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1. (WO2017001115) PROCEDE DE FABRICATION DE COMPOSANTS HORLOGERS POUR PIECES D'HORLOGERIE



Avertissement La version image (PDF) disponible sur le site PATENTSCOPE est la version officielle. Cette version html en ligne est fournie pour aider les utilisateurs. Malgré le grand soin apporté à la compilation pour assurer une représentation précise et exacte des données figurant sur le document imprimé/les images, des erreurs ou omissions ne peuvent être exclues en raison des processus de transmission, de conversion de données et des limitations inhérentes aux processus de traduction automatique (éventuellement) utilisés. Les liens hypertexte suivis de ce symbole sont des ressources externes qui ne sont pas contrôlées par l’OMPI. L'OMPI décline toute responsabilité concernant les points mentionnés ci-dessus.

INTERNATIONAL SEARCH REPORT (ISR)
Part 1:  1  2  3  4  5  6          Part 2:  A  B  C  D  E 
Demande internationale no Référence du dossier du déposant ou du mandataire
PCT/EP2016/061481 P3956WO01/JL
Date du dépôt international (jour/mois/année) Date de priorité (jour/mois/année)
20 mai 2016 29 juin 2015
Déposant
UNIVERSO S.A.
POUR SUITE À DONNER: Voir le formulaire PCT/ISA/220 et, le cas échéant, le point 5 ci-après.
Le présent rapport de recherche internationale, établi par l’administration chargée de la recherche internationale, est transmis au déposant conformément à l’article 18. Une copie en est transmise au Bureau international.
Il est aussi accompagné d’une copie de chaque document relatif à l’état de la technique qui y est cité.
1. Base du rapport
a. En ce qui concerne la langue, la recherche internationale a été éffectuée sur la base
de la demande internationale dans la langue dans laquelle elle a été déposée.
d’une traduction de la demande internationale dans la langue suivante                                          qui est la langue d’une traduction remise aux fins de la recherche internationale (règles 12.3.a) et 23.1.b)).
b.
Le présent rapport de recherche internationale a été établi en prenant en considération la rectification d’une erreur évidente autorisée par ou notifiée à la présente administration en vertu de la règle 91 (règle 43.6bis.a)).
c.
En ce qui concerne la ou les séquences de nucléotides ou d’acides aminés divulguées dans la demande internationale, la recherche internationale a été effectuée sur la base d’un listage des séquences:
2. Il a été estimé que certaines revendications ne pouvaient pas faire l’objet d’une recherche
3. Il y a absence d’unité de l’invention
4. Titre de l’invention
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale et a la teneur suivante :
5. Abrégé
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte, reproduit dans le cadre n° IV, a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale conformément à la règle 38.2. Le déposant peut présenter des observations à l’administration chargée de la recherche internationale dans un délai d’un mois à compter de la date d’expédition du présent rapport de recherche internationale.
6. Dessins
a.
La figure des dessins à publier avec l’abrégé est la figure no     2a    
proposée par le déposant.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que le déposant n’a pas proposé de figure.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que cette figure caractérise mieux l’invention.
b.
Aucune des figures n’est publiée avec l’abrégé.

A. CLASSEMENT DE L'OBJET DE LA DEMANDE

     G04D 3/00 (2006.01)i; G04B 19/04 (2006.01)i; G04B 19/10 (2006.01)i
Selon la classification internationale des brevets (CIB) ou à la fois selon la classification nationale et la CIB

B. DOMAINES SUR LESQUELS LA RECHERCHE A PORTÉ

Documentation minimale consultée (système de classification suivi des symboles de classement):
     G04D; B81B; G04B
Documentation consultée autre que la documentation minimale dans la mesure où ces documents relèvent des domaines sur lesquels a porté la recherche:
Base de données électronique consultée au cours de la recherche internationale (nom de la base de données, et si cela est réalisable, termes de recherche utilisés):
EPO-Internal, WPI Data

C. DOCUMENTS CONSIDÉRÉS COMME PERTINENTS

Catégorie* Documents cités avec, le cas échéant, l’indication des passages pertinents no. des revendications visées
(1)
X
WO 2015092012 A2 (ROLEX SA [CH]) 25 juin 2015 (2015-06-25)
1-5
Y
Page 8 à 10 en entier;page 9;10, lignes 9-17;9-13; revendications 6,9,14; figures 1A - 1C
6-10
(2)
Y
FR 2789924 A1 (UNIVERSO SA [CH]) 25 août 2000 (2000-08-25)
6-10
page 4;5, lignes 17-20,28-29;7-13,25-28; figures 1,4
(3)
A
WO 2013093108 A1 (SUISSE ELECTRONIQUE MICROTECH [CH]) 27 juin 2013 (2013-06-27)
1,2,4,7
alinéas [0026] - [0027], [0032], [0051]; revendication 12; figures 18,20
*
Catégories spéciales de documents cités :
"A"
document définissant l'état général de la technique, n'étant pas considéré comme particulièrement pertinent
"E"
demande ou brevet antérieur, mais publié à la date de dépôt international ou après cette date
"L"
document pouvant jeter un doute sur une revendication de priorité ou cité pour déterminer la date de publication d'une autre citation ou pour une raison spéciale (telle qu'indiquée)
"O"
document se référant à une divulgation orale, à un usage, à une exposition ou tous autres moyens
"P"
document publié avant la date de dépôt international, mais après la date de priorité revendiquée
"T"
document ultérieur publié après la date de dépôt international ou la date de priorité et n'appartenant pas à l'état de la technique pertinent, mais cité pour permettre de comprendre le principe ou la théorie constituant la base de l'invention
"X"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme nouvelle ou comme impliquant une activité inventive par rapport au document considéré isolément
"Y"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme impliquant une activité inventive lorsque le document est associé à un ou plusieurs autres documents de même nature, cette combinaison étant évidente pour une personne du métier
"&"
document qui fait partie de la même famille de brevets

D. RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX MEMBRES DE FAMILLES DE BREVETS

Document brevet cité au rapport de recherche Date de publication
(jour/mois/année)
Membre(s) de la famille de brevet(s) Date de publication
(jour/mois/année)
WO 2015092012 A2
25 juin 2015
CH 709082 A2
WO 2015092012 A2
30 juin 2015
25 juin 2015
FR 2789924 A1
25 août 2000
FR 2789924 A1
WO 0049468 A1
25 août 2000
24 août 2000
WO 2013093108 A1
27 juin 2013
EP 2794463 A1
US 2014363217 A1
WO 2013093108 A1
29 octobre 2014
11 décembre 2014
27 juin 2013
Nom et adresse postale de l'administration chargée de la recherche internationale:
European Patent Office
P.B. 5818, Patentlaan 2, 2280 HV Rijswijk,
Pays-Bas
no de téléphone (+31-70)340-2040
no de télécopieur (+31-70)340-3016
Date à laquelle la recherche a été effectivement achevée:
20 septembre 2016
Date d'expédition du rapport de recherche:
26 septembre 2016
Fonctionnaire autorisé:
Camatchy Toppé, A
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