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1. (WO2016197076) APPAREIL ET PROCÉDÉ DE CONTRÔLE EXTERNE D'ENVOI DE MESSAGES TEXTE DE TÉLÉPHONE MOBILE
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international   

N° de publication : WO/2016/197076 N° de la demande internationale : PCT/US2016/035937
Date de publication : 08.12.2016 Date de dépôt international : 04.06.2016
CIB :
B60Q 1/50 (2006.01) ,B60W 40/08 (2012.01) ,B60W 50/00 (2006.01)
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
60
VÉHICULES EN GÉNÉRAL
Q
AGENCEMENT DES DISPOSITIFS DE SIGNALISATION OU D'ÉCLAIRAGE, LEUR MONTAGE OU LEUR SUPPORT, LES CIRCUITS À CET EFFET, POUR LES VÉHICULES EN GÉNÉRAL
1
Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet
26
les dispositifs ayant principalement pour objet d'indiquer le contour du véhicule ou de certaines de ses parties, ou pour engendrer des signaux au bénéfice d'autres véhicules
50
pour indiquer d'autres intentions ou conditions, p.ex. demandes d'attente ou de dépassement
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
60
VÉHICULES EN GÉNÉRAL
W
COMMANDE CONJUGUÉE DE PLUSIEURS SOUS-ENSEMBLES D'UN VÉHICULE, DE FONCTION OU DE TYPE DIFFÉRENTS; SYSTÈMES DE COMMANDE SPÉCIALEMENT ADAPTÉS AUX VÉHICULES HYBRIDES; SYSTÈMES D'AIDE À LA CONDUITE DE VÉHICULES ROUTIERS, NON LIÉS À LA COMMANDE D'UN SOUS-ENSEMBLE PARTICULIER
40
Calcul ou estimation des paramètres de fonctionnement pour les systèmes d'aide à la conduite de véhicules routiers qui ne sont pas liés à la commande d'un sous-ensemble particulier
08
liés aux conducteurs ou aux passagers
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
60
VÉHICULES EN GÉNÉRAL
W
COMMANDE CONJUGUÉE DE PLUSIEURS SOUS-ENSEMBLES D'UN VÉHICULE, DE FONCTION OU DE TYPE DIFFÉRENTS; SYSTÈMES DE COMMANDE SPÉCIALEMENT ADAPTÉS AUX VÉHICULES HYBRIDES; SYSTÈMES D'AIDE À LA CONDUITE DE VÉHICULES ROUTIERS, NON LIÉS À LA COMMANDE D'UN SOUS-ENSEMBLE PARTICULIER
50
Détails des systèmes d'aide à la conduite des véhicules routiers qui ne sont pas liés à la commande d'un sous-ensemble particulier
Déposants :
COTTER, William, D. [US/US]; US
LORUSSO, Mark, D. [US/US]; US
Inventeurs :
COTTER, William, D.; US
LORUSSO, Mark, D.; US
Mandataire :
LORUSSO, Mark, D.; US
Données relatives à la priorité :
62/170,91404.06.2015US
Titre (EN) CELL PHONE TEXTING EXTERNAL MONITORING APPARATUS AND METHOD
(FR) APPAREIL ET PROCÉDÉ DE CONTRÔLE EXTERNE D'ENVOI DE MESSAGES TEXTE DE TÉLÉPHONE MOBILE
Abrégé :
(EN) An apparatus and method for monitoring and discriminating cell phone use (voice and text) in a vehicle from the exterior of the vehicle is provided. Cell phone use indicator lights are positioned on the exterior of a vehicle and wirelessiy connected to or hardwired to cell phone use detection sensors located in seats and/or within the vehicle cabin to provide site specific information about specific cell phone use in the vehicle based on radio wave frequencies emitted by one or more cell phones in use in the vehicle. One or multiple indicator lights grouped in cluster arrangements to simulate the seat arrangement in a vehicle can be implemented. The apparatus may also be used in aircraft to monitor passenger electronic device use remotely from within the aircraft.
(FR) L'invention concerne un appareil et un procédé permettant de contrôler et de distinguer l'utilisation d'un téléphone mobile (voix et texte) dans un véhicule à partir de l'extérieur du véhicule. Le téléphone mobile utilise des indicateurs lumineux qui sont positionnés sur l'extérieur d'un véhicule et sont connectés en mode sans fil ou câblés à des capteurs de détection d'utilisation de téléphone mobile situés dans des sièges et/ou à l'intérieur de l'habitacle du véhicule pour fournir des informations spécifiques d'un site concernant l'utilisation d'un téléphone mobile spécifique dans le véhicule sur la base de fréquences d'ondes radio émises par un ou plusieurs téléphones mobiles utilisés dans le véhicule. Le regroupement d'un ou de plusieurs indicateurs lumineux sous la forme de groupes permettant de simuler l'agencement de sièges dans un véhicule peut être mis en œuvre. L'appareil peut également être utilisé dans un avion pour contrôler à distance les appareils électroniques de passagers depuis l'intérieur de l'avion.
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États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JP, KE, KG, KN, KP, KR, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
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Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)