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1. (WO2017140575) BOULON D'ÉTANCHÉITÉ ET PROCÉDÉ D'INSTALLATION DE BOULON D'ÉTANCHÉITÉ
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international    Formuler une observation

N° de publication : WO/2017/140575 N° de la demande internationale : PCT/EP2017/052903
Date de publication : 24.08.2017 Date de dépôt international : 09.02.2017
CIB :
G21F 5/12 (2006.01) ,B65D 90/22 (2006.01) ,G09F 3/03 (2006.01) ,F16B 41/00 (2006.01)
G PHYSIQUE
21
PHYSIQUE NUCLÉAIRE; TECHNIQUE NUCLÉAIRE
F
PROTECTION CONTRE LES RAYONS X, LES RAYONS GAMMA, LES RADIATIONS CORPUSCULAIRES OU LE BOMBARDEMENT PAR DES PARTICULES; TRAITEMENT DES MATÉRIAUX CONTAMINÉS PAR LA RADIOACTIVITÉ; DISPOSITIONS POUR LA DÉCONTAMINATION
5
Récipients blindés portatifs ou transportables
06
Détails ou accessoires des récipients
12
Dispositifs obturateurs pour récipients; Dispositions pour leur étanchéité
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
65
MANUTENTION; EMBALLAGE; EMMAGASINAGE; MANIPULATION DES MATÉRIAUX DE FORME PLATE OU FILIFORME
D
RÉCEPTACLES POUR L'EMMAGASINAGE OU LE TRANSPORT D'OBJETS OU DE MATÉRIAUX, p.ex. SACS, TONNEAUX, BOUTEILLES, BOÎTES, BIDONS, CAISSES, BOCAUX, RÉSERVOIRS, TRÉMIES OU CONTENEURS D'EXPÉDITION; ACCESSOIRES OU FERMETURES POUR CES RÉCEPTACLES; ÉLÉMENTS D'EMBALLAGE; PAQUETS
90
Parties constitutives, détails ou accessoires des grands réceptacles
22
Caractéristiques relatives à la sécurité
G PHYSIQUE
09
ENSEIGNEMENT; CRYPTOGRAPHIE; PRÉSENTATION; PUBLICITÉ; SCEAUX
F
PRÉSENTATION; PUBLICITÉ; ENSEIGNES; ÉTIQUETTES OU PLAQUES D'IDENTIFICATION; SCEAUX
3
Étiquettes, fiches ou moyens analogues d'identification ou d'indication; Sceaux; Timbres-poste ou timbres analogues
02
Formes ou structures
03
de sceaux de sécurité
F MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
16
ÉLÉMENTS OU ENSEMBLES DE TECHNOLOGIE; MESURES GÉNÉRALES POUR ASSURER LE BON FONCTIONNEMENT DES MACHINES OU INSTALLATIONS; ISOLATION THERMIQUE EN GÉNÉRAL
B
DISPOSITIFS POUR ASSEMBLER OU BLOQUER LES ÉLÉMENTS DE CONSTRUCTION OU LES PARTIES DE MACHINES, p.ex. CLOUS, CHEVILLES, ÉCROUS, VIS, BOULONS, BAGUES ANNULAIRES FORMANT RESSORT, BRIDES OU COLLIERS, CLIPS OU PINCES, COINS; ASSEMBLAGES OU JOINTURES
41
Dispositions contre la perte des boulons, écrous, broches ou goupilles; Dispositions interdisant toute action non autorisée sur les boulons, écrous, broches ou goupilles
Déposants : THE EUROPEAN ATOMIC ENERGY COMMUNITY (EURATOM), REPRESENTED BY THE EUROPEAN COMMISSION[BE/BE]; Rue de la Loi 200 1049 Brussels, BE
Inventeurs : LITTMANN, François; IT
SIRONI, Marco; IT
Mandataire : GEVERS PATENTS; BE
Données relatives à la priorité :
16155696.415.02.2016EP
Titre (EN) SEALING BOLT AND METHOD OF INSTALLING A SEALING BOLT
(FR) BOULON D'ÉTANCHÉITÉ ET PROCÉDÉ D'INSTALLATION DE BOULON D'ÉTANCHÉITÉ
Abrégé :
(EN) A sealing bolt (2) for sealing a container lid (4) to a container body (6). The sealing bolt (2) comprises a seal head (8) adapted to be mounted to said container lid (4), a seal stud (10) adapted to be mounted to said container body (6) and a pin (14) connecting said seal head (8) to said seal stud (10). The sealing bolt (2) further comprises a conductor (30) arranged through a transverse passage (24) in said pin (14). The sealing bolt (2) further comprises a resilient member (36) arranged for biasing the pin (14) into a first position, in which the conductor (30) is compressed. The pin (14) is movable against the biasing by the resilient member (36) into a second position by application to the seal head (8) of a predetermined torque. The sealing bolt (2) further comprises a monitoring and detection unit (50), the monitoring and detection unit (50) including a transmitter (70) and a detector (76) coupled to respective ends (68, 74) of the conductor (30), and a processor (54), coupled to the transmitter (70) and the detector (76), the processor (54) being operable to determine that the pin (14) has been moved into the second position for the first time when it determines that a signal detected by the detector (76) has undergone a predetermined change. A method of installing a sealing bolt (2) is also disclosed.
(FR) L'invention concerne un boulon d'étanchéité (2) pour assurer l'étanchéité d'un couvercle de contenant (4) sur un corps de contenant (6). Le boulon d'étanchéité (2) comprend une tête d'étanchéité (8) conçue pour être montée sur ledit couvercle de contenant (4), un goujon d'étanchéité (10) conçu pour être monté sur ledit corps de contenant (6) et une broche (14) reliant ladite tête d'étanchéité (8) audit goujon d'étanchéité (10). Le boulon d'étanchéité (2) comprend en outre un conducteur (30) agencé à travers un passage transversal (24) dans ladite broche (14). Le boulon d'étanchéité (2) comprend en outre un élément élastique (36) conçu pour solliciter la broche (14) dans une première position, dans laquelle le conducteur (30) est compressé. La broche (14) est mobile à l'encontre de la sollicitation par l'élément élastique (36) dans une seconde position par application sur la tête d'étanchéité (8) d'un couple prédéterminé. Le boulon d'étanchéité (2) comprend en outre une unité de surveillance et de détection (50), l'unité de surveillance et de détection (50) comprenant un émetteur (70) et un détecteur (76) couplés aux bornes respectives (68, 74) du conducteur (30), et un processeur (54), couplé à l'émetteur (70) et au détecteur (76), le processeur (54) permettant de déterminer que la broche (14) a été déplacée dans la seconde position pour la première fois lorsqu'il détermine qu'un signal détecté par le détecteur (76) a subi un changement prédéterminé. L'invention concerne également un procédé d'installation d'un boulon d'étanchéité (2).
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États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DJ, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JP, KE, KG, KH, KN, KP, KR, KW, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)