Certains contenus de cette application ne sont pas disponibles pour le moment.
Si cette situation persiste, veuillez nous contacter àObservations et contact
1. (WO2016196723) LIVRET DE SÉCURITÉ
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international   

N° de publication : WO/2016/196723 N° de la demande internationale : PCT/US2016/035406
Date de publication : 08.12.2016 Date de dépôt international : 02.06.2016
CIB :
B42D 25/45 (2014.01) ,B32B 27/02 (2006.01) ,B32B 3/02 (2006.01) ,B32B 38/04 (2006.01) ,B65C 5/04 (2006.01) ,C08K 3/20 (2006.01)
[IPC code unknown for B42D 25/45]
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
32
PRODUITS STRATIFIÉS
B
PRODUITS STRATIFIÉS, c. à d. FAITS DE PLUSIEURS COUCHES DE FORME PLANE OU NON PLANE, p.ex. CELLULAIRE OU EN NID D'ABEILLES
27
Produits stratifiés composés essentiellement de résine synthétique
02
sous forme de fibres ou de filaments
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
32
PRODUITS STRATIFIÉS
B
PRODUITS STRATIFIÉS, c. à d. FAITS DE PLUSIEURS COUCHES DE FORME PLANE OU NON PLANE, p.ex. CELLULAIRE OU EN NID D'ABEILLES
3
Produits stratifiés caractérisés essentiellement par le fait qu'une des couches comporte des discontinuités ou rugosités externes ou internes, ou bien qu'une des couches est de forme générale non plane; Produits stratifiés caractérisés essentiellement par des particularismes de forme
02
Caractérisés par des caractéristiques de forme en des endroits déterminés, p.ex. au voisinage des bords
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
32
PRODUITS STRATIFIÉS
B
PRODUITS STRATIFIÉS, c. à d. FAITS DE PLUSIEURS COUCHES DE FORME PLANE OU NON PLANE, p.ex. CELLULAIRE OU EN NID D'ABEILLES
38
Opérations auxiliaires liées aux procédés de stratification
04
Poinçonnage, coupe ou perforation
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
65
MANUTENTION; EMBALLAGE; EMMAGASINAGE; MANIPULATION DES MATÉRIAUX DE FORME PLATE OU FILIFORME
C
MACHINES, APPAREILS OU PROCÉDÉS D'ÉTIQUETAGE
5
Etiquetage sur tissus ou matériaux ou objets comparables à surface déformable, p.ex. papier, rouleaux de tissus, bas, chaussures
02
utilisant des adhésifs
04
thermoactivables
C CHIMIE; MÉTALLURGIE
08
COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES ORGANIQUES; LEUR PRÉPARATION OU LEUR MISE EN UVRE CHIMIQUE; COMPOSITIONS À BASE DE COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES
K
EMPLOI COMME ADJUVANTS DE SUBSTANCES NON MACROMOLÉCULAIRES INORGANIQUES OU ORGANIQUES
3
Emploi d'ingrédients inorganiques
18
Composés contenant de l'oxygène, p.ex. métaux-carbonyles
20
Oxydes; Hydroxydes
Déposants :
D.A. OFFRAY & SON, INC. [US/US]; 2711 Centerville Road Suite 400 Wilmington, Delaware 19808, US
Inventeurs :
IVESTER, James Mark; US
MENSCH, Sterling R.; US
Mandataire :
MONAHAN, Timothy J.; US
Données relatives à la priorité :
14/730,40204.06.2015US
Titre (EN) SECURITY BOOKLET
(FR) LIVRET DE SÉCURITÉ
Abrégé :
(EN) A security booklet is provided having a data page with personal data and security features. The data page is bonded to one side of a band of fabric constructed of sheath and core fibers incorporating a taggant. The opposite side of the band of fabric is fastened within the booklet creating a hinge for the data page.
(FR) L'invention concerne un livret de sécurité ayant une page de données avec des données personnelles et des caractéristiques de sécurité. La page de données est liée à un côté d'une bande de tissu comprenant des fibres de gaine et d'âme incorporant un traceur. Le côté opposé de la bande de tissu est fixé dans le livret créant une charnière pour la page de données.
front page image
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JP, KE, KG, KN, KP, KR, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)