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1. (WO2017001984) AÉRONEF AVEC SYSTÈME HYDRAULIQUE DISTRIBUÉ
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international

N° de publication : WO/2017/001984 N° de la demande internationale : PCT/IB2016/053757
Date de publication : 05.01.2017 Date de dépôt international : 23.06.2016
CIB :
B64C 13/50 (2006.01) ,B64C 13/42 (2006.01)
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
64
AÉRONAUTIQUE; AVIATION; ASTRONAUTIQUE
C
AÉROPLANES; HÉLICOPTÈRES
13
Systèmes de commande ou systèmes de transmission pour actionner les gouvernes, les volets hypersustentateurs, les aérofreins ou les destructeurs de portance (spoilers)
24
Dispositifs de transmission
38
avec amplification de puissance
50
utilisant l'énergie électrique
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
64
AÉRONAUTIQUE; AVIATION; ASTRONAUTIQUE
C
AÉROPLANES; HÉLICOPTÈRES
13
Systèmes de commande ou systèmes de transmission pour actionner les gouvernes, les volets hypersustentateurs, les aérofreins ou les destructeurs de portance (spoilers)
24
Dispositifs de transmission
38
avec amplification de puissance
40
utilisant la pression d'un fluide
42
comportant des dispositifs de doublement de la commande ou de mise en position de secours
Déposants :
BOMBARDIER INC. [CA/CA]; 400 Côte Vertu Road West Dorval, Québec H4S 1Y9, CA
SHORT BROTHERS PLC [IE/IE]; Airport Road Belfast, BT3 9DZ, IE (MT)
Inventeurs :
NFONGUEM, Gustave; CA
ILIESCU, Vlad; CA
ARDMAN, Avraham; CA
Mandataire :
NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP / S.E.N.C.R.L.; Suite 2500, 1 Place Ville Marie Montreal, Québec H3B 1R1, CA
Données relatives à la priorité :
62/186,61330.06.2015US
Titre (EN) AIRCRAFT WITH DISTRIBUTED HYDRAULIC SYSTEM
(FR) AÉRONEF AVEC SYSTÈME HYDRAULIQUE DISTRIBUÉ
Abrégé :
(EN) An aircraft comprises an aircraft structure, a flight control surface attached to the aircraft structure, and a local hydraulic power pack disposed proximal to the flight control surface. The local hydraulic power pack is configured to provide pressurized hydraulic fluid for actuating the flight control surface. The local hydraulic power pack comprises a reservoir for the hydraulic fluid and two hydraulic pumps for pressurizing the hydraulic fluid.
(FR) L'invention concerne un aéronef qui comprend une structure d'aéronef, une surface de commande de vol fixée à la structure d'aéronef, et un bloc d'alimentation hydraulique local disposé à proximité de la surface de commande de vol. Le bloc d'alimentation hydraulique local est configuré pour fournir un fluide hydraulique mis sous pression pour actionner la surface de commande de vol. Le bloc d'alimentation hydraulique local comprend un réservoir pour le fluide hydraulique et deux pompes hydrauliques pour mettre le fluide hydraulique sous pression.
front page image
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JP, KE, KG, KN, KP, KR, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB) (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : Anglais (EN)
Langue de dépôt : Anglais (EN)
Également publié sous:
CA2990136CN107787289EP3317179US20180178902