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1. (WO2017001845) MÉCANISME DE SIÈGE PASSAGER D'AÉRONEF
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international

N° de publication : WO/2017/001845 N° de la demande internationale : PCT/GB2016/051948
Date de publication : 05.01.2017 Date de dépôt international : 29.06.2016
CIB :
B64D 11/06 (2006.01)
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
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AÉRONAUTIQUE; AVIATION; ASTRONAUTIQUE
D
INSTALLATIONS OU ÉQUIPEMENTS À BORD DES AÉRONEFS; COMBINAISONS DE VOL; PARACHUTES; INSTALLATIONS OU AMÉNAGEMENTS DES ENSEMBLES MOTEURS OU DES TRANSMISSIONS DE LA PROPULSION
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Arrangements pour passagers ou équipage; Installations de postes de pilotage non prévues ailleurs
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Aménagements ou adaptations des sièges
Déposants :
BRITISH AIRWAYS PLC [GB/GB]; PO Box 365 Waterside, (HB A3) Harmondsworth West Drayton UB7 0GB, GB
Inventeurs :
JONES, Gareth Evan Lyn; GB
Mandataire :
CROSS, James; GB
Données relatives à la priorité :
1511467.130.06.2015GB
Titre (EN) AIRCRAFT PASSENGER SEAT MECHANISM
(FR) MÉCANISME DE SIÈGE PASSAGER D'AÉRONEF
Abrégé :
(EN) An aircraft passenger seat comprises a seat back and a seat pan, the seat pan being pivotally connected at or around a forward end thereof to a seat frame at a first pivot point, and at or around a rearward end thereof to a lower end of the seat back at a second pivot point. The seat back has an extension extending beyond the second pivot point and engaging a guide track in or connected to the seat frame, and a reclining actuator for driving the extension along the guide track so as to adjust the reclining of the seat.
(FR) La présente invention concerne un siège passager d'aéronef comportant un dossier de siège et une assise de siège, l'assise de siège étant reliée pivotante au niveau de son extrémité avant ou autour de celle-ci à une armature de siège au niveau d'un premier point de pivotement et au niveau de son extrémité arrière ou autour de celle-ci à une extrémité inférieure du dossier de siège au niveau d'un second point de pivotement. Le dossier de siège a une extension s'étendant au-delà du second point de pivotement et mettant en contact un rail de guidage dans l'armature de siège ou relié à celle-ci et un actionneur d'inclinaison servant à entraîner l'extension le long du rail de guidage de manière à régler l'inclinaison du siège.
front page image
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JP, KE, KG, KN, KP, KR, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB) (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : Anglais (EN)
Langue de dépôt : Anglais (EN)
Également publié sous:
EP3317182US20180194474