur la route ou arrêter les véhicules à la dérive, p.ex. bornes de protection, pieux garde-fous; Dispositions pour réduire les dommages occasionnés aux structures du bord de la route par l'impact de véhicules
02
Barrières continues s'étendant le long des routes ou entre les voies de circulation
06
constituées essentiellement de câbles, de filets ou analogues
E CONSTRUCTIONS FIXES
04
BÂTIMENT
H
BÂTIMENTS OU CONSTRUCTIONS SIMILAIRES POUR EMPLOIS PARTICULIERS; PISCINES OU PATAUGEOIRES; MÂTS; BARRIÈRES; TENTES OU ABRIS PROVISOIRES, EN GÉNÉRAL
17
Clôturage, p.ex. palissades, enclos, corrals
02
Clôturage en fil métallique, p.ex. en treillage métallique
06
Eléments de clôtures métalliques
08
Leurs moyens d'ancrage, p.ex. éléments de forme particulière pénétrant dans le sol; Entretoises ou analogues
E CONSTRUCTIONS FIXES
04
BÂTIMENT
H
BÂTIMENTS OU CONSTRUCTIONS SIMILAIRES POUR EMPLOIS PARTICULIERS; PISCINES OU PATAUGEOIRES; MÂTS; BARRIÈRES; TENTES OU ABRIS PROVISOIRES, EN GÉNÉRAL
17
Clôturage, p.ex. palissades, enclos, corrals
14
Clôtures construites en éléments rigides, p.ex. avec des panneaux de fil de fer supplémentaires ou avec des poteaux
20
Leurs poteaux
E CONSTRUCTIONS FIXES
04
BÂTIMENT
H
BÂTIMENTS OU CONSTRUCTIONS SIMILAIRES POUR EMPLOIS PARTICULIERS; PISCINES OU PATAUGEOIRES; MÂTS; BARRIÈRES; TENTES OU ABRIS PROVISOIRES, EN GÉNÉRAL
17
Clôturage, p.ex. palissades, enclos, corrals
14
Clôtures construites en éléments rigides, p.ex. avec des panneaux de fil de fer supplémentaires ou avec des poteaux
20
Leurs poteaux
22
Leurs moyens d'ancrage, p.ex. éléments de forme particulière pénétrant dans le sol; Entretoises ou analogues
Déposants :
PRAESIDIAD NV [BE/BE]; Rijvisschestraat 126 9052 Gent, BE
Inventeurs :
MESSELIS, Timothy; BE
Mandataire :
HOSTENS, Veerle; BE
OSTYN, Frans; BE
CHIELENS, Kristof; BE
Données relatives à la priorité :
Titre (EN) ANCHORING DEVICE FOR A FENCE
(FR) DISPOSITIF D'ANCRAGE POUR CLÔTURE
Abrégé :
(EN) An anchoring device for anchoring and supporting a fence, wherein the anchoring device comprises at least one fence post, wherein the fence post (1) comprises one or more connecting elements (2) which are provided to be connected to reinforcement for concrete and a method for installing such an anchoring device.
(FR) Cette invention concerne un dispositif d'ancrage pour ancrer et supporter une clôture, le dispositif d'ancrage comprenant au moins un poteau de clôture, le poteau de clôture (1) comprenant un ou plusieurs éléments de liaison (2) qui sont conçus pour être reliés à une armature pour du béton. L'invention concerne en outre un procédé d'installation d'un tel dispositif d'ancrage.
front page image
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JP, KE, KG, KN, KP, KR, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)