Certains contenus de cette application ne sont pas disponibles pour le moment.
Si cette situation persiste, veuillez nous contacter àObservations et contact
1. (WO2016193411) DISPOSITIF DE RÉGLAGE D'ÉPAULE
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international   

N° de publication : WO/2016/193411 N° de la demande internationale : PCT/EP2016/062611
Date de publication : 08.12.2016 Date de dépôt international : 03.06.2016
CIB :
B60N 2/64 (2006.01) ,B60N 2/66 (2006.01) ,B60N 2/90 (2018.01)
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
60
VÉHICULES EN GÉNÉRAL
N
AMÉNAGEMENTS DES VÉHICULES POUR PASSAGERS, NON PRÉVUS AILLEURS
2
Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules
44
Détails ou parties constitutives de sièges, non prévus ailleurs
64
Dossiers
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
60
VÉHICULES EN GÉNÉRAL
N
AMÉNAGEMENTS DES VÉHICULES POUR PASSAGERS, NON PRÉVUS AILLEURS
2
Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules
44
Détails ou parties constitutives de sièges, non prévus ailleurs
64
Dossiers
66
Supports lombaires
[IPC code unknown for B60N 2/90]
Déposants :
SCHUKRA GERÄTEBAU GMBH [AT/AT]; Leobersdorfer Str. 26 2560 Berndorf, AT
Inventeurs :
SCHMITZ, Daniel; DE
HÖRBER, Gerhard; DE
AKSU, Tahir; DE
KALMUTZKI, Martin; DE
Mandataire :
BANZER, Hans-Jörg; DE
Données relatives à la priorité :
15170830.205.06.2015EP
Titre (EN) SHOULDER ADJUSTER
(FR) DISPOSITIF DE RÉGLAGE D'ÉPAULE
Abrégé :
(EN) A shoulder adjuster (110) for mounting in a back rest of a seat comprises a first support structure (111) and a second support structure (112) and a pivot element (120). The pivot element (120) is configured to enable tilting (199) of the first support structure (111) with respect to the second support structure (112).
(FR) L'invention concerne un dispositif de réglage d'épaule (110) à monter dans un dossier d'un siège comprenant une première structure support (111), une seconde structure support (112) et un élément pivot (120). L'élément pivot (120) est conçu pour permettre d'incliner (199) la première structure support (111) par rapport à la seconde structure support (112).
front page image
États désignés : AE, AG, AL, AM, AO, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BH, BN, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CL, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DK, DM, DO, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, GT, HN, HR, HU, ID, IL, IN, IR, IS, JP, KE, KG, KN, KP, KR, KZ, LA, LC, LK, LR, LS, LU, LY, MA, MD, ME, MG, MK, MN, MW, MX, MY, MZ, NA, NG, NI, NO, NZ, OM, PA, PE, PG, PH, PL, PT, QA, RO, RS, RU, RW, SA, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SM, ST, SV, SY, TH, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LR, LS, MW, MZ, NA, RW, SD, SL, ST, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB (AL, AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HR, HU, IE, IS, IT, LT, LU, LV, MC, MK, MT, NL, NO, PL, PT, RO, RS, SE, SI, SK, SM, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, KM, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)