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1. (WO2016205485) APPAREIL ET PROCÉDÉ POUR UN SYSTÈME DE CONSERVATION D'EAU
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international   

N° de publication : WO/2016/205485 N° de la demande internationale : PCT/US2016/037828
Date de publication : 22.12.2016 Date de dépôt international : 16.06.2016
CIB :
E03B 7/00 (2006.01) ,E03B 7/07 (2006.01) ,F16K 21/04 (2006.01) ,F16K 21/16 (2006.01) ,G05D 7/06 (2006.01)
E CONSTRUCTIONS FIXES
03
ADDUCTION D'EAU; ÉVACUATION DES EAUX
B
INSTALLATIONS OU PROCÉDÉS POUR OBTENIR, RECUEILLIR OU DISTRIBUER L'EAU
7
Canalisations principales ou réseaux de distribution
E CONSTRUCTIONS FIXES
03
ADDUCTION D'EAU; ÉVACUATION DES EAUX
B
INSTALLATIONS OU PROCÉDÉS POUR OBTENIR, RECUEILLIR OU DISTRIBUER L'EAU
7
Canalisations principales ou réseaux de distribution
07
Disposition des appareils, p.ex. filtres, commandes du débit, dispositifs de mesure, siphons, valves, dans les réseaux de canalisations
F MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
16
ÉLÉMENTS OU ENSEMBLES DE TECHNOLOGIE; MESURES GÉNÉRALES POUR ASSURER LE BON FONCTIONNEMENT DES MACHINES OU INSTALLATIONS; ISOLATION THERMIQUE EN GÉNÉRAL
K
SOUPAPES; ROBINETS; VANNES; COMMANDES À FLOTTEURS; DISPOSITIFS POUR VENTILER OU AÉRER
21
Obturateurs de distribution pour fluides
04
Obturateurs à fermeture automatique, c. à d. se fermant d'eux-même après fonctionnement
F MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
16
ÉLÉMENTS OU ENSEMBLES DE TECHNOLOGIE; MESURES GÉNÉRALES POUR ASSURER LE BON FONCTIONNEMENT DES MACHINES OU INSTALLATIONS; ISOLATION THERMIQUE EN GÉNÉRAL
K
SOUPAPES; ROBINETS; VANNES; COMMANDES À FLOTTEURS; DISPOSITIFS POUR VENTILER OU AÉRER
21
Obturateurs de distribution pour fluides
04
Obturateurs à fermeture automatique, c. à d. se fermant d'eux-même après fonctionnement
16
assurant la fermeture après passage d'un volume prédéterminé de fluide
G PHYSIQUE
05
COMMANDE; RÉGULATION
D
SYSTÈMES DE COMMANDE OU DE RÉGULATION DES VARIABLES NON ÉLECTRIQUES
7
Commande de débits
06
caractérisée par l'utilisation de moyens électriques
Déposants : ARK INNOVATIONS, INC.[US/US]; 4002 Helton Drive Florence, AL 35630, US
Inventeurs : HILLIS, Robbie; US
ROBBINS, Rodney; US
ROBBINS, Jerry; US
Mandataire : WEIDLICH, Paul S.; US
Données relatives à la priorité :
62/180,43916.06.2015US
Titre (EN) APPARATUS AND METHOD FOR A WATER CONSERVATION SYSTEM
(FR) APPAREIL ET PROCÉDÉ POUR UN SYSTÈME DE CONSERVATION D'EAU
Abrégé :
(EN) A water conservation system adapted to control the flow of water to a structure comprising a valve assembly having an inlet adapted to receive a water flow, an outlet adapted to allow the water flow to exit the valve assembly, a flow detector adapted to measure the water flow through the valve assembly, a shutoff valve adapted to stop the water flow through the valve assembly, a power source adapted to provide power to the valve assembly, a circuit board that includes at least one microchip, and a microprocessor that is adapted to operatively communicate with the valve assembly. A method for conserving water comprising providing a water conservation system and controlling the flow of water to the structure.
(FR) La présente invention concerne un système de conservation d'eau conçu pour réguler l'écoulement de l'eau jusqu'à une structure comprenant un ensemble vanne comportant un orifice d'entrée conçu pour recevoir un écoulement d'eau, un orifice de sortie conçu pour permettre à l'écoulement d'eau de sortir de l'ensemble vanne, un détecteur d'écoulement conçu pour mesurer l'écoulement d'eau à travers l'ensemble vanne, une vanne d'arrêt conçue pour arrêter l'écoulement d'eau à travers l'ensemble vanne, une source d'énergie conçue pour fournir de l'énergie à l'ensemble vanne, une carte de circuit imprimé qui comprend au moins une micropuce, et un microprocesseur qui est conçu pour communiquer de manière fonctionnelle avec l'ensemble vanne. L'invention concerne également un procédé permettant de conserver de l'eau consistant à fournir un système de conservation d'eau et à réguler l'écoulement de l'eau jusqu'à la structure.
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États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JP, KE, KG, KN, KP, KR, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)