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1. (WO2016196777) SYSTÈME D'INCLINAISON DE SIÈGE DE VÉHICULE COMPRENANT UN VERROU DE SIÈGE INCLINABLE SÛR PERMETTANT D'ÉVITER LE RETOUR DU DOSSIER DANS UNE RÉGION DE RAIL NON VERROUILLABLE
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international   

N° de publication : WO/2016/196777 N° de la demande internationale : PCT/US2016/035490
Date de publication : 08.12.2016 Date de dépôt international : 02.06.2016
CIB :
B60N 2/12 (2006.01)
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
60
VÉHICULES EN GÉNÉRAL
N
AMÉNAGEMENTS DES VÉHICULES POUR PASSAGERS, NON PRÉVUS AILLEURS
2
Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules
02
le siège ou l'une de ses parties étant mobile, p.ex. réglable
04
le siège entier étant mobile
12
coulissant et basculant
Déposants :
ADIENT LUXEMBOURG HOLDING S.À.R.L. [LU/LU]; 6, rue Eugène Ruppert 2453 Luxembourg, LU
Inventeurs :
HIEMSTRA, Bruce; US
LANG, Yue; US
Mandataire :
McGLEW, John James; US
Données relatives à la priorité :
62/171,32405.06.2015US
Titre (EN) VEHICLE SEAT RECLINER ARRANGEMENT WITH RECLINER HARD LOCK TO AVOID RETURNING BACKREST IN NON-LOCKABLE TRACK REGION
(FR) SYSTÈME D'INCLINAISON DE SIÈGE DE VÉHICULE COMPRENANT UN VERROU DE SIÈGE INCLINABLE SÛR PERMETTANT D'ÉVITER LE RETOUR DU DOSSIER DANS UNE RÉGION DE RAIL NON VERROUILLABLE
Abrégé :
(EN) A vehicle seat includes a seat base, a backrest and a track arrangement with a fixed track part and a moveable track part and with a lockable range to lock the seat and the moveable track part relative to the a fixed track part. A lockout mechanism locks the backrest in a forward position with the seat base in a non-lockable track range. The lockout mechanism includes a lockout catch member connected to the backrest and a lockout hook connected to the seat base, which is pivotable between a locked position, with the lockout hook engaging the lockout catch member, and an unlocked position. A blocker member is connected to the seat base and is pivotable between a blocking position, with the blocker engaging the lockout hook to maintain the lockout hook in the locked position and an open position, with the blocker not engaging the lockout hook.
(FR) L'invention concerne un siège de véhicule comprenant une base de siège, un dossier et un système de rail comprenant une partie de rail fixe et une partie de rail mobile et comprenant une plage verrouillable permettant de verrouiller le siège et la partie de rail mobile par rapport à la partie de rail fixe. Un mécanisme de verrouillage verrouille le dossier dans une position vers l'avant avec la base de siège dans une plage de rail non verrouillable. Le mécanisme de verrouillage comprend un élément de cliquet de verrouillage raccordé au dossier et un crochet de verrouillage raccordé à la base de siège, qui peut pivoter entre une position verrouillée, dans laquelle le crochet de verrouillage entre en prise avec l'élément de cliquet de verrouillage, et une position déverrouillée. Un élément de blocage est raccordé à la base de siège et peut pivoter entre une position de blocage, dans laquelle le dispositif de blocage entre en prise avec le crochet de verrouillage pour maintenir le crochet de verrouillage dans la position verrouillée, et une position ouverte, dans laquelle le dispositif de blocage n'entre pas en prise avec le crochet de verrouillage.
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États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JP, KE, KG, KN, KP, KR, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
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Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)