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1. (WO2017143380) MONTANT DE BALUSTRADE ET BALUSTRADE UTILISÉS COMME BARRIÈRE DE SÉCURITÉ
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international   

N° de publication : WO/2017/143380 N° de la demande internationale : PCT/AU2016/000189
Date de publication : 31.08.2017 Date de dépôt international : 01.06.2016
Demande présentée en vertu du Chapitre 2 : 21.02.2017
CIB :
E04F 11/18 (2006.01) ,E04H 12/22 (2006.01) ,E04H 17/14 (2006.01) ,E04H 17/20 (2006.01) ,E04G 21/32 (2006.01)
E CONSTRUCTIONS FIXES
04
BÂTIMENT
F
TRAVAUX DE FINITION DU BÂTIMENT, p.ex. ESCALIERS, REVÊTEMENTS DE SOLS
11
Escaliers, rampes ou aménagements semblables; Balustrades; Mains courantes
18
Balustrades; Mains courantes
E CONSTRUCTIONS FIXES
04
BÂTIMENT
H
BÂTIMENTS OU CONSTRUCTIONS SIMILAIRES POUR EMPLOIS PARTICULIERS; PISCINES OU PATAUGEOIRES; MÂTS; BARRIÈRES; TENTES OU ABRIS PROVISOIRES, EN GÉNÉRAL
12
Tours; Mâts; Pylônes; Cheminées d'usine; Châteaux d'eau; Procédés d'édification de ces structures
22
Semelles ou montures pour pylônes ou poteaux
E CONSTRUCTIONS FIXES
04
BÂTIMENT
H
BÂTIMENTS OU CONSTRUCTIONS SIMILAIRES POUR EMPLOIS PARTICULIERS; PISCINES OU PATAUGEOIRES; MÂTS; BARRIÈRES; TENTES OU ABRIS PROVISOIRES, EN GÉNÉRAL
17
Clôturage, p.ex. palissades, enclos, corrals
14
Clôtures construites en éléments rigides, p.ex. avec des panneaux de fil de fer supplémentaires ou avec des poteaux
E CONSTRUCTIONS FIXES
04
BÂTIMENT
H
BÂTIMENTS OU CONSTRUCTIONS SIMILAIRES POUR EMPLOIS PARTICULIERS; PISCINES OU PATAUGEOIRES; MÂTS; BARRIÈRES; TENTES OU ABRIS PROVISOIRES, EN GÉNÉRAL
17
Clôturage, p.ex. palissades, enclos, corrals
14
Clôtures construites en éléments rigides, p.ex. avec des panneaux de fil de fer supplémentaires ou avec des poteaux
20
Leurs poteaux
E CONSTRUCTIONS FIXES
04
BÂTIMENT
G
ÉCHAFAUDAGES; COFFRES; COFFRAGES; INSTRUMENTS DE MAÇONS OU AUTRE MATÉRIEL ACCESSOIRE POUR LE BÂTIMENT OU LEUR EMPLOI; MANUTENTION DES MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION SUR LE CHANTIER; RÉPARATION, DÉMOLITION OU AUTRES TRAVAUX SUR LES BÂTIMENTS CONSTRUITS
21
Préparation, transport ou travail sur place des matériaux ou des éléments de construction; Autres dispositifs ou mesures concernant les travaux de construction
32
Mesures de sécurité ou de protection pour les personnes pendant la construction des bâtiments
Déposants : FORM 700 PTY LTD[AU/AU]; 68-76 Drake Boulevard Altona, Victoria 3018, AU
Inventeurs : ROSATI, Emilio; AU
Mandataire : MADDERNS; GPO Box 2752 Adelaide, S.A. 5001, AU
Données relatives à la priorité :
201690066724.02.2016AU
Titre (EN) A BALUSTRADE POST AND BALUSTRADE USED AS A SAFETY BARRIER
(FR) MONTANT DE BALUSTRADE ET BALUSTRADE UTILISÉS COMME BARRIÈRE DE SÉCURITÉ
Abrégé :
(EN) The invention is a post for a balustrade assembly wherein the post comprises a post element (11), connection means (12) on the post element (11) for releasably securing balustrade rails, and a foot element (13) at the lower end of the post, for supporting the post element (11), the foot element (13) having a horizontal member (14) and a vertical member (15) to allow the post element (11) to be secured to either a horizontal or vertical surface.
(FR) L'invention concerne un montant pour un ensemble de balustrade, le montant comprenant un élément de montant (11), des moyens de connexion (12) sur l'élément de montant (11) pour fixer de manière amovible des rails de balustrade, et un élément pied (13) à l'extrémité inférieure du montant pour soutenir l'élément de montant (11), l'élément pied (13) comportant un élément horizontal (14) et un élément vertical (15) pour permettre à l'élément de montant (11) d'être fixé sur une surface horizontale ou verticale.
front page image
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JP, KE, KG, KN, KP, KR, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)