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1. (WO2016193901) ÉLÉMENT DE SUPPORT D'ORTEILS DESTINÉ À UNE MOTONEIGE
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international    Formuler une observation

N° de publication : WO/2016/193901 N° de la demande internationale : PCT/IB2016/053183
Date de publication : 08.12.2016 Date de dépôt international : 30.05.2016
Demande présentée en vertu du Chapitre 2 : 27.03.2017
CIB :
B62M 27/02 (2006.01) ,A63C 5/08 (2006.01) ,B62D 25/22 (2006.01) ,B62J 25/00 (2006.01) ,B62M 29/00 (2006.01)
Déposants : BOMBARDIER RECREATIONAL PRODUCTS INC.[CA/CA]; 726, St. Joseph Street Valcourt, Québec J0E 2L0, CA (AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BE, BF, BG, BH, BJ, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CF, CG, CH, CI, CL, CM, CN, CO, CR, CU, CY, CZ, DE, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, FR, GA, GB, GD, GE, GH, GM, GN, GQ, GR, GT, GW, HN, HR, HU, ID, IE, IL, IN, IR, IS, IT, JP, KE, KG, KM, KN, KP, KR, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LT, LU, LV, LY, MA, MC, MD, ME, MG, MK, ML, MN, MR, MT, MW, MX, MY, MZ, NA, NE, NG, NI, NL, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SI, SK, SL, SM, SN, ST, SV, SY, SZ, TD, TG, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM)
BRP US INC.[US/US]; 10101, Science Drive Sturtevant, Wisconsin 53177, US (ZW)
Inventeurs : PARD, Jean-Sebastien; CA
BEDARD, Yvon; CA
GAGNON, Martin; CA
MERCIER, Mathieu; CA
LABBE, Christian; CA
VEZINA, Sebastien; CA
Mandataire : CUTLER, Jonathan D.; CA
Données relatives à la priorité :
62/168,23929.05.2015US
62/298,09522.02.2016US
Titre (EN) TOE HOLD FOR A SNOWMOBILE
(FR) ÉLÉMENT DE SUPPORT D'ORTEILS DESTINÉ À UNE MOTONEIGE
Abrégé : front page image
(EN) A snowmobile includes a frame, a motor, an endless track and a straddle seat. A left and a right footrest are each connected to the frame extend laterally outwardly therefrom. The footrests extend generally horizontally and are disposed vertically lower than the straddle seat for supporting a left foot of the driver. The left footrest is disposed on a left side of the snowmobile and the right footrest is disposed on a right side thereof. A left toe hold disposed above the left footrest is supported at an inner portion thereof and extends laterally outwardly therefrom to an outer portion thereof, the outer portion of the left toe hold being freely suspended. A right toe hold disposed above the right footrest is supported at an inner portion thereof and extending laterally outwardly therefrom to an outer portion thereof, the outer portion of the right toe hold being freely suspended.
(FR) Une motoneige selon l'invention comprend un cadre, un moteur, une chenille et un siège de type selle. Un repose-pieds gauche et un repose-pieds droit sont chacune reliés au cadre et s'étendent latéralement vers l'extérieur à partir de ce dernier. Les repose-pieds s'étendent généralement horizontalement et sont disposés verticalement plus bas que le siège de type selle pour soutenir le pied gauche du conducteur. Le repose-pieds gauche est disposé sur un côté gauche de la motoneige et le repose-pieds droit est disposé sur un côté droit de cette dernière. Un élément de support d'orteils gauche disposé au-dessus du repose-pieds gauche est soutenu au niveau d'une partie interne de ce dernier et s'étend latéralement vers l'extérieur à partir de ce dernier jusqu'à une partie extérieure de ce dernier, la partie extérieure de l'élément de support d'orteils gauche étant suspendue librement. Un élément de support d'orteils droit disposé au-dessus du repose-pieds droit est soutenu au niveau d'une partie interne de ce dernier et s'étend latéralement vers l'extérieur à partir de ce dernier jusqu'à une partie extérieure de ce dernier, la partie extérieure de l'élément de support d'orteils droit étant suspendue librement.
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JP, KE, KG, KN, KP, KR, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)