Certains contenus de cette application ne sont pas disponibles pour le moment.
Si cette situation persiste, veuillez nous contacter àObservations et contact
1. (WO2017137985) SYSTÈME D'ÉVACUATION DES EAUX ASSURANT UNE DOUBLE FONCTIONNALITÉ
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international    Formuler une observation

N° de publication : WO/2017/137985 N° de la demande internationale : PCT/IL2017/050153
Date de publication : 17.08.2017 Date de dépôt international : 08.02.2017
CIB :
E03F 1/00 (2006.01) ,E03F 5/10 (2006.01)
E CONSTRUCTIONS FIXES
03
ADDUCTION D'EAU; ÉVACUATION DES EAUX
F
ÉGOUTS; FOSSES D'AISANCES
1
Procédés, systèmes ou installations pour l'évacuation des eaux d'égout ou des eaux d'orage
E CONSTRUCTIONS FIXES
03
ADDUCTION D'EAU; ÉVACUATION DES EAUX
F
ÉGOUTS; FOSSES D'AISANCES
5
Structure des égouts
10
Réservoirs collecteurs; Réservoirs compensateurs pour la régularisation du débit; Bassins d'accumulation
Déposants :
HADAR, Yoav [IL/IL]; IL
HADAR STABILIZATION SYSTEMS & LANDSCAPING LTD [IL/IL]; POB 350 4994500 Neve Yaraq, IL
Inventeurs :
HADAR, Yoav; IL
Mandataire :
TSIVION, Yoram; IL
Données relatives à la priorité :
62/292,36808.02.2016US
Titre (EN) WATER DRAIN SYSTEM PROVIDING DUAL FUNCTIONALITY
(FR) SYSTÈME D'ÉVACUATION DES EAUX ASSURANT UNE DOUBLE FONCTIONNALITÉ
Abrégé :
(EN) A storm drainage system in which a box - like storm drain (SD) featuring a grated upper surface, provides a diverging mechanism for directing road surface run-off water into an alternative path, which constitutes a diversion from the drainage path into an irrigation or buffering path.
(FR) Cette invention concerne un système de drainage des eaux de pluie dans lequel un collecteur d'eaux de pluie en forme de boîte (SD) présentant une surface supérieure grillagée, forme un mécanisme de dérivation pour diriger les eaux de ruissellement de la surface de la chaussée vers un trajet alternatif, qui constitue une dérivation à partir du trajet de drainage vers un trajet d'irrigation ou de soulagement.
front page image
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DJ, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JP, KE, KG, KH, KN, KP, KR, KW, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)